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Résultats de la recherche

  • 1

    Volume n° 366.

    Date

    30 juillet - 7 octobre 1880

    Cote

    4 Q 2124

    • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

    • Conservation de Montélimar.
    • Registres de formalités.
    • Registre des inscriptions des créances.
    • Volume n° 366.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.

  • 2
    1861

    374 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 344

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Montélimar
    • 1861
  • 3

    Insinuation des biens immeubles.

    Date

    13 mars 1705-5 mars 1717

    Cote

    2 C 1216

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Montélimar.
    • Registres de formalité.
    • Insinuation des biens immeubles.
  • 4

    Répertoire n° 159.

    Date

    s.d.

    Cote

    4 Q 3598

    • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

    • Conservation de Montélimar.
    • Registres d'ordre.
    • Répertoire des formalités hypothécaires.
    • Répertoire n° 159.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.

  • 5

    Répertoire n° 141.

    Date

    s.d.

    Cote

    4 Q 3580

    • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

    • Conservation de Montélimar.
    • Registres d'ordre.
    • Répertoire des formalités hypothécaires.
    • Répertoire n° 141.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.

  • 6

    Volume n° 535.

    Date

    22 février - 13 mai 1908

    Cote

    4 Q 2175

    • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

    • Conservation de Montélimar.
    • Registres de formalités.
    • Registre des inscriptions des créances.
    • Volume n° 535.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.

  • 7

    Volume n° 881.

    Date

    18 octobre - 7 décembre 1912

    Cote

    4 Q 3121

    • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

    • Conservation de Montélimar.
    • Registres de formalités.
    • Registre des transcriptions des actes de mutation.
    • Volume n° 881.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.

  • 8

    Volume n° 134.

    Date

    8 juin - 24 septembre 1849

    Cote

    4 Q 2374

    • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

    • Conservation de Montélimar.
    • Registres de formalités.
    • Registre des transcriptions des actes de mutation.
    • Volume n° 134.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.

  • 9

    Répertoire n° 75.

    Date

    s.d.

    Cote

    4 Q 3514

    • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

    • Conservation de Montélimar.
    • Registres d'ordre.
    • Répertoire des formalités hypothécaires.
    • Répertoire n° 75.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.

  • 10

    Volume n° 987.

    Date

    29 octobre - 23 novembre 1921

    Cote

    4 Q 3227

    • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

    • Conservation de Montélimar.
    • Registres de formalités.
    • Registre des transcriptions des actes de mutation.
    • Volume n° 987.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.

  • 11

    1918-1924.

    Date

    1918-1924

    Cote

    Up 4247

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Montélimar.
    • Actes civils.
    • Rapports d'experts : enquêtes.
    • 1918-1924.
  • 12

    Volume n° 58.

    Date

    26 mars 1868 - 7 avril 1869

    Cote

    4 Q 3353

    • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

    • Conservation de Montélimar.
    • Registres de formalités.
    • Registre des transcriptions des saisies immobilières.
    • Volume n° 58.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.

  • 13

    Répertoire n° 156.

    Date

    s.d.

    Cote

    4 Q 3595

    • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

    • Conservation de Montélimar.
    • Registres d'ordre.
    • Répertoire des formalités hypothécaires.
    • Répertoire n° 156.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.

  • 14

    Volume n° 6.

    Date

    29 brumaire - 18 thermidor an XI

    Cote

    4 Q 1769

    • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

    • Conservation de Montélimar.
    • Registres de formalités.
    • Registre des inscriptions des créances.
    • Volume n° 6.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.

  • 15

    Volume n° 762.

    Date

    24 décembre 1903 - 23 janvier 1904

    Cote

    4 Q 3002

    • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

    • Conservation de Montélimar.
    • Registres de formalités.
    • Registre des transcriptions des actes de mutation.
    • Volume n° 762.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.

  • 16

    Volume n° 387.

    Date

    28 novembre - 24 décembre 1873

    Cote

    4 Q 2627

    • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

    • Conservation de Montélimar.
    • Registres de formalités.
    • Registre des transcriptions des actes de mutation.
    • Volume n° 387.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.

  • 17

    Volume n° 94.

    Date

    20 juillet - 18 octobre 1833

    Cote

    4 Q 1855

    • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

    • Conservation de Montélimar.
    • Registres de formalités.
    • Registre des inscriptions des créances.
    • Volume n° 94.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.

  • 18

    Volume n° 569.

    Date

    1er février - 3 juin 1918

    Cote

    4 Q 2209

    • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

    • Conservation de Montélimar.
    • Registres de formalités.
    • Registre des inscriptions des créances.
    • Volume n° 569.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.

  • 19

    Notice historique sur Montélimar ValenceImp. E. M. Aurel1859

    Date

    -

    Cote

    BH 233/10

    • Contexte : Bibliothèque

    • Notice historique sur Montélimar ValenceImp. E. M....
  • 20

    Volume n° 98.

    Date

    1er avril - 18 juin 1842

    Cote

    4 Q 2338

    • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

    • Conservation de Montélimar.
    • Registres de formalités.
    • Registre des transcriptions des actes de mutation.
    • Volume n° 98.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.

  • 21

    Volume n° 680.

    Date

    6 juillet - 7 août 1897

    Cote

    4 Q 2920

    • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

    • Conservation de Montélimar.
    • Registres de formalités.
    • Registre des transcriptions des actes de mutation.
    • Volume n° 680.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.

  • 22

    Volume n° 72.

    Date

    4 décembre 1827 - 21 février 1828

    Cote

    4 Q 1834

    • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

    • Conservation de Montélimar.
    • Registres de formalités.
    • Registre des inscriptions des créances.
    • Volume n° 72.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.

  • 23

    Volume n° 121.

    Date

    3 octobre - 18 décembre 1839

    Cote

    4 Q 1882

    • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

    • Conservation de Montélimar.
    • Registres de formalités.
    • Registre des inscriptions des créances.
    • Volume n° 121.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.

  • 24

    Montélimar.

    Date

    1945-2007

    Cote

    2928 W 114

    • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

    • Elections.- Dossier par commune.
    • Canton de Montélimar.
    • Montélimar.

    Producteur :

    Service départemental de l'information générale.

  • 25

    27 avril 1714-29 novembre 1714

    Cote

    2 C 1118

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Montélimar.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 27 avril 1714-29 novembre 1714
  • 26

    Volume n° 25.

    Date

    11 août - 26 novembre 1813

    Cote

    4 Q 1787

    • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

    • Conservation de Montélimar.
    • Registres de formalités.
    • Registre des inscriptions des créances.
    • Volume n° 25.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.

  • 27

    Volume n° 326.

    Date

    8 décembre - 28 décembre 1868

    Cote

    4 Q 2566

    • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

    • Conservation de Montélimar.
    • Registres de formalités.
    • Registre des transcriptions des actes de mutation.
    • Volume n° 326.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.

  • 28

    Jean.

    Date

    2002-2004

    Cote

    3147 W 38

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Montélimar.
    • Jean.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  • 29

    Volume n° 57.

    Date

    20 novembre 1828 - 8 avril 1829

    Cote

    4 Q 2297

    • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

    • Conservation de Montélimar.
    • Registres de formalités.
    • Registre des transcriptions des actes de mutation.
    • Volume n° 57.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.

  • 30

    Volume n° 51.

    Date

    1er avril - 18 septembre 1857

    Cote

    4 Q 1655

    • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

    • Conservation de Montélimar.
    • Registres de formalités.
    • Registre de dépôt des bordereaux et titres.
    • Volume n° 51.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.

  • 31

    Volume n° 1045.

    Date

    4 mai - 26 mai 1925

    Cote

    4 Q 3285

    • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

    • Conservation de Montélimar.
    • Registres de formalités.
    • Registre des transcriptions des actes de mutation.
    • Volume n° 1045.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.

  • 32

    25 mars 1769-28 février 1770

    Cote

    2 C 1194

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Montélimar.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 25 mars 1769-28 février 1770
  • 33

    Volume n° 240.

    Date

    1er juin - 26 juillet 1859

    Cote

    4 Q 2000

    • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

    • Conservation de Montélimar.
    • Registres de formalités.
    • Registre des inscriptions des créances.
    • Volume n° 240.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.

  • 34

    La France de demainValenceImp. J. Céas et fils1946

    Cote

    BH 6080/15, A 3119/16 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 6001 à 6100

    • La France de demainValenceImp. J. Céas et fils1946
  • 35

    Volume n° 710.

    Date

    21 novembre - 19 décembre 1899

    Cote

    4 Q 2950

    • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

    • Conservation de Montélimar.
    • Registres de formalités.
    • Registre des transcriptions des actes de mutation.
    • Volume n° 710.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.

  • 36

    Montélimar ville fortifiée au Moyen Âge MontélimarAssociation Patrimoine Montilien2012

    Cote

    BH 4200

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 4000 à 4300.

    • Montélimar ville fortifiée au Moyen Âge MontélimarAssociation...
  • 37

    Volume n° 376.

    Date

    19 février - 14 mars 1873

    Cote

    4 Q 2616

    • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

    • Conservation de Montélimar.
    • Registres de formalités.
    • Registre des transcriptions des actes de mutation.
    • Volume n° 376.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.

  • 38

    Volume n° 33.

    Date

    7 janvier - 30 avril 1817

    Cote

    4 Q 1795

    • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

    • Conservation de Montélimar.
    • Registres de formalités.
    • Registre des inscriptions des créances.
    • Volume n° 33.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.

  • 39

    Volume n° 138.

    Date

    8 août - 2 décembre 1850

    Cote

    4 Q 2378

    • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

    • Conservation de Montélimar.
    • Registres de formalités.
    • Registre des transcriptions des actes de mutation.
    • Volume n° 138.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.

  • 40

    Volume n° 472.

    Date

    10 décembre 1880 - 10 janvier 1881, 1880-1881

    Cote

    4 Q 2712

    • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

    • Conservation de Montélimar.
    • Registres de formalités.
    • Registre des transcriptions des actes de mutation.
    • Volume n° 472.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.