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Résultats de la recherche

  • 1

    293_V0004 - ROSSET Valérie

    Date

    2016

    Cote

    4055 W 323

    • Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Saint-Avit.
    • 293_V0004 - ROSSET Valérie
  • 2

    293_V0001 - BONNET Jean-Michel

    Date

    2016

    Cote

    4055 W 320

    • Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Saint-Avit.
    • 293_V0001 - BONNET Jean-Michel
  • 3

    293_V0003 - BRUNO Laurent

    Date

    2016

    Cote

    4055 W 322

    • Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Saint-Avit.
    • 293_V0003 - BRUNO Laurent
  • 4

    293_V0006 - DUMONT Jean-Marc

    Date

    2016

    Cote

    4055 W 325

    • Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Saint-Avit.
    • 293_V0006 - DUMONT Jean-Marc
  • 5

    Saint-Avit. - Remplacement de volets au bâtiment de la mairie.

    Date

    2013-2016

    Cote

    3674 W 50

    • Contexte : 3674W, Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions d'investissement aux collectivités...
    • Saint-Avit. - Remplacement de volets au bâtiment de...

    Producteur :

    Conseil déprtemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités

  • 6

    293_V0002 - POZZOBON Sylvaine

    Date

    2016

    Cote

    4055 W 321

    • Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Saint-Avit.
    • 293_V0002 - POZZOBON Sylvaine
  • 7

    293_V0005 - BILLON Mickaël

    Date

    2016

    Cote

    4055 W 324

    • Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Saint-Avit.
    • 293_V0005 - BILLON Mickaël
  • 8

    293_V0002 – BLANC- BUSSEROLLES Cynthia

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 245

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune de Saint-Avit.
    • 293_V0002 – BLANC- BUSSEROLLES Cynthia
  • 9

    293_V0001 – BÄR Sabine

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 244

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune de Saint-Avit.
    • 293_V0001 – BÄR Sabine
  • 10

    1981-2014

    Date

    1981-2014

    Cote

    4 E 9296

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Avit
    • Naissances, mariages, décès (1870-2014).
    • 1981-2014
  • 11

    293_V0001 - TROUILLER Eddy

    Date

    2013

    Cote

    4072 W 225

    • Contexte : 4072 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Permis de construire de communes non autonomes.
    • Commune de Saint-Avit.
    • 293_V0001 - TROUILLER Eddy
  • 12

    293_V0002 - Mairie de SAINT AVIT

    Date

    2013

    Cote

    4072 W 226

    • Contexte : 4072 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Permis de construire de communes non autonomes.
    • Commune de Saint-Avit.
    • 293_V0002 - Mairie de SAINT AVIT
  • 13

    Saint-Avit. - Travaux de rénovation de la toiture du bâtiment de l'école.

    Date

    2010-2013

    Cote

    3486 W 58

    • Contexte : 3486W - Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction...

    • Saint-Avit. - Travaux de rénovation de la toiture du...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 14

    293_V0003 - RAVIER Didier

    Date

    2013

    Cote

    4072 W 227

    • Contexte : 4072 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Permis de construire de communes non autonomes.
    • Commune de Saint-Avit.
    • 293_V0003 - RAVIER Didier
  • 15

    1973-2012

    Date

    1973-2012

    Cote

    5 E 1007

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Avit
    • Tables décennales.
    • 1973-2012
  • 16

    SAINT-AVIT

    Date

    1947-2012

    Cote

    3494 W 282

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • SAINT-AVIT

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 17

    Commune de Saint-Avit. - 293_V0001 - Commune de Saint-Avit

    Date

    2012

    Cote

    4071 W 210

    • Contexte : 4071 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • Commune de Saint-Avit. - 293_V0001 - Commune de Saint-Avit
  • 18

    Saint-Avit. - Dégâts d'orage suite aux intempéries de septembre 2008.

    Date

    2009-2011

    Cote

    3254 W 64

    • Contexte : 3254 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Dossiers de subvention d'investissement.
    • Saint-Avit. - Dégâts d'orage suite aux intempéries...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 19

    Etude d'aménagements divers et étude de faisabilité pour un bâtiment multifonctions.

    Date

    2002-2005

    Cote

    3103 W 310

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Saint-Avit.
    • Etude d'aménagements divers et étude de faisabilité...

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  • 20

    Aménagement du centre du village.

    Date

    2002-2005

    Cote

    3103 W 309

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Saint-Avit.
    • Aménagement du centre du village.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.