1890-1911
Date
1890-1911
Cote
4 E 5476
-
Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- Montbrison-sur-Lez
- Naissances (1890-1932).
- 1890-1911
83 medias
1890-1911
4 E 5476
91 medias
1890-1911
4 E 5477
85 medias
1890-1911
4 E 5478
31 medias
1912-1932
4 E 5479
40 medias
1912-1932
4 E 5479
63 medias
1912-1932
4 E 5479
1933-1955
4 E 8118
1956-1969
4 E 8119
1970-1988
4 E 8120
1989-2014
4 E 8121
1953-2012
5 E 894
1933-1952
5 E 1159
1 media
septembre 1978
21 Fi 546
1989-1990
130 J 13
A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
- des fonds d'entreprises liquidées,
- des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].
[1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
[2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
1909-1942
7 M 442
1923-1930
7 M 728
Les documents traités ici proviennent de trois versements : le premier effectué en 1958, offre un bel éventail des différentes missions du service du génie rural avec néanmoins une large dominante pour l'électrification rurale (758 W). Viennent ensuite deux autres versements plus thématiques : les travaux d'électrification pour le 2614 WP et l'alimentation en eau pour le 1751 W, versé en 1992.
5 medias
1923-1932
1 Num 777
1 media
s.d.
3 P 3105
1 media
25 juillet 1835
3 P 3444/1
1 media
25 juillet 1835
3 P 3444/5