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Résultats de la recherche

  • 1

    Parnans.

    Date

    1840-1936

    Cote

    Xsup 132

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Comptes de gestion.
    • Parnans.
  • 2

    Ourches (1851- 1902), Parnans (an X-1901), Le Pègue (1824-1900).

    Date

    1801-1902

    Cote

    91 X 1

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Créations, suppressions, personnel, fondations, pensions,...
    • Ourches (1851- 1902), Parnans (an X-1901), Le Pègue...
  • 3

    Commune de Parnans. - 225_V0001, COTTE Michaël

    Date

    2016

    Cote

    4057 W 54

    • Contexte : 4057 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Certificats d'urbanisme opérationnels des communes...
    • Commune de Parnans. - 225_V0001, COTTE Michaël
  • 4

    Commune de Parnans. - 225_V0002, Me RICHARD Didier

    Date

    2015

    Cote

    4056 W 39

    • Contexte : 4056 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Commune de Parnans. - 225_V0002, Me RICHARD Didier
  • 5

    225_V0005 – SOCIETE INOVIA CONCEPT

    Date

    2016

    Cote

    4055 W 293

    • Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Parnans.
    • 225_V0005 – SOCIETE INOVIA CONCEPT
  • 6

    225_V0004 – COTTE Pierre

    Date

    2016

    Cote

    4055 W 292

    • Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Parnans.
    • 225_V0004 – COTTE Pierre
  • 7

    225_V0003 – CLUZE Anne

    Date

    2016

    Cote

    4055 W 291

    • Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Parnans.
    • 225_V0003 – CLUZE Anne
  • 8

    225_V0002 – THOMAS Olivier

    Date

    2016

    Cote

    4055 W 290

    • Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Parnans.
    • 225_V0002 – THOMAS Olivier
  • 9

    225_V0001 – SIBUT Bernard

    Date

    2016

    Cote

    4055 W 289

    • Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Parnans.
    • 225_V0001 – SIBUT Bernard
  • 10

    225_V0006 – SOCIETE INOVIA CONCEPT

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 217

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune de Parnans.
    • 225_V0006 – SOCIETE INOVIA CONCEPT
  • 11

    225_V0005 – PATEL Sébastien

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 216

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune de Parnans.
    • 225_V0005 – PATEL Sébastien
  • 12

    225_V0004 – SIMEONE Grégory

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 215

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune de Parnans.
    • 225_V0004 – SIMEONE Grégory
  • 13

    225_V0003 – H.P.R

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 214

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune de Parnans.
    • 225_V0003 – H.P.R
  • 14

    225_V0002 – TORTEL Michel

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 213

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune de Parnans.
    • 225_V0002 – TORTEL Michel
  • 15

    225_V0001 – MATHIEU Alexandre

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 212

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune de Parnans.
    • 225_V0001 – MATHIEU Alexandre
  • 16

    Crépol, Saint-Laurent-d'Onay, Saint-Bonnet-de-Valclérieux, Châtillon-Saint-Jean, Le Chalon, Triors, Saint-Michel-sur-Savasse, Montmiral, Génissieux (bureaux de vote 1,2), Parnans, Miribel.

    Date

    2008

    Cote

    3957 W 17

    • Contexte : 3957 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la...

    • Élections municipales de l'arrondissement de Valence...
    • Listes d'émargement des communes de l'arrondissement...
    • Crépol, Saint-Laurent-d'Onay, Saint-Bonnet-de-Valclérieux,...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

  • 17

    Poste "La Reynarde", branchement collectif pour alimenter 3 villas pour M. RIGNON (dossier n°015AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 859

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Vinsobres.
    • Poste "La Reynarde", branchement collectif pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 18

    Poste "La Reynarde", raccordement basse tension pour alimenter une voie nouvelle reliant la RD 619 à la RD 190 (dossier n°13AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 858

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Vinsobres.
    • Poste "La Reynarde", raccordement basse tension pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 19

    Poste "Serratrice" Montée du Gareau, desserte intérieure pour alimenter le Lotissement "Le Jardin de Julia" (dossier n°11AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 857

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Vinsobres.
    • Poste "Serratrice" Montée du Gareau, desserte intérieure...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 20

    Poste "Message", renforcement du réseau BT (03AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 856

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Véronne.
    • Poste "Message", renforcement du réseau BT (03AER).

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme