Rémuzat (Drôme, France)

1
1er juin 1846-8 janvier 1847

Date

1er juin 1846-8 janvier 1847

Cote

2 E 18482
- Contexte : 2 E et E - Notaires (Manas à Roussas)
- Rémuzat.
- Rémuzat. Étude n° 1.
- Barre, Jean Baptiste Hilarion.
- Minutes.
- 1er juin 1846-8 janvier 1847
2
Relevés de propriétés.

Date

1981

Cote

3473 W 3
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1981.
- Chabeuil
- Relevés de propriétés.
3
1er janvier-31 mai 1846

Date

1er janvier-31 mai 1846

Cote

2 E 18481
- Contexte : 2 E et E - Notaires (Manas à Roussas)
- Rémuzat.
- Rémuzat. Étude n° 1.
- Barre, Jean Baptiste Hilarion.
- Minutes.
- 1er janvier-31 mai 1846
4
Relevés de propriétés.

Date

1982

Cote

3473 W 4
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1982.
- Montvendre
- Relevés de propriétés.
5

1 media
Martin, Henri Lucien Frédéric

Date

6 novembre 1887

Cote

1920 W 622
- Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...
- Martin, Henri Lucien Frédéric
6
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1979

Cote

3473 W 1
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1979.
- Pierrelongue
- Table des numéros communaux de propriétaires.
7
Relevés de propriétés.

Date

1983

Cote

3473 W 5
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1983.
- Le Poët-Célard
- Relevés de propriétés.
8
Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. PARMENTIER (dossier n°04AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 289
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Portes-en-Valdaine.
- Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
9
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1983

Cote

3473 W 5
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1983.
- Solaure-en-Diois
- Aix-en-Diois
- Table des numéros communaux de propriétaires.
10
ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 486
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Châteauneuf-du-Rhône.
- ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
11
Relevés de propriétés.

Date

1979

Cote

3473 W 1
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1979.
- Tain-l'Hermitage
- Relevés de propriétés.
12
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1982

Cote

3473 W 4
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1982.
- Les Tonils
- Table des numéros communaux de propriétaires.
13
Relevés de propriétés.

Date

1983

Cote

3473 W 5
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1983.
- Gigors-et-Lozeron
- Relevés de propriétés.
14
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1983

Cote

3473 W 5
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1983.
- Portes-en-Valdaine
- Table des numéros communaux de propriétaires.
15

1 media
Section A1, Saint-Auban.

Date

11 août 1831

Cote

3 P 3517/2
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Rémuzat
- Cadastre parcellaire.
- Section A1, Saint-Auban.
16
Relevés de propriétés.

Date

1980

Cote

3473 W 2
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1980.
- Curnier
- Relevés de propriétés.
17
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1981

Cote

3473 W 3
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1981.
- Rochebrune
- Table des numéros communaux de propriétaires.
18
Relevés de propriétés.

Date

1981

Cote

3473 W 3
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1981.
- Montbrun-les-Bains
- Relevés de propriétés.
19
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1982

Cote

3473 W 4
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1982.
- Saint-Gervais-sur-Roubion
- Table des numéros communaux de propriétaires.
20
Relevés de propriétés.

Date

1983

Cote

3473 W 5
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1983.
- Barret-de-Lioure
- Relevés de propriétés.
21

138 medias
1843-1850

Date

1843-1850

Cote

5 Mi 333/R9
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- Rémuzat
- Naissances, mariages, décès (1793-2014).
- 1843-1850
22
Relevés de propriétés.

Date

1980

Cote

3473 W 2
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1980.
- Sainte-Eulalie-en-Royans
- Relevés de propriétés.
23
Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. SCHNEIDER (dossier n°04AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 227
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Miribel.
- Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
24
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1980

Cote

3473 W 2
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1980.
- Aubenasson
- Table des numéros communaux de propriétaires.
25
Relevés de propriétés.

Date

1981

Cote

3473 W 3
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1981.
- Tersanne
- Relevés de propriétés.
26
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1980

Cote

3473 W 2
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1980.
- Saint-Uze
- Table des numéros communaux de propriétaires.
27
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1983

Cote

3473 W 5
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1983.
- Brette
- Table des numéros communaux de propriétaires.
28

1 media
Vue générale du village.

Date

s.d.

Cote

30 Fi 264/20
- Contexte : 30 Fi - Fonds ADD
- Rémuzat.
- Vue générale du village.
29
Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme VINCKE (dossier n°10AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 349
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Saint-Martin-en-Vercors.
- Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
30
Poste "Saint François", extension du réseau BT pour alimenter la SCI Aouste Santé (dossier n°07AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 25
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Aouste-sur-Sye.
- Poste "Saint François", extension du réseau BT pour...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
31
Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter le bâtiment d'élevage de l'exploitation agricole de M. BRUN (dossier n°05AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 248
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Montlaur-en-Diois.
- Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
32
Relevés de propriétés.

Date

1979

Cote

3473 W 1
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1979.
- Soyans
- Relevés de propriétés.
33
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1980

Cote

3473 W 2
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1980.
- Bésayes
- Table des numéros communaux de propriétaires.
34
N°1188 PELOZUELO Sylvie

Date

2009

Cote

3593 W 1188
- Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...
- Permis de construire des communes non autonomes.
- Année 2009.
- Rémuzat.
- N°1188 PELOZUELO Sylvie
35
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1983

Cote

3473 W 5
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1983.
- Glandage
- Table des numéros communaux de propriétaires.
36
Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte intérieure (dossier n°13AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 696
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Peyrins.
- Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
37
Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1983

Cote

3473 W 5
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1983.
- Mercurol-Veaunes
- Veaunes
- Table des numéros communaux de propriétaires.
38
Relevés de propriétés.

Date

1981

Cote

3473 W 3
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1981.
- Saint-Gervais-sur-Roubion
- Relevés de propriétés.
39
Relevés de propriétés.

Date

1981

Cote

3473 W 3
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1981.
- Valdrôme
- Relevés de propriétés.
40
Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier n°01AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 191
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Lapeyrouse-Mornay.
- Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

Résultats de la recherche

1er juin 1846-8 janvier 1847

Date

Cote

Contexte : 2 E et E - Notaires (Manas à Roussas)

Relevés de propriétés.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

1er janvier-31 mai 1846

Date

Cote

Contexte : 2 E et E - Notaires (Manas à Roussas)

Relevés de propriétés.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Martin, Henri Lucien Frédéric

Date

Cote

Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Relevés de propriétés.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. PARMENTIER (dossier n°04AER).

Date

Cote

Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

Producteur :

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

Date

Cote

Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

Producteur :

Relevés de propriétés.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Relevés de propriétés.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Section A1, Saint-Auban.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Relevés de propriétés.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Relevés de propriétés.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Relevés de propriétés.