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Résultats de la recherche

  • 1

    Liste du personnel.

    Date

    1964-1970

    Cote

    14 J 124

    • Contexte : 14 J - Entreprises Henri Cheval.

    • Personnel.
    • Liste du personnel.
  • 2
    La porte Saint-Martin.

    1 media

    La porte Saint-Martin.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    30 Fi 198/23

    • Contexte : 30 Fi - Fonds ADD

    • Montélimar.
    • La porte Saint-Martin.
  • 3
    BT. 1979.

    1 media

    BT. 1979.

    Date

    1979

    Cote

    2058 W 6311, 2058 W 638 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Montélimar
    • Section BT
    • BT. 1979.
  • 4

    Relevés de propriétés.

    Date

    1981

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Chabeuil
    • Relevés de propriétés.
  • 5

    A.S.S.E.D.I.C. de l'Ardèche et de la Drôme.

    Date

    1963-1971

    Cote

    14 J 157

    • Contexte : 14 J - Entreprises Henri Cheval.

    • Personnel.
    • A.S.S.E.D.I.C. de l'Ardèche et de la Drôme.
  • 6

    Relevés de propriétés.

    Date

    1982

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Montvendre
    • Relevés de propriétés.
  • 7

    8-9 vendémiaire an XII

    Date

    8-9 vendémiaire an XII

    Cote

    2 E 22566

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Manas à Roussas)

    • Montélimar.
    • Montélimar. Étude n° 6.
    • Laurans, Félix (1756-...).
    • Minutes.
    • 8-9 vendémiaire an XII
  • 8
    CP. 1979.

    1 media

    CP. 1979.

    Date

    1979

    Cote

    2058 W 6318, 2058 W 640 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Montélimar
    • Section CP
    • CP. 1979.
  • 9

    1986

    Date

    1986

    Cote

    4 E 8238

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Montélimar
    • Décès (1984-2014).
    • 1986
  • 10

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1979

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Pierrelongue
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 11

    2 juillet-31 décembre 1841

    Date

    2 juillet-31 décembre 1841

    Cote

    2 E 15827

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Manas à Roussas)

    • Montélimar.
    • Montélimar. Étude n° 4.
    • Bith, Jean Joseph Fleury (...-1861).
    • Minutes.
    • 2 juillet-31 décembre 1841
  • 12

    4 septembre-31 décembre 1867

    Date

    4 septembre-31 décembre 1867

    Cote

    2 E 22486

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Manas à Roussas)

    • Montélimar.
    • Montélimar. Étude n° 4.
    • Sestier, Jean Joseph Honoré.
    • Minutes.
    • 4 septembre-31 décembre 1867
  • 13

    Relevés de propriétés.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Le Poët-Célard
    • Relevés de propriétés.
  • 14

    1970

    Date

    1970

    Cote

    4 E 8199

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Montélimar
    • Mariages, décès (1951-1984, 1990).
    • 1970
  • 15

    Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. PARMENTIER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 289

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Portes-en-Valdaine.
    • Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 16

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Solaure-en-Diois
    • Aix-en-Diois
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 17

    ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 486

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-du-Rhône.
    • ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 18

    Relevés de propriétés.

    Date

    1979

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Tain-l'Hermitage
    • Relevés de propriétés.
  • 19

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1982

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Les Tonils
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 20
    1860-1884

    714 medias

    1860-1884

    Date

    1860-1884

    Cote

    2 Mi 911/R14

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Montélimar
    • Publications de mariages (1793-1896).
    • 1860-1884
  • 21

    6 février 1773-15 mars 1775

    Date

    6 février 1773-15 mars 1775

    Cote

    2 E 15775

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Manas à Roussas)

    • Montélimar.
    • Montélimar. Étude n° 4.
    • Boisset, Jean François (1718-...).
    • Minutes.
    • 6 février 1773-15 mars 1775
  • 22

    2005-2007

    Date

    2005-2007

    Cote

    392 J 96

    • Contexte : 392 J - Fonds de l'association Les Foyers Matter.

    • Association Les Foyers Matter.
    • Les Foyers Matter.
    • Établissements gérés par l'association.
    • Foyer de Créteil (Val-de-Marne).
    • Comptabilité.
    • 2005-2007

    Producteur :

    Il s'agit de documents qui étaient jusqu'en 2017 conservés au siège parisien des Foyers Matter. L'association étant majoritairement implantée et active sur le territoire drômois, le conseil d'administration a choisi par délibération du 12 octobre 2017 de confier ces archives aux Archives départementales de la Drôme.

  • 23

    Relevés de propriétés.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Gigors-et-Lozeron
    • Relevés de propriétés.
  • 24

    1956

    Date

    1956

    Cote

    4 E 8171

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Montélimar
    • Mariages, décès (1951-1984, 1990).
    • 1956
  • 25
    ZL. 1962.

    1 media

    ZL. 1962.

    Date

    1962

    Cote

    2058 W 6049, 2058 W 642 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Montélimar
    • Section ZL
    • ZL. 1962.
  • 26

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Portes-en-Valdaine
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 27

    Relevés de propriétés.

    Date

    1980

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Curnier
    • Relevés de propriétés.
  • 28

    Roux, Joseph Alexandre

    Date

    22 juin 1893

    Cote

    1920 W 138

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Roux, Joseph Alexandre
  • 29

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1981

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Rochebrune
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 30

    Relevés de propriétés.

    Date

    1981

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Montbrun-les-Bains
    • Relevés de propriétés.
  • 31

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1982

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Saint-Gervais-sur-Roubion
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 32

    Relevés de propriétés.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Barret-de-Lioure
    • Relevés de propriétés.
  • 33
    AW. 1979.

    1 media

    AW. 1979.

    Date

    1979

    Cote

    2058 W 6289, 2058 W 640 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Montélimar
    • Section AW
    • AW. 1979.
  • 34

    Relevés de propriétés.

    Date

    1980

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Sainte-Eulalie-en-Royans
    • Relevés de propriétés.
  • 35

    Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. SCHNEIDER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 227

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Miribel.
    • Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 36

    1994-1995.

    Date

    1994-1995

    Cote

    3032 W 4

    • Contexte : 3032 W - Conseil général, DGA des solidarités, Direction...

    • Fonctionnement du service.
    • Comité de direction. - Fonctionnement des CMS.
    • 1994-1995.
  • 37

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1980

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Aubenasson
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 38

    Relevés de propriétés.

    Date

    1981

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Tersanne
    • Relevés de propriétés.
  • 39

    Année 1978 : comptes collectivités et comptes individuels A.

    Date

    1978

    Cote

    2057 W 1393

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Montélimar.
    • ZONE RURALE ET ZONE AGGLOMEREE.
    • Matrice cadastrale mécanographiée des propriétés bâties...
    • Année 1978 : comptes collectivités et comptes individuels...
  • 40
    Mathieu, Charles Jean Joseph

    1 media

    Mathieu, Charles Jean Joseph

    Date

    6 mai 1886

    Cote

    1920 W 142

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Mathieu, Charles Jean Joseph
  • 41

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1980

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Saint-Uze
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 42
    Le plan d'eau du Jardin Public.

    1 media

    Le plan d'eau du Jardin Public.

    Date

    fin XIXe siècle

    Cote

    30 Fi 198/251

    • Contexte : 30 Fi - Fonds ADD

    • Montélimar.
    • Le plan d'eau du Jardin Public.
  • 43

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Brette
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 44

    1er juillet-30 décembre 1845

    Date

    1er juillet-30 décembre 1845

    Cote

    2 E 22770

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Manas à Roussas)

    • Montélimar.
    • Montélimar. Étude n° 5.
    • Gary, Jean Antoine.
    • Minutes.
    • 1er juillet-30 décembre 1845
  • 45

    1er juillet-31 décembre 1843

    Date

    1er juillet-31 décembre 1843

    Cote

    2 E 22627

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Manas à Roussas)

    • Montélimar.
    • Montélimar. Étude n° 6.
    • David, Paul.
    • Minutes.
    • 1er juillet-31 décembre 1843
  • 46

    Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme VINCKE (dossier n°10AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 349

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Saint-Martin-en-Vercors.
    • Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 47

    Poste "Saint François", extension du réseau BT pour alimenter la SCI Aouste Santé (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 25

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Aouste-sur-Sye.
    • Poste "Saint François", extension du réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 48

    Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter le bâtiment d'élevage de l'exploitation agricole de M. BRUN (dossier n°05AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 248

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montlaur-en-Diois.
    • Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 49

    Relevés de propriétés.

    Date

    1979

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Soyans
    • Relevés de propriétés.
  • 50

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1980

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Bésayes
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 51
    1653-1654

    431 medias

    1653-1654

    Date

    1653-1654

    Cote

    2 E 15675

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Manas à Roussas)

    • Montélimar.
    • Montélimar. Étude non identifiée.
    • Breynat, Pierre.
    • Minutes.
    • 1653-1654
  • 52

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Glandage
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 53
    BW. 1967.

    1 media

    BW. 1967.

    Date

    1967

    Cote

    2058 W 6137, 2058 W 640 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Montélimar
    • Section BW
    • BW. 1967.
  • 54

    Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte intérieure (dossier n°13AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 696

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Peyrins.
    • Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 55

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Mercurol-Veaunes
    • Veaunes
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 56

    Relevés de propriétés.

    Date

    1981

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Saint-Gervais-sur-Roubion
    • Relevés de propriétés.
  • 57

    Relevés de propriétés.

    Date

    1981

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Valdrôme
    • Relevés de propriétés.
  • 58

    Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 191

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Lapeyrouse-Mornay.
    • Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 59
    YC. 1962.

    1 media

    YC. 1962.

    Date

    1962

    Cote

    2058 W 6019, 2058 W 642 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Montélimar
    • Section YC
    • YC. 1962.
  • 60

    1968-1973

    Date

    1968-1973

    Cote

    392 J 22

    • Contexte : 392 J - Fonds de l'association Les Foyers Matter.

    • Association Les Foyers Matter.
    • Association du Foyer du Jeune Libéré.
    • Comptabilité.
    • Livres de paie.
    • Classement alphabétique.
    • 1968-1973

    Producteur :

    Il s'agit de documents qui étaient jusqu'en 2017 conservés au siège parisien des Foyers Matter. L'association étant majoritairement implantée et active sur le territoire drômois, le conseil d'administration a choisi par délibération du 12 octobre 2017 de confier ces archives aux Archives départementales de la Drôme.

  • 61

    Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER et 02ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 514

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 62

    Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier Les Grands Bois (dossier n°12AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 655

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 63

    Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 235

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montbrun-les-Bains.
    • Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 64

    Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter un abribus (dossier n°08AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 500

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Clansayes.
    • Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 65
    BP. 1979.

    1 media

    BP. 1979.

    Date

    1979

    Cote

    2842 W 4231, 2842 W 117 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Montélimar
    • Section BP
    • BP. 1979.
  • 66
    CH. 1976.

    1 media

    CH. 1976.

    Date

    1976

    Cote

    2058 W 6241, 2058 W 639 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Montélimar
    • Section CH
    • CH. 1976.
  • 67
    AZ. 1979.

    1 media

    AZ. 1979.

    Date

    1979

    Cote

    2058 W 6295, 2058 W 640 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Montélimar
    • Section AZ
    • AZ. 1979.
  • 68

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1982

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Rochebaudin
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 69
    La poste.

    1 media

    La poste.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    30 Fi 198/50

    • Contexte : 30 Fi - Fonds ADD

    • Montélimar.
    • La poste.
  • 70

    6 mai 1719-22 janvier 1722

    Date

    6 mai 1719-22 janvier 1722

    Cote

    2 E 8881

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Manas à Roussas)

    • Montélimar.
    • Montélimar. Étude n° 5.
    • Pellapra, Jean Baptiste.
    • Minutes.
    • 6 mai 1719-22 janvier 1722
  • 71

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1980

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Montlaur-en-Diois
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 72

    Marcineau Paolo

    Date

    1965-1966

    Cote

    254 J 328

    • Contexte : Fonds des syndics de faillite

    • F – Construction
    • 43 – Travaux de construction spécialisés.
    • 43.9 – Autres travaux de construction spécialisés.
    • 43.99 – Autres travaux de construction spécialisés...
    • 43.99C – Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre...
    • Marcineau Paolo

    Producteur :

    A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
    - des fonds d'entreprises liquidées,
    - des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
    Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
     
    Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
     
    Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
     
    Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
     
    Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

    [1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
    [2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
     

  • 73

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1979

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Le Pègue
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 74

    18 août-29 décembre 1841

    Date

    18 août-29 décembre 1841

    Cote

    2 E 22761

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Manas à Roussas)

    • Montélimar.
    • Montélimar. Étude n° 5.
    • Berenger, Joseph François.
    • Minutes.
    • 18 août-29 décembre 1841
  • 75
    Faure, Pierre Charles

    1 media

    Faure, Pierre Charles

    Date

    4 novembre 1898

    Cote

    1920 W 82

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Faure, Pierre Charles
  • 76

    Relevés de propriétés.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Sauzet
    • Relevés de propriétés.
  • 77

    2006

    Date

    2006

    Cote

    4 E 8331

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Montélimar
    • Naissances (1951-2014).
    • 2006
  • 78

    1607-1608

    Date

    1607-1608

    Cote

    2 E 8795

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Manas à Roussas)

    • Montélimar.
    • Montélimar. Étude non identifiée.
    • Vieulx, Benoît.
    • Minutes.
    • 1607-1608
  • 79

    31 juillet-31 décembre 1883

    Date

    31 juillet-31 décembre 1883

    Cote

    2 E 22536

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Manas à Roussas)

    • Montélimar.
    • Montélimar. Étude n° 4.
    • Roux, Ange Adolphe (1842-...).
    • Minutes.
    • 31 juillet-31 décembre 1883
  • 80

    Relevés de propriétés.

    Date

    1982

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Ferrassières
    • Relevés de propriétés.