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  • 1

    14 juillet 1720-5 juin 1726

    Cote

    2 C 1095

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Montbrun.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 14 juillet 1720-5 juin 1726
  • 2

    Aulan, Barret-de-Lioure, Montbrun-les-Bains, Reihanette.- Mémoires préhistoriques dans la haute vallée du Toulourenc par Pierre André (responsable d'opération; Association pour la valorisation et la diffusion de la Préhistoire alpine).

    Date

    2007

    Cote

    3132 W 121

    • Contexte : 3132 W - Direction régionale des affaires culturelles...

    • Rapports de sondages, surveillance de travaux, rapports...
    • Aulan, Barret-de-Lioure, Montbrun-les-Bains, Reihanette.-...

    Producteur :

    Direction régionale des affaires culturelles de Rhône-Alpes/Service régional de l'archéologie.

  • 3

    Rocanus.- Notice sur Montbrun-les-Bains (Drôme) : son établissement thermal. Propriétés physiologiques et thérapeutiques de ses eaux sulfurées calciques froides, Carpentras, imprimerie Tourrette, 1888, 32 pages, table des matières.

    Cote

    103 J 385

    • Contexte : 103 J - Fonds de l'abbé Lucien Van Damme.

    • Papiers personnels.
    • Bibliothèque
    • Ouvrages, fascicules et catalogues
    • Rocanus.- Notice sur Montbrun-les-Bains (Drôme) : son...
  • 4

    3 septembre 1751-12 juillet 1757

    Cote

    2 C 1100

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Montbrun.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 3 septembre 1751-12 juillet 1757
  • 5

    N°71170.- Extension du réseau basse tension au poste "L'Embouy" pour alimenter les logements locatifs construits par ODH26.

    Date

    1995-1998

    Cote

    3208 W 823

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Montbrun-les-Bains.
    • N°71170.- Extension du réseau basse tension au poste...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 6

    8 novembre 1784-31 décembre 1790

    Cote

    2 C 1105

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Montbrun.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 8 novembre 1784-31 décembre 1790
  • 7

    6 mars 1762-19 novembre 1768

    Cote

    2 C 1102

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Montbrun.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 6 mars 1762-19 novembre 1768
  • 8

    Location saisonnière. - Création d'un gîte.

    Date

    2003-2004

    Cote

    3122 W 46

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Montbrun-les-Bains.
    • Location saisonnière. - Création d'un gîte.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 9

    Coopérative des Messouniers.

    Date

    1983-2006

    Cote

    3113 W 69

    • Contexte : 3113 W - Direction départementale des territoires,...

    • Coopératives d'utilisation de matériel agricole (CUMA).
    • Commune de Montbrun-les-Bains.
    • Coopérative des Messouniers.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 10
    1901

    38 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 339

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Montbrun-les-Bains
    • 1901
  • 11

    28 août 1784-13 octobre 1790

    Cote

    2 C 1085

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Montbrun.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 28 août 1784-13 octobre 1790
  • 12

    9 novembre 1765-22 février 1775

    Cote

    2 C 1093

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Montbrun.
    • Registres de formalité.
    • Insinuation.
    • 9 novembre 1765-22 février 1775
  • 13

    14 juillet 1720-9 avril 1729

    Cote

    2 C 1087

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Montbrun.
    • Registres de formalité.
    • Insinuation.
    • 14 juillet 1720-9 avril 1729
  • 14

    Table des baux.

    Date

    1727-an III

    Cote

    2 C 1111

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Montbrun.
    • Tables.
    • Table des baux.
  • 15
    1921

    26 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 339

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Montbrun-les-Bains
    • 1921
  • 16

    19 juillet 1751-30 août 1758

    Cote

    2 C 1091

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Montbrun.
    • Registres de formalité.
    • Insinuation.
    • 19 juillet 1751-30 août 1758
  • 17
    1896

    40 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 339

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Montbrun-les-Bains
    • 1896
  • 18

    20 janvier 1742-4 mai 1746

    Cote

    2 C 1098

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Montbrun.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 20 janvier 1742-4 mai 1746
  • 19

    Référence interne n°069/09-336/09, commune de Montbrun-les-Bains. - Extension poste "piquet" pour alimenter un réseau de téléphonie.

    Date

    2009-2011

    Cote

    3093 W 67

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n°069/09-336/09, commune de Montbrun-les-Bains....

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 20

    Bureau de Montbrun (voir le bureau de Séderon)

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Montbrun (voir le bureau de Séderon)
  • 21
    1836

    56 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 338

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Montbrun-les-Bains
    • 1836
  • 22

    Création de deux gîtes labelisés "Clévacances".

    Date

    2002-2003

    Cote

    3122 W 29

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Montbrun-les-Bains.
    • Création de deux gîtes labelisés "Clévacances".

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 23
    1891

    42 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 339

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Montbrun-les-Bains
    • 1891
  • 24

    1er janvier 1739-26 décembre 1743

    Cote

    2 C 1076

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Montbrun.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 1er janvier 1739-26 décembre 1743
  • 25

    Coopérative de la Vallée du Toulourenc.

    Date

    1947-2004

    Cote

    3113 W 70

    • Contexte : 3113 W - Direction départementale des territoires,...

    • Coopératives d'utilisation de matériel agricole (CUMA).
    • Commune de Montbrun-les-Bains.
    • Coopérative de la Vallée du Toulourenc.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 26

    1er octobre 1761-31 mai 1767

    Cote

    2 C 1081

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Montbrun.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 1er octobre 1761-31 mai 1767
  • 27

    30 août 1758-9 novembre 1765

    Cote

    2 C 1092

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Montbrun.
    • Registres de formalité.
    • Insinuation.
    • 30 août 1758-9 novembre 1765
  • 28

    Table des donations et autres dispositions éventuelles.

    Date

    1727-1791

    Cote

    2 C 1109

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Montbrun.
    • Tables.
    • Table des donations et autres dispositions éventuelles.
  • 29
    1841

    57 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 338

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Montbrun-les-Bains
    • 1841
  • 30
    Table des contrats de mariage.

    64 medias

    Table des contrats de mariage.

    Date

    1787-an XI

    Cote

    2 C 1110

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Montbrun.
    • Tables.
    • Table des contrats de mariage.
  • 31

    15 novembre 1725-27 novembre 1727

    Cote

    2 C 1072

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Montbrun.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 15 novembre 1725-27 novembre 1727
  • 32

    1er juin 1767-27 septembre 1773

    Cote

    2 C 1082

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Montbrun.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 1er juin 1767-27 septembre 1773
  • 33
    1906

    34 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 339

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Montbrun-les-Bains
    • 1906
  • 34

    Rencontre avec M. Jean-Jack Queyranne le 4 mai 2005.

    Date

    2005

    Cote

    2969 W 89

    • Contexte : 2969 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Direction générale des services.
    • Relations avec la Région Rhône-Alpes.
    • Rencontre avec M. Jean-Jack Queyranne le 4 mai 2005.

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la DrômeDirection générale des services

  • 35

    N°78751.- Renforcement du réseau basse tension au poste "Le Piquet", lieu-dit Séramian, lié à l'extension pour M. Grandcolas François.

    Date

    1998-1999

    Cote

    3208 W 825

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Montbrun-les-Bains.
    • N°78751.- Renforcement du réseau basse tension au poste...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 36
    1926

    27 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 339

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Montbrun-les-Bains
    • 1926
  • 37
    1861

    48 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 339

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Montbrun-les-Bains
    • 1861
  • 38

    6 mai 1734-31 décembre 1738

    Cote

    2 C 1075

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Montbrun.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 6 mai 1734-31 décembre 1738
  • 39

    Montbrun : Aubert.

    Date

    1896-1928

    Cote

    Up 2958

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Die : répertoires de notaires.
    • Montbrun : Aubert.
  • 40

    9 avril 1729-1er janvier 1739

    Cote

    2 C 1088

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Montbrun.
    • Registres de formalité.
    • Insinuation.
    • 9 avril 1729-1er janvier 1739
  • 41
    1846

    50 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 338

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Montbrun-les-Bains
    • 1846
  • 42

    20 novembre 1768-23 décembre 1777

    Cote

    2 C 1103

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Montbrun.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 20 novembre 1768-23 décembre 1777
  • 43

    Rencontre avec M. Le Chatelier le 15 avril 2005.

    Date

    2005

    Cote

    2969 W 88

    • Contexte : 2969 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Direction générale des services.
    • Relations avec la Région Rhône-Alpes.
    • Rencontre avec M. Le Chatelier le 15 avril 2005.

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la DrômeDirection générale des services

  • 44

    24 septembre 1779-27 août 1784

    Cote

    2 C 1084

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Montbrun.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 24 septembre 1779-27 août 1784
  • 45

    1er juillet 1720-2 mai 1723

    Cote

    2 C 1070

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Montbrun.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 1er juillet 1720-2 mai 1723
  • 46

    1er janvier 1791-6 germinal an VII

    Cote

    2 C 1106

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Montbrun.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 1er janvier 1791-6 germinal an VII
  • 47

    Projet de relance et de développement à Montbrun-les-Bains.

    Date

    1980-1990

    Cote

    2868 W 37

    • Contexte : 2868 W - Conseil général de la Drôme, direction culture,...

    • Direction Culture, Education, Sport et Jeunesse.
    • Politique départementale en matière de tourisme.
    • Financement et études des aménagements touristiques...
    • Thermalisme.
    • Projet de relance et de développement à Montbrun-les-Bains.

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme Service Tourisme, plein air, environnement, sport et jeunesse.

  • 48

    N°78750.- Extension du réseau basse tension au poste "Le Piquet", lieu-dit Séramian, pour M. Grandcolas François.

    Date

    1997-1999

    Cote

    3208 W 824

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Montbrun-les-Bains.
    • N°78750.- Extension du réseau basse tension au poste...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 49

    Eygalayes, Ferrassières, Izon-la-Bruisse, Laborel, Lachau, Mevouillon, Montauban-sur-Ouvèze, Montbrun-les-Bains.

    Date

    1944-2008

    Cote

    2928 W 149

    • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

    • Elections.- Dossier par commune.
    • Canton de Séderon.
    • Eygalayes, Ferrassières, Izon-la-Bruisse, Laborel,...

    Producteur :

    Service départemental de l'information générale.

  • 50
    1886

    45 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 339

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Montbrun-les-Bains
    • 1886
  • 51

    Commune de Montbrun-les-Bains.

    Date

    2002-2008

    Cote

    3120 W 102

    • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

    • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
    • Commune de Montbrun-les-Bains.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 52
  • 53

    29 juin 1723-15 octobre 1725

    Cote

    2 C 1071

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Montbrun.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 29 juin 1723-15 octobre 1725
  • 54
    1876

    48 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 339

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Montbrun-les-Bains
    • 1876
  • 55
    1911

    34 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 339

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Montbrun-les-Bains
    • 1911
  • 56

    Réalisation d'un gîte rural.

    Date

    2002

    Cote

    3122 W 23

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Montbrun-les-Bains.
    • Réalisation d'un gîte rural.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 57

    Molard-Bouchard (Le) (1833-1842). Molières (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Mollans (1849, 1851, 1885, 1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Montauban (1849, 1852, 1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Montaulieu (1849, 1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Montboucher (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Montbrison (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Montbrun-les-Bains (1849, 1852, 1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906).

    Date

    1833-1906

    Cote

    6 M 110

    • Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.

    • Population.
    • Mouvement de la population.
    • États des mouvements de la population par commune.
    • États annuels du mouvement de la population par commune...
    • Molard-Bouchard (Le) (1833-1842). Molières (1890-1891,...
  • 58
    1881

    46 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 339

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Montbrun-les-Bains
    • 1881
  • 59

    1er novembre 1744-18 juillet 1751

    Cote

    2 C 1090

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Montbrun.
    • Registres de formalité.
    • Insinuation.
    • 1er novembre 1744-18 juillet 1751
  • 60
    1931

    27 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 339

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Montbrun-les-Bains
    • 1931
  • 61

    Rectification d'un virage à Montbrun-les-Bains. - Dossier de particulier.

    Date

    2000-2003

    Cote

    3115 W 214

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°542.
    • Rectification d'un virage à Montbrun-les-Bains. - Dossier...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  • 62

    Menglon (1883-1936), Mévouillon (1906-1919), Miscon (1895-1933), Montbrun-les-Bains (1913-1936), Montmiral (1898-1937), Montrigaud (1904-1938), Moras-en-Valloire (1903-1938), Oriol-en-Royans (1907-1916).

    Date

    1883-1938

    Cote

    655 W 65

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série W
    • 655 W - Service des eaux et forêts.
    • Eaux et forêts.
    • Menglon (1883-1936), Mévouillon (1906-1919), Miscon...
  • 63

    3 novembre 1757-11 janvier 1762

    Cote

    2 C 1101

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Montbrun.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 3 novembre 1757-11 janvier 1762
  • 64
    Table des extraits de sépulture.

    66 medias

    Table des extraits de sépulture.

    Date

    1762-1807

    Cote

    2 C 1107

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Montbrun.
    • Tables.
    • Table des extraits de sépulture.
  • 65

    Commune de Montbrun, 7°/ Affaires diverses : rapports, correspondance, plan, délibération communale et du conseil général.

    Date

    1914-1951

    Cote

    3 O 1544

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série O - Administration communale
    • 3 O - Voirie communale.
    • Centre technique départemental de Buis-les-Baronnies.
    • Buis-les-Baronnies
    • Dossiers de travaux
    • Travaux communaux.
    • Commune de Montbrun, 7°/ Affaires diverses : rapports,...
  • 66

    Montbrun-les-Bains.

    Cote

    8 M 254

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

    • Foires et marchés.
    • Foires et marchés du département : dossiers individuels...
    • Montbrun-les-Bains.
  • 67

    4 janvier 1752-3 novembre 1756

    Cote

    2 C 1079

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Montbrun.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 4 janvier 1752-3 novembre 1756
  • 68

    Montbrison-sur-Lez (1836, 1841, 1846, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891, 1896, 1901, 1906, 1911, 1921, 1926, 1931, 1936). Montbrun-les-Bains (1836, 1841, 1846).

    Date

    1836-1936

    Cote

    6 M 338

    • Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.

    • Population.
    • Dénombrement de la population.
    • Dénombrement de la population par commune.
    • Listes nominatives des habitants par commune (Les années...
    • Montbrison-sur-Lez (1836, 1841, 1846, 1861, 1866, 1872,...
  • 69

    27 septembre 1773-24 septembre 1779

    Cote

    2 C 1083

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Montbrun.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 27 septembre 1773-24 septembre 1779
  • 70

    30 décembre 1747-26 décembre 1751

    Cote

    2 C 1078

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Montbrun.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 30 décembre 1747-26 décembre 1751
  • 71

    Création d'une location "clévacances".

    Date

    2003-2005

    Cote

    3122 W 45

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Montbrun-les-Bains.
    • Création d'une location "clévacances".

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 72

    26 février 1736-19 janvier 1742

    Cote

    2 C 1097

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Montbrun.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 26 février 1736-19 janvier 1742
  • 73

    Location saisonnière. - Création.

    Date

    2003-2006

    Cote

    3122 W 43

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Montbrun-les-Bains.
    • Location saisonnière. - Création.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 74

    Avant projet définitif, dossier de consultation des entreprises, plans.

    Date

    2000-2001

    Cote

    3133 W 22

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Casernes de gendarmerie.
    • Montbrun-les-Bains. - Construction.
    • Avant projet définitif, dossier de consultation des...

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

  • 75

    Montbrun-les-Bains (1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891, 1896, 1901, 1906, 1911, 1921, 1926, 1931, 1936).

    Date

    1861-1936

    Cote

    6 M 339

    • Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.

    • Population.
    • Dénombrement de la population.
    • Dénombrement de la population par commune.
    • Listes nominatives des habitants par commune (Les années...
    • Montbrun-les-Bains (1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886,...
  • 76
    1936

    25 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 339

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Montbrun-les-Bains
    • 1936
  • 77

    Rencontre du 3 février 2005.

    Date

    2005

    Cote

    2969 W 99

    • Contexte : 2969 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Direction générale des services.
    • Rencontres des directeurs généraux des services départementaux...
    • Rencontre du 3 février 2005.

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la DrômeDirection générale des services

  • 78

    14 octobre 1790-14 ventôse an II

    Cote

    2 C 1086

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Montbrun.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 14 octobre 1790-14 ventôse an II
  • 79
    Table des testaments contrôlés.

    23 medias

    Table des testaments contrôlés.

    Date

    1737-an IV

    Cote

    2 C 1108

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Montbrun.
    • Tables.
    • Table des testaments contrôlés.
  • 80
    1866

    49 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 339

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Montbrun-les-Bains
    • 1866