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Résultats de la recherche

  • 1

    297_V0003 – HERNANDEZ-GONZALES Ramon

    Date

    2016

    Cote

    4057 W 66

    • Contexte : 4057 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Certificats d'urbanisme opérationnels des communes...
    • Commune de Valherbasse (Saint-Bonnet-de-Valclérieux).
    • 297_V0003 – HERNANDEZ-GONZALES Ramon
  • 2

    297_00001 – MANIN Philippe

    Date

    2016

    Cote

    4055 W 326

    • Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Valherbasse (Saint-Bonnet-de-Valclérieux).
    • 297_00001 – MANIN Philippe
  • 3

    297_V0004 – HERNANDEZ-GONZALES Ramon

    Date

    2016

    Cote

    4057 W 67

    • Contexte : 4057 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Certificats d'urbanisme opérationnels des communes...
    • Commune de Valherbasse (Saint-Bonnet-de-Valclérieux).
    • 297_V0004 – HERNANDEZ-GONZALES Ramon
  • 4

    297_V0002 – Indivision MALLEN

    Date

    2016

    Cote

    4057 W 65

    • Contexte : 4057 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Certificats d'urbanisme opérationnels des communes...
    • Commune de Valherbasse (Saint-Bonnet-de-Valclérieux).
    • 297_V0002 – Indivision MALLEN
  • 5

    297_00001 – CENERIC

    Date

    2016

    Cote

    4055 W 327

    • Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Valherbasse (Saint-Bonnet-de-Valclérieux).
    • 297_00001 – CENERIC
  • 6

    297_V0003 – BESSON Isabelle et Christian

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 248

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune de Valherbasse (Saint-Bonnet-de-Valclérieux).
    • 297_V0003 – BESSON Isabelle et Christian
  • 7

    297_V0001 – MANZANO - CASTRO Rebecca

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 246

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune de Valherbasse (Saint-Bonnet-de-Valclérieux).
    • 297_V0001 – MANZANO - CASTRO Rebecca
  • 8

    297_V0002 – BESSON Isabelle et Christian

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 247

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune de Valherbasse (Saint-Bonnet-de-Valclérieux).
    • 297_V0002 – BESSON Isabelle et Christian
  • 9

    297_V0004 – BOURNE Xavier

    Cote

    4054 W 249

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune de Valherbasse (Saint-Bonnet-de-Valclérieux).
    • 297_V0004 – BOURNE Xavier
  • 10

    1980-2014

    Date

    1980-2014

    Cote

    4 E 9322

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Bonnet-de-Valclérieux
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1980-2014
  • 11

    1973-2012

    Date

    1973-2012

    Cote

    5 E 1011

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Bonnet-de-Valclérieux
    • Tables décennales.
    • 1973-2012
  • 12

    ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 486

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-du-Rhône.
    • ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 13

    Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte intérieure (dossier n°13AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 696

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Peyrins.
    • Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 14

    Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER et 02ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 514

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 15

    Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier Les Grands Bois (dossier n°12AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 655

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 16

    Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter un abribus (dossier n°08AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 500

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Clansayes.
    • Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 17

    Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 653

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 18

    Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel (0017AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 732

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Rochegude.
    • Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 19

    Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul Cézanne (dossier n°15AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 533

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Étoile-sur-Rhône.
    • Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 20

    Séderon. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau Basse Tension (dossier n° 06AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 816

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Séderon. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme