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Résultats de la recherche

  • 1

    2 vendémiaire an XIII-10 nivôse an XIV

    Date

    2 vendémiaire an XIII-10 nivôse an XIV

    Cote

    2 E 17840

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Pierrelatte)

    • Pierrelatte. Étude n° 4.
    • Martin, Jean Pierre (1730-...).
    • Minutes.
    • 2 vendémiaire an XIII-10 nivôse an XIV
  • 2

    Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. PARMENTIER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 289

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Portes-en-Valdaine.
    • Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 3

    1967

    Date

    1967

    Cote

    4 E 8607

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Pierrelatte
    • Commune de Pierrelatte.
    • Naissances, mariages et décès (1928-1970).
    • 1967
  • 4

    ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 486

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-du-Rhône.
    • ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 5

    1988

    Date

    1988

    Cote

    4 E 8646

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Pierrelatte
    • Commune de Pierrelatte.
    • Naissances (1971-2001).
    • 1988
  • 6

    Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. SCHNEIDER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 227

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Miribel.
    • Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 7

    1994-1995.

    Date

    1994-1995

    Cote

    3032 W 4

    • Contexte : 3032 W - Conseil général, DGA des solidarités, Direction...

    • Fonctionnement du service.
    • Comité de direction. - Fonctionnement des CMS.
    • 1994-1995.
  • 8

    Mariages (1977).

    Date

    1977

    Cote

    4 E 8624

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Pierrelatte
    • Commune de Pierrelatte.
    • Mariages, décès (1971-2001).
    • Mariages (1977).
  • 9

    15 janvier 1707-4 juin 1711

    Date

    15 janvier 1707-4 juin 1711

    Cote

    2 E 8587

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Pierrelatte)

    • Pierrelatte. Étude n° 3.
    • Faure, Étienne (1669-...).
    • Minutes.
    • 15 janvier 1707-4 juin 1711
  • 10

    Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme VINCKE (dossier n°10AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 349

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Saint-Martin-en-Vercors.
    • Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 11

    Poste "Saint François", extension du réseau BT pour alimenter la SCI Aouste Santé (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 25

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Aouste-sur-Sye.
    • Poste "Saint François", extension du réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 12
    19 janvier 1652-28 décembre 1653

    315 medias

    19 janvier 1652-28 décembre 1653

    Date

    19 janvier 1652-28 décembre 1653

    Cote

    2 E 8518

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Pierrelatte)

    • Pierrelatte. Étude n° 4.
    • Cheyron, Pierre.
    • Minutes.
    • 19 janvier 1652-28 décembre 1653
  • 13

    Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter le bâtiment d'élevage de l'exploitation agricole de M. BRUN (dossier n°05AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 248

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montlaur-en-Diois.
    • Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 14

    Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte intérieure (dossier n°13AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 696

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Peyrins.
    • Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 15

    Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 191

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Lapeyrouse-Mornay.
    • Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 16

    Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER et 02ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 514

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 17

    Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier Les Grands Bois (dossier n°12AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 655

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 18

    Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 235

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montbrun-les-Bains.
    • Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 19

    Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter un abribus (dossier n°08AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 500

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Clansayes.
    • Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 20
    1574

    245 medias

    1574

    Date

    1574

    Cote

    2 E 8441

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Pierrelatte)

    • Pierrelatte. Étude non identifiée.
    • Eymard, Barthélemy.
    • Minutes.
    • 1574
  • 21

    1837

    Date

    1837

    Cote

    2 E 17870

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Pierrelatte)

    • Pierrelatte. Étude n° 4.
    • Cler, Pierre Charles (1777-...).
    • Minutes.
    • 1837
  • 22

    1818

    Date

    1818

    Cote

    2 E 17851

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Pierrelatte)

    • Pierrelatte. Étude n° 4.
    • Cler, Pierre Charles (1777-...).
    • Minutes.
    • 1818
  • 23
    Arnichaud, Émile Marie Adrien

    1 media

    Arnichaud, Émile Marie Adrien

    Date

    21 mai 1897

    Cote

    1920 W 10

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Arnichaud, Émile Marie Adrien
  • 24

    Boucly Marie-Thérèse

    Date

    1984-1993

    Cote

    218 J 3, 229 J 125

    • Contexte : Fonds des syndics de faillite

    • I – Hébergement et restauration.
    • 56 – Restauration.
    • 56.10 – Restaurants et services de restauration mobile.
    • 56.10A – Restauration traditionnelle.
    • Boucly Marie-Thérèse

    Producteur :

    A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
    - des fonds d'entreprises liquidées,
    - des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
    Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
     
    Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
     
    Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
     
    Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
     
    Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

    [1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
    [2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
     

  • 25
    ZH. 1961.

    1 media

    ZH. 1961.

    Date

    1961

    Cote

    2058 W 7108, 2058 W 737 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Pierrelatte
    • Section ZH
    • ZH. 1961.
  • 26
    Section D1, Saint-Just.

    1 media

    Section D1, Saint-Just.

    Date

    30 juillet 1810

    Cote

    3 P 3488/11

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Pierrelatte
    • Cadastre parcellaire.
    • Section D1, Saint-Just.
  • 27

    X.S, née en 1980.

    Date

    1997-1997

    Cote

    4207 W 6

    • Contexte : 4207 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Accueil et suivi des usagers.
    • Année1997.
    • X.S, née en 1980.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme provençale / Service du Tricastin / Centre de Planification et d'éducation familiale de pierrelatte

  • 28

    Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. ROBERT (dossier n°03AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 307

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Rochefort-Samson.
    • Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 29

    Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation agricole de M. MENARD (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 183

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • La Repara-Auriples.
    • Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 30
    1852

    126 medias

    1852

    Date

    1852

    Cote

    2 E 8450

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Pierrelatte)

    • Pierrelatte. Étude non identifiée.
    • Eymard, Barthélemy.
    • Minutes.
    • 1852
  • 31

    Poste "Piscine", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme REBOUL (dossier n°03AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 206

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Lus-la-Croix-Haute.
    • Poste "Piscine", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 32

    Ponticelli.

    Date

    2001-2009

    Cote

    3160 W 14

    • Contexte : 3160 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Entreprises de plus de 50 salariés.
    • Pierrelatte.
    • Ponticelli.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  • 33
    2 janvier 1577-6 mai 1607

    272 medias

    2 janvier 1577-6 mai 1607

    Date

    2 janvier 1577-6 mai 1607

    Cote

    2 E 8401

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Pierrelatte)

    • Pierrelatte. Étude non identifiée.
    • Monier, Jacques.
    • Minutes.
    • 2 janvier 1577-6 mai 1607
  • 34

    Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 653

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 35

    Centre médical interentreprises du Tricastin (CMIT).

    Date

    2002-2003

    Cote

    3160 W 9

    • Contexte : 3160 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Entreprises de plus de 50 salariés.
    • Pierrelatte.
    • Centre médical interentreprises du Tricastin (CMIT).

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  • 36

    Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel (0017AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 732

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Rochegude.
    • Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 37

    1er janvier-30 juin 1853

    Date

    1er janvier-30 juin 1853

    Cote

    2 E 20874

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Pierrelatte)

    • Pierrelatte. Étude n° 4.
    • Bourbousson, Alexis Placide Prosper.
    • Minutes.
    • 1er janvier-30 juin 1853
  • 38

    1966

    Date

    1966

    Cote

    4 E 8606

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Pierrelatte
    • Commune de Pierrelatte.
    • Naissances, mariages et décès (1928-1970).
    • 1966
  • 39

    Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul Cézanne (dossier n°15AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 533

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Étoile-sur-Rhône.
    • Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 40
    1745-1754

    348 medias

    1745-1754

    Date

    1745-1754

    Cote

    1 Mi 69/R9

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Pierrelatte
    • Paroisse de Pierrelatte.
    • Baptêmes, mariages, sépultures (1610-1792).
    • 1745-1754