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Résultats de la recherche

  • 1

    Relevés de propriétés.

    Date

    1981

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Chabeuil
    • Relevés de propriétés.
  • 2

    Relevés de propriétés.

    Date

    1982

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Montvendre
    • Relevés de propriétés.
  • 3

    1645-1646

    Date

    1645-1646

    Cote

    2 E 439

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Sahune à Volvent)

    • Saint-Jean-en-Royans.
    • Saint-Jean-en-Royans. Étude non identifiée.
    • Brenier, César.
    • Minutes.
    • 1645-1646
  • 4

    Notes brèves (1582).

    Date

    1582

    Cote

    2 E 273

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Sahune à Volvent)

    • Saint-Jean-en-Royans.
    • Saint-Jean-en-Royans. Étude non identifiée.
    • Terrot, Guillaume.
    • Minutes.
    • Notes brèves (1582).
  • 5

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1979

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Pierrelongue
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 6

    2 janvier-26 juin 1922

    Date

    2 janvier-26 juin 1922

    Cote

    2 E 32442

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Sahune à Volvent)

    • Saint-Jean-en-Royans.
    • Saint-Jean-en-Royans. Étude n° 3.
    • Rondet, Félix Louis Antoine (1863-1924).
    • Minutes.
    • 2 janvier-26 juin 1922
  • 7

    Relevés de propriétés.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Le Poët-Célard
    • Relevés de propriétés.
  • 8

    Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. PARMENTIER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 289

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Portes-en-Valdaine.
    • Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 9

    Notes brèves (1515).

    Date

    1515

    Cote

    2 E 304

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Sahune à Volvent)

    • Saint-Jean-en-Royans.
    • Saint-Jean-en-Royans. Étude non identifiée.
    • Berruer.
    • Minutes.
    • Notes brèves (1515).
  • 10

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Solaure-en-Diois
    • Aix-en-Diois
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 11
    Section B, Trabute .

    1 media

    Section B, Trabute .

    Date

    26 octobre 1829

    Cote

    3 P 3556/4

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Saint-Jean-en-Royans
    • Cadastre parcellaire.
    • Section B, Trabute .
  • 12

    1637

    Date

    1637

    Cote

    2 E 427

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Sahune à Volvent)

    • Saint-Jean-en-Royans.
    • Saint-Jean-en-Royans. Étude n° 1.
    • Brenier, Vincent.
    • Minutes.
    • 1637
  • 13

    ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 486

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-du-Rhône.
    • ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 14

    Relevés de propriétés.

    Date

    1979

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Tain-l'Hermitage
    • Relevés de propriétés.
  • 15

    Notes brèves (1584).

    Date

    1584

    Cote

    2 E 275

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Sahune à Volvent)

    • Saint-Jean-en-Royans.
    • Saint-Jean-en-Royans. Étude non identifiée.
    • Terrot, Guillaume.
    • Minutes.
    • Notes brèves (1584).
  • 16

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1982

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Les Tonils
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 17

    Relevés de propriétés.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Gigors-et-Lozeron
    • Relevés de propriétés.
  • 18

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Portes-en-Valdaine
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 19

    Relevés de propriétés.

    Date

    1980

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Curnier
    • Relevés de propriétés.
  • 20

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1981

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Rochebrune
    • Table des numéros communaux de propriétaires.