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Résultats de la recherche

  • 1
    1913-1922

    16 medias

    1913-1922

    Date

    1913-1922

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Tables décennales.
    • 1792-1952
    • 1913-1922
  • 2
    1920-1932

    59 medias

    1920-1932

    Date

    1920-1932

    Cote

    4 E 5883

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Naissances, mariages, décès (1830-2014).
    • 1920-1932
  • 3

    Volume 1 : folios 1-500 (23 août 1914).

    Date

    1914

    Cote

    3 P 2107

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Saint-Barthélémy-de-Vals.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés non bâties 1914-1945.
    • Volume 1 : folios 1-500 (23 août 1914).
  • 4

    Volume 2 : folios 501-778.

    Date

    1896

    Cote

    3 P 2105

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Saint-Barthélémy-de-Vals.
    • Matrices.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties 1896-1914.
    • Volume 2 : folios 501-778.
  • 5
    Agrandissement des parcelles n°1-138. Villeneuve (la) (hameau).

    1 media

    Agrandissement des parcelles n°1-138. Villeneuve (la) (hameau).

    Date

    29 avril 1826

    Cote

    3 P 3548/13

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Cadastre parcellaire.
    • Section C1, Villeneuve (la).
    • Agrandissement des parcelles n°1-138. Villeneuve (la)...
  • 6

    S.A. BONNARDEL Gaston, installation de concassage de matériaux au lieu-dit Lanay, rejet d'une demande d'autorisation d'exploiter.

    Date

    1989-1990

    Cote

    3402 W 202

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Saint-Barthélémy-de-Vals.
    • S.A. BONNARDEL Gaston, installation de concassage de...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 7
    1874-1899

    699 medias

    1874-1899

    Date

    1874-1899

    Cote

    2 Mi 1011/R3

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Naissances, mariages, décès (1830-2014).
    • 1874-1899
  • 8

    Commune de Saint-Barthélémy-de-Vals.

    Date

    1981

    Cote

    1503 W 341

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections présidentielles.
    • Élections présidentielles du 26 avril et 10 mai 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Saint-Vallier-du-Rhône.
    • Commune de Saint-Barthélémy-de-Vals.
  • 9
    1682-1748

    256 medias

    1682-1748

    Date

    1682-1748

    Cote

    5 Mi 145/R1

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Baptêmes, mariages, sépultures (1682-1793).
    • 1682-1748
  • 10

    États de sections des propiétés non bâties et bâties : section A dite ''de Saint Victor'', section B dite ''de Saint Barthélémy'', section C dite ''de la Villeneuve'', section D dite ''de Blache Lange'', section E dite ''des Plots'', section F dite ''des Bois'' (6 décembre 1827).

    Date

    1827

    Cote

    3 P 2100

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Saint-Barthélémy-de-Vals.
    • États de sections.
    • États de sections des propiétés non bâties et bâties...
  • 11
    Section A, Saint-Victor.

    1 media

    Section A, Saint-Victor.

    Date

    29 avril 1826

    Cote

    3 P 3548/2

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Cadastre parcellaire.
    • Section A, Saint-Victor.
  • 12

    Saint-Barthélémy-de-Vals.

    Date

    1982

    Cote

    1516 W 112

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 14 et 21 mars 1982.
    • Résultats des premier et deuxième tour de scrutin.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Saint-Vallier.
    • Procès-verbaux des opérations de vote dans la commune...
    • Saint-Barthélémy-de-Vals.
  • 13
    1793-1794

    6 medias

    1793-1794

    Date

    1793-1794

    Cote

    5 Mi 145/R3

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Baptêmes, mariages, sépultures (1682-1793).
    • 1793-1794
  • 14
    Section D2, Blache Lange.

    2 lots 2 medias

    Section D2, Blache Lange.

    Date

    29 avril 1826

    Cote

    3 P 3548/9, 3 P 3548/16

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Cadastre parcellaire.
    • Section D2, Blache Lange.
  • 15
    1943-1952

    13 medias

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Tables décennales.
    • 1792-1952
    • 1943-1952
  • 16
    1813-1822

    13 medias

    1813-1822

    Date

    1813-1822

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Tables décennales.
    • 1792-1952
    • 1813-1822
  • 17

    Commune de Saint-Barthélémy-de-Vals.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 374

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Saint-Vallier-du-Rhône.
    • Commune de Saint-Barthélémy-de-Vals.
  • 18

    Contentieux.

    Date

    1792-1830

    Cote

    3 P 2834

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la préfecture.
    • Fixation des limites.
    • Contentieux.
  • 19
    Publications de mariages (1813-1818).

    28 medias

    Publications de mariages (1813-1818).

    Date

    1813-1818

    Cote

    2 Mi 1011/R3

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Publications de mariages (1813-1818).
  • 20
    Section F, Bois (les).

    1 media

    Section F, Bois (les).

    Date

    29 avril 1826

    Cote

    3 P 3548/12

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Cadastre parcellaire.
    • Section F, Bois (les).