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Résultats de la recherche

  • 1

    SAINT-DONAT-SUR-L'HERBASSE, thème 1 : la fiscalité et les dépenses publiques.

    Date

    2019

    Cote

    3645 W 159

    • Contexte : 3645 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Grand débat national: Cahiers citoyens et contributions...
    • ARRONDISSEMENT DE VALENCE
    • SAINT-DONAT-SUR-L'HERBASSE: classement par thème.
    • SAINT-DONAT-SUR-L'HERBASSE, thème 1 : la fiscalité...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau de l'Organisation Administrative et du Patrimoine Immobilier

  • 2

    SAINT-DONAT-SUR-L'HERBASSE, thème 4 : l'organisation de l État et des services publics

    Date

    2019

    Cote

    3645 W 162

    • Contexte : 3645 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Grand débat national: Cahiers citoyens et contributions...
    • ARRONDISSEMENT DE VALENCE
    • SAINT-DONAT-SUR-L'HERBASSE: classement par thème.
    • SAINT-DONAT-SUR-L'HERBASSE, thème 4 : l'organisation...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau de l'Organisation Administrative et du Patrimoine Immobilier

  • 3

    SAINT-DONAT-SUR-L'HERBASSE, thème 2 : la démocratie et la citoyenneté

    Date

    2019

    Cote

    3645 W 160

    • Contexte : 3645 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Grand débat national: Cahiers citoyens et contributions...
    • ARRONDISSEMENT DE VALENCE
    • SAINT-DONAT-SUR-L'HERBASSE: classement par thème.
    • SAINT-DONAT-SUR-L'HERBASSE, thème 2 : la démocratie...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau de l'Organisation Administrative et du Patrimoine Immobilier

  • 4

    SAINT-DONAT-SUR-L'HERBASSE, thème 3 : la transition écologique

    Date

    2019

    Cote

    3645 W 161

    • Contexte : 3645 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Grand débat national: Cahiers citoyens et contributions...
    • ARRONDISSEMENT DE VALENCE
    • SAINT-DONAT-SUR-L'HERBASSE: classement par thème.
    • SAINT-DONAT-SUR-L'HERBASSE, thème 3 : la transition...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau de l'Organisation Administrative et du Patrimoine Immobilier

  • 5
    Saint-Donat-sur-L'Herbasse.

    41 medias

    Saint-Donat-sur-L'Herbasse.

    Date

    2017

    Cote

    177 Fi 916-956

    • Contexte : 177 Fi - Fonds Marcel Chevret

    • Communes.
    • Saint-Donat-sur-L'Herbasse.
  • 6

    Saint-Donat-sur-l'Herbasse. - Regal Jean-Yves.

    Date

    2012-2016

    Cote

    3857 W 29

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Bovins.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse. - Regal Jean-Yves.
  • 7

    Saint-Donat-sur-l'Herbasse.

    Date

    1954-2014

    Cote

    3657 W 221

    • Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
  • 8

    2014

    Date

    2014

    Cote

    4 E 9359

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 2014
  • 9

    Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse, Groupement des commerçants artisans et industriels de Saint-Donat.

    Date

    2014-2014

    Cote

    3572 W 61

    • Contexte : 3572 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions de fonctionnement aux associations
    • Dossiers clos en 2014.
    • Zone Nord.
    • Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse, Groupement des...

    Producteur :

    Conseil général, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités

  • 10

    LUBRILOG.

    Date

    1983-2013

    Cote

    3328 W 76

    • Contexte : 3328 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité Départementale...

    • Entreprises en activité de - 50 salariés.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • LUBRILOG.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 4 centre-ouest

  • 11

    2013

    Date

    2013

    Cote

    4 E 9358

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 2013
  • 12

    Chapelle des Évêques.

    Date

    2004-2012

    Cote

    3677 W 55

    • Contexte : 3677 W - Unité départementale de l'architecture et...

    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Chapelle des Évêques.
  • 13

    2012

    Date

    2012

    Cote

    4 E 9357

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 2012
  • 14

    SAINT-DONAT-SUR-L'HERBASSE

    Date

    1947-2012

    Cote

    3494 W 289

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • SAINT-DONAT-SUR-L'HERBASSE

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 15

    2003-2012

    Date

    2003-2012

    Cote

    5 E 1016

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse
    • Tables décennales.
    • 2003-2012
  • 16

    Palais Delphinal.

    Date

    1926-2011

    Cote

    3677 W 56

    • Contexte : 3677 W - Unité départementale de l'architecture et...

    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Palais Delphinal.
  • 17

    Cloître de l'église collégiale.

    Date

    1938-2011

    Cote

    3677 W 57

    • Contexte : 3677 W - Unité départementale de l'architecture et...

    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Cloître de l'église collégiale.
  • 18

    Saint-Donat. - Création d'un city-stade.

    Date

    2010-2011

    Cote

    3254 W 65

    • Contexte : 3254 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Dossiers de subvention d'investissement.
    • Saint-Donat. - Création d'un city-stade.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 19

    2011

    Date

    2011

    Cote

    4 E 9356

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 2011
  • 20

    ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 486

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-du-Rhône.
    • ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme