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Résultats de la recherche

  • 1

    Route départementale 145 (RD 145), reconstruction du pont sur la Drôme à Charens.

    Date

    2000-2009

    Cote

    4241 W 90-106

    • Contexte : 4241 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Aménagement,...

    • Route départementale 145 (RD 145), reconstruction du...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  • 2

    Commune d'Ourches.

    Date

    1983

    Cote

    2891 W 102

    • Contexte : 2891 W - Conseil général, Direction des Routes, Centre...

    • Permis de construire antérieurs au 1er avril 1984.
    • Commune d'Ourches.
  • 3
    B1, Les Échevins. 1932.

    1 media

    B1, Les Échevins. 1932.

    Date

    1932

    Cote

    2058 W 6901, 2058 W 712 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Ourches
    • Section B
    • B1, Les Échevins. 1932.
  • 4
    1873-1882

    5 medias

    1873-1882

    Date

    1873-1882

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Ourches
    • Tables décennales.
    • 1792-1902
    • 1873-1882
  • 5

    Papiers Collombier de Montclar puis d'Ourches XVIIIe s. 1873. Domaines du Chastel. Etc...

    Date

    1er janv. 1700 - 31 déc. 1900

    Cote

    J 127

    • Contexte : J - Pièces isolées (J 1-1108)

    • Papiers Collombier de Montclar puis d'Ourches XVIIIe...
  • 6

    Route départementale 13 (RD 13) et Route départementale 538 (RD 538), aménagement d'un carrefour.

    Date

    1984-2000

    Cote

    4241 W 148-152

    • Contexte : 4241 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Aménagement,...

    • Route départementale 13 (RD 13) et Route départementale...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  • 7

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1981

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Ourches
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 8
    Ourches

    2 lots 366 medias

    Ourches

    Date

    1752

    Cote

    5 Mi 380/R22, 4 E 394 (Ancienne cote)

    • Contexte : Registres protestants du Désert et de l'Édit de tolérance

    • Registres du Désert
    • Actes passés devant les pasteurs Armand, Berenger,...
    • Ourches
  • 9

    Volume 1 : pages 1-100 (9 septembre 1822).

    Date

    1822

    Cote

    3 P 1637

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Ourches.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés foncières 1822-1890.
    • Volume 1 : pages 1-100 (9 septembre 1822).
  • 10

    Année 1995.

    Date

    1995

    Cote

    3473 W 16

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1995.
  • 11

    Volume 1 : folios 1-156 (20 juin 1914).

    Date

    1914

    Cote

    3 P 1642

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Ourches.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés non bâties 1914-1931.
    • Volume 1 : folios 1-156 (20 juin 1914).
  • 12

    Commune d'Ourches.

    Date

    1981

    Cote

    1503 W 89

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections présidentielles.
    • Élections présidentielles du 26 avril et 10 mai 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Crest-Nord.
    • Commune d'Ourches.
  • 13

    États de classement des propriétés non bâties, puis des propriétés bâties : section A dite ''des Rodets'', section B dite ''des Echevins''(10 avril 1814).

    Date

    1814

    Cote

    3 P 1635

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Ourches.
    • États de sections.
    • États de classement des propriétés non bâties, puis...
  • 14

    Ourches.

    Date

    1964

    Cote

    542 W 682

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 8 et 15 mars 1964.
    • Résultats.
    • Canton de Bourdeaux.
    • Canton de Crest-Nord.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Ourches.
  • 15

    Relevés de propriétés.

    Date

    1980

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Ourches
    • Relevés de propriétés.
  • 16

    4e pochette.

    Date

    1975-1991

    Cote

    2848 W 269

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes périodiques.
    • Utilisation du territoire.
    • Photos aériennes : échantillon 1975-1991
    • 4e pochette.

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  • 17

    Propriétés non bâties. Propriétés bâties, articles 40-41.

    Date

    1819-1821

    Cote

    3 P 2724

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Ourches.
    • Matrices.
    • Matrice antérieure à la réforme de 1821.
    • Propriétés non bâties. Propriétés bâties, articles...
  • 18
    1893-1902

    5 medias

    1893-1902

    Date

    1893-1902

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Ourches
    • Tables décennales.
    • 1792-1902
    • 1893-1902
  • 19

    1953-1969

    Date

    1953-1969

    Cote

    4 E 8552

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Ourches
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1953-1969
  • 20
    A1, Les Rodets. 1965.

    1 media

    A1, Les Rodets. 1965.

    Date

    1965

    Cote

    2058 W 6905, 2058 W 712 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Ourches
    • Section A
    • A1, Les Rodets. 1965.