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Résultats de la recherche

1

Relevés de propriétés.

Date

1981

Cote

3473 W 3

2

Commune de Montchenu.

Date

1981

Cote

1299 W 300

3

Relevés de propriétés.

Date

1982

Cote

3473 W 4

4

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1979

Cote

3473 W 1

5

Relevés de propriétés.

Date

1983

Cote

3473 W 5

6

Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. PARMENTIER (dossier n°04AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 289

7

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1983

Cote

3473 W 5

8

ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 486

9

Relevés de propriétés.

Date

1979

Cote

3473 W 1

10

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1982

Cote

3473 W 4

11

Relevés de propriétés.

Date

1983

Cote

3473 W 5

12

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1983

Cote

3473 W 5

13

Relevés de propriétés.

Date

1980

Cote

3473 W 2

14

18 janvier 1893, attentats à la pudeur sur des enfants : Romans. 20 janvier 1893, attentats à la pudeur sur une enfant : Montchenu. 20 janvier 1893, faux et usage de faux en écriture publique et privée : Autun (Saône-et-Loire), La Chaise-Dieu (Haute-Loire), Saint-Bérain-sur-Dheune (Saône-et-Loire). 21 janvier 1893, infanticide : Donzère. 21 janvier 1893, attentat à la pudeur sur une enfant : Valaurie.

Date

18-21 janvier 1893

Cote

2 U 874

15

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1981

Cote

3473 W 3

16

Volume 2 : pages 341-700.

Date

1835

Cote

3 P 1391

17

Relevés de propriétés.

Date

1981

Cote

3473 W 3

18

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1982

Cote

3473 W 4

19

Relevés de propriétés.

Date

1983

Cote

3473 W 5

20

Pailler, Marie Rose

Date

-

Cote

3 R 103