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1 093 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Rochebrune (1848-1860), Rochechinard (1823-1857), La Roche-de-Glun (1823-1900), Rochefort (1832-1902).

    Date

    1823-1902

    Cote

    98 X 1

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Créations, suppressions, personnel, fondations, pensions,...
    • Rochebrune (1848-1860), Rochechinard (1823-1857), La...
  2. Résultat n°2

    Rochebrune. - DAVID Julien

    Date

    2014

    Cote

    4283 W 325

    • Contexte : 4283 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Permis de construire. - Communes RNU (Règlement national...
    • Année 2014.
    • Rochebrune. - DAVID Julien
  3. Résultat n°3

    Rochebrune. - RESNEAU Dagobert

    Date

    2013

    Cote

    4283 W 130

    • Contexte : 4283 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Permis de construire. - Communes RNU (Règlement national...
    • Année 2013.
    • Rochebrune. - RESNEAU Dagobert
  4. Résultat n°4

    Rochebrune.

    Date

    1977-1978

    Cote

    4155 W 27

    • Contexte : 4155 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Mise en ordre de la voirie. - Classement et déclassement...
    • Dossiers par communes.
    • Rochebrune.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone sud / Centre technique départemental de Buis-les-Baronnies

  5. Résultat n°5

    Commune de Rochebrune. - DURANT François, Jocelyne.

    Date

    2012

    Cote

    4067 W 721

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2012.
    • Commune de Rochebrune. - DURANT François, Jocelyne.
  6. Résultat n°6

    Commune de Rochebrune. - SC LES LANTONS.

    Date

    2011

    Cote

    4067 W 490

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2011.
    • Commune de Rochebrune. - SC LES LANTONS.
  7. Résultat n°7

    Commune de Rochebrune. - ICARD Maryse.

    Date

    2014

    Cote

    4065 W 152

    • Contexte : 4065 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Année 2014.
    • Commune de Rochebrune. - ICARD Maryse.
  8. Résultat n°8

    Commune de Rochebrune. - Commune de Rochegude.

    Date

    2013

    Cote

    4065 W 54

    • Contexte : 4065 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Année 2013.
    • Commune de Rochebrune. - Commune de Rochegude.
  9. Résultat n°9

    Poste "La Reynarde", branchement collectif pour alimenter 3 villas pour M. RIGNON (dossier n°015AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 859

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Vinsobres.
    • Poste "La Reynarde", branchement collectif pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  10. Résultat n°10

    Poste "La Reynarde", raccordement basse tension pour alimenter une voie nouvelle reliant la RD 619 à la RD 190 (dossier n°13AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 858

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Vinsobres.
    • Poste "La Reynarde", raccordement basse tension pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  11. Résultat n°11

    Poste "Serratrice" Montée du Gareau, desserte intérieure pour alimenter le Lotissement "Le Jardin de Julia" (dossier n°11AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 857

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Vinsobres.
    • Poste "Serratrice" Montée du Gareau, desserte intérieure...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  12. Résultat n°12

    Poste "Message", renforcement du réseau BT (03AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 856

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Véronne.
    • Poste "Message", renforcement du réseau BT (03AER).

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  13. Résultat n°13

    Postes "Vallons", "La Réchasse" et "Col de Mouton" pour alimenter le quartier La Montagne (dossier n°02AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 855

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Véronne.
    • Postes "Vallons", "La Réchasse" et "Col de Mouton"...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  14. Résultat n°14

    Vercoiran. - Poste Colombette, renforcement du réseau BT (dossier n°01AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 854

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Vercoiran. - Poste Colombette, renforcement du réseau...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  15. Résultat n°15

    Poste Ratier", raccordement au réseau BT pour alimenter la construction de M. BERTRAND (dossier n°13AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 853

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Venterol.
    • Poste Ratier", raccordement au réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  16. Résultat n°16

    Poste "Banastels", raccordement basse tension pour construction nouvelle M. MANCIP (dossier n°11AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 852

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Venterol.
    • Poste "Banastels", raccordement basse tension pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  17. Résultat n°17

    Poste "Les Chaux", raccordement au réseau BT pour construction existante de M. LABONDE (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 851

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Venterol.
    • Poste "Les Chaux", raccordement au réseau BT pour construction...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  18. Résultat n°18

    Poste "Castor", raccordement au réseau basse tension pour alimenter la construction de Mme DURAND (dossier n°06AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 850

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Venterol.
    • Poste "Castor", raccordement au réseau basse tension...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  19. Résultat n°19

    Poste "Castanière", renforcement Basse Tension (dossier n°05AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 849

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Venterol.
    • Poste "Castanière", renforcement Basse Tension (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  20. Résultat n°20

    Poste "Cimetière", raccordement au réseau BT pour construction M. GOZE (dossier n°04AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 848

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Venterol.
    • Poste "Cimetière", raccordement au réseau BT pour construction...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme