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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Rémuzat.

    Date

    1802-1936

    Cote

    Xsup 152

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Comptes de gestion.
    • Rémuzat.
  2. Résultat n°2

    Ratières (1823-1913), Réauville (1823-1888), Rémuzat (an X-1893),Rioms (1824-1888), Rochebaudin (1825-1888).

    Date

    1801-1913

    Cote

    97 X 1

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Créations, suppressions, personnel, fondations, pensions,...
    • Ratières (1823-1913), Réauville (1823-1888), Rémuzat...
  3. Résultat n°3

    1954-1955

    Date

    1954-1955

    Cote

    4446W 8

    • Contexte : 4446 W - École de La Combe (école primaire ; Rémuzat,...

    • Vie scolaire.- Registre d'appel.
    • 1954-1955

    Producteur :

    École de La Combe (école primaire ; Rémuzat, Drôme, France)

  4. Résultat n°4

    1950-1951

    Date

    1950-1951

    Cote

    4446W 7

    • Contexte : 4446 W - École de La Combe (école primaire ; Rémuzat,...

    • Vie scolaire.- Registre d'appel.
    • 1950-1951

    Producteur :

    École de La Combe (école primaire ; Rémuzat, Drôme, France)

  5. Résultat n°5

    Logement de l'école. - Cession à une famille de réfugiés Lorrains (1940)

    Date

    1940

    Cote

    4446W 6

    • Contexte : 4446 W - École de La Combe (école primaire ; Rémuzat,...

    • Politique générale.
    • Logement de l'école. - Cession à une famille de réfugiés...

    Producteur :

    École de La Combe (école primaire ; Rémuzat, Drôme, France)

  6. Résultat n°6

    Office central de la coopération à l'école, section départementale (association de 1928), création de la Coopérative scolaire de l'école de Rémuzat (1949).

    Date

    1949

    Cote

    4446W 5

    • Contexte : 4446 W - École de La Combe (école primaire ; Rémuzat,...

    • Politique générale.
    • Office central de la coopération à l'école, section...

    Producteur :

    École de La Combe (école primaire ; Rémuzat, Drôme, France)

  7. Résultat n°7

    Relation avec la commune, application de la loi Barangé.

    Date

    1940

    Cote

    4446W 4

    • Contexte : 4446 W - École de La Combe (école primaire ; Rémuzat,...

    • Politique générale.
    • Relation avec la commune, application de la loi Barangé.

    Producteur :

    École de La Combe (école primaire ; Rémuzat, Drôme, France)

  8. Résultat n°8

    Enquête sur le casier sanitaire des locaux scolaires.

    Date

    1947

    Cote

    4446W 3

    • Contexte : 4446 W - École de La Combe (école primaire ; Rémuzat,...

    • Politique générale.
    • Enquête sur le casier sanitaire des locaux scolaires.

    Producteur :

    École de La Combe (école primaire ; Rémuzat, Drôme, France)

  9. Résultat n°9

    Personnel, gestion individuelle.

    Date

    1945-1950

    Cote

    4446W 2

    • Contexte : 4446 W - École de La Combe (école primaire ; Rémuzat,...

    • Politique générale.
    • Personnel, gestion individuelle.

    Producteur :

    École de La Combe (école primaire ; Rémuzat, Drôme, France)

  10. Résultat n°10

    Inspection académique.

    Date

    1957-1958

    Cote

    4446W 1

    • Contexte : 4446 W - École de La Combe (école primaire ; Rémuzat,...

    • Politique générale.
    • Inspection académique.

    Producteur :

    École de La Combe (école primaire ; Rémuzat, Drôme, France)

  11. Résultat n°11

    Rémuzat. - GREVIN Yves

    Date

    2019

    Cote

    4285 W 31

    • Contexte : 4285 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Déclarations préalables. - Communes RNU (règlement...
    • Année 2019.
    • Rémuzat. - GREVIN Yves
  12. Résultat n°12

    Rémuzat. - LEDUC Terry.

    Date

    2019

    Cote

    4284 W 142

    • Contexte : 4284 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Certificats d'urbanisme, communes RNU.
    • Année 2019.
    • Rémuzat. - LEDUC Terry.
  13. Résultat n°13

    POT Johannes

    Date

    2018

    Cote

    4284 W 67

    • Contexte : 4284 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Certificats d'urbanisme, communes RNU.
    • Année 2018.
    • Rémuzat.
    • POT Johannes
  14. Résultat n°14

    POT Johannes

    Date

    2018

    Cote

    4284 W 66

    • Contexte : 4284 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Certificats d'urbanisme, communes RNU.
    • Année 2018.
    • Rémuzat.
    • POT Johannes
  15. Résultat n°15

    TERNELIA CHEMINS

    Date

    2014

    Cote

    4283 W 321

    • Contexte : 4283 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Permis de construire. - Communes RNU (Règlement national...
    • Année 2014.
    • Rémuzat.
    • TERNELIA CHEMINS
  16. Résultat n°16

    BOURGEAUD André

    Date

    2014

    Cote

    4283 W 320

    • Contexte : 4283 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Permis de construire. - Communes RNU (Règlement national...
    • Année 2014.
    • Rémuzat.
    • BOURGEAUD André
  17. Résultat n°17

    LA MERE MAURIN SARL

    Date

    2014

    Cote

    4283 W 319

    • Contexte : 4283 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Permis de construire. - Communes RNU (Règlement national...
    • Année 2014.
    • Rémuzat.
    • LA MERE MAURIN SARL
  18. Résultat n°18

    SMEKEMS Alain

    Date

    2013

    Cote

    4283 W 128

    • Contexte : 4283 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Permis de construire. - Communes RNU (Règlement national...
    • Année 2013.
    • Rémuzat.
    • SMEKEMS Alain
  19. Résultat n°19

    AUBERY Patrick

    Date

    2013

    Cote

    4283 W 127

    • Contexte : 4283 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Permis de construire. - Communes RNU (Règlement national...
    • Année 2013.
    • Rémuzat.
    • AUBERY Patrick
  20. Résultat n°20

    GOTTI Michèle

    Date

    2013

    Cote

    4283 W 126

    • Contexte : 4283 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Permis de construire. - Communes RNU (Règlement national...
    • Année 2013.
    • Rémuzat.
    • GOTTI Michèle