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  • 1

    N°80180.- Extension du réseau basse tension sur le poste "L'Ollagnier", lieu-dit Le Défend de Redon, pour M. Aymé-Jouve Philippe.

    Date

    1999-2002

    Cote

    3208 W 826

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Montbrun-les-Bains.
    • N°80180.- Extension du réseau basse tension sur le...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 2

    N°78751.- Renforcement du réseau basse tension au poste "Le Piquet", lieu-dit Séramian, lié à l'extension pour M. Grandcolas François.

    Date

    1998-1999

    Cote

    3208 W 825

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Montbrun-les-Bains.
    • N°78751.- Renforcement du réseau basse tension au poste...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 3

    N°78750.- Extension du réseau basse tension au poste "Le Piquet", lieu-dit Séramian, pour M. Grandcolas François.

    Date

    1997-1999

    Cote

    3208 W 824

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Montbrun-les-Bains.
    • N°78750.- Extension du réseau basse tension au poste...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 4

    N°71170.- Extension du réseau basse tension au poste "L'Embouy" pour alimenter les logements locatifs construits par ODH26.

    Date

    1995-1998

    Cote

    3208 W 823

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Montbrun-les-Bains.
    • N°71170.- Extension du réseau basse tension au poste...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 5

    Avant projet définitif, dossier de consultation des entreprises, plans.

    Date

    2000-2001

    Cote

    3133 W 22

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Casernes de gendarmerie.
    • Montbrun-les-Bains. - Construction.
    • Avant projet définitif, dossier de consultation des...

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

  • 6

    Aulan, Barret-de-Lioure, Montbrun-les-Bains, Reihanette.- Mémoires préhistoriques dans la haute vallée du Toulourenc par Pierre André (responsable d'opération; Association pour la valorisation et la diffusion de la Préhistoire alpine).

    Date

    2007

    Cote

    3132 W 121

    • Contexte : 3132 W - Direction régionale des affaires culturelles...

    • Rapports de sondages, surveillance de travaux, rapports...
    • Aulan, Barret-de-Lioure, Montbrun-les-Bains, Reihanette.-...

    Producteur :

    Direction régionale des affaires culturelles de Rhône-Alpes/Service régional de l'archéologie.

  • 7

    Gîte rural. - Création.

    Date

    2004

    Cote

    3122 W 86

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Montbrun-les-Bains.
    • Gîte rural. - Création.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 8

    Location saisonnière. - Création d'un gîte.

    Date

    2003-2004

    Cote

    3122 W 46

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Montbrun-les-Bains.
    • Location saisonnière. - Création d'un gîte.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 9

    Création d'une location "clévacances".

    Date

    2003-2005

    Cote

    3122 W 45

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Montbrun-les-Bains.
    • Création d'une location "clévacances".

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 10

    Location saisonnière. - Création.

    Date

    2003-2006

    Cote

    3122 W 43

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Montbrun-les-Bains.
    • Location saisonnière. - Création.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 11

    Création de deux gîtes labelisés "Clévacances".

    Date

    2002-2003

    Cote

    3122 W 29

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Montbrun-les-Bains.
    • Création de deux gîtes labelisés "Clévacances".

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 12

    Réalisation d'un gîte rural.

    Date

    2002

    Cote

    3122 W 23

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Montbrun-les-Bains.
    • Réalisation d'un gîte rural.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 13

    Commune de Montbrun-les-Bains.

    Date

    2002-2008

    Cote

    3120 W 102

    • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

    • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
    • Commune de Montbrun-les-Bains.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 14

    Rectification d'un virage à Montbrun-les-Bains. - Dossier de particulier.

    Date

    2000-2003

    Cote

    3115 W 214

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°542.
    • Rectification d'un virage à Montbrun-les-Bains. - Dossier...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  • 15

    Rectification de virages à Barret-de-Lioure et Montbrun-les-Bains. - Dossiers de particuliers.

    Date

    1999-2002

    Cote

    3115 W 213

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°542.
    • Rectification de virages à Barret-de-Lioure et Montbrun-les-Bains....

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  • 16

    Coopérative de la Vallée du Toulourenc.

    Date

    1947-2004

    Cote

    3113 W 70

    • Contexte : 3113 W - Direction départementale des territoires,...

    • Coopératives d'utilisation de matériel agricole (CUMA).
    • Commune de Montbrun-les-Bains.
    • Coopérative de la Vallée du Toulourenc.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 17

    Coopérative des Messouniers.

    Date

    1983-2006

    Cote

    3113 W 69

    • Contexte : 3113 W - Direction départementale des territoires,...

    • Coopératives d'utilisation de matériel agricole (CUMA).
    • Commune de Montbrun-les-Bains.
    • Coopérative des Messouniers.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 18

    Référence interne n°069/09-336/09, commune de Montbrun-les-Bains. - Extension poste "piquet" pour alimenter un réseau de téléphonie.

    Date

    2009-2011

    Cote

    3093 W 67

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n°069/09-336/09, commune de Montbrun-les-Bains....

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 19

    Rencontre du 3 février 2005.

    Date

    2005

    Cote

    2969 W 99

    • Contexte : 2969 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Direction générale des services.
    • Rencontres des directeurs généraux des services départementaux...
    • Rencontre du 3 février 2005.

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la DrômeDirection générale des services

  • 20

    Rencontre avec M. Jean-Jack Queyranne le 4 mai 2005.

    Date

    2005

    Cote

    2969 W 89

    • Contexte : 2969 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Direction générale des services.
    • Relations avec la Région Rhône-Alpes.
    • Rencontre avec M. Jean-Jack Queyranne le 4 mai 2005.

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la DrômeDirection générale des services