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Résultats de la recherche

  • 1

    Volume n° 366.

    Date

    30 juillet - 7 octobre 1880

    Cote

    4 Q 2124

    • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

    • Conservation de Montélimar.
    • Registres de formalités.
    • Registre des inscriptions des créances.
    • Volume n° 366.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.

  • 2
    1861

    374 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 344

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Montélimar
    • 1861
  • 3

    Insinuation des biens immeubles.

    Date

    13 mars 1705-5 mars 1717

    Cote

    2 C 1216

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Montélimar.
    • Registres de formalité.
    • Insinuation des biens immeubles.
  • 4

    Répertoire n° 159.

    Date

    s.d.

    Cote

    4 Q 3598

    • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

    • Conservation de Montélimar.
    • Registres d'ordre.
    • Répertoire des formalités hypothécaires.
    • Répertoire n° 159.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.

  • 5

    Répertoire n° 141.

    Date

    s.d.

    Cote

    4 Q 3580

    • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

    • Conservation de Montélimar.
    • Registres d'ordre.
    • Répertoire des formalités hypothécaires.
    • Répertoire n° 141.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.

  • 6

    Volume n° 535.

    Date

    22 février - 13 mai 1908

    Cote

    4 Q 2175

    • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

    • Conservation de Montélimar.
    • Registres de formalités.
    • Registre des inscriptions des créances.
    • Volume n° 535.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.

  • 7

    Volume n° 881.

    Date

    18 octobre - 7 décembre 1912

    Cote

    4 Q 3121

    • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

    • Conservation de Montélimar.
    • Registres de formalités.
    • Registre des transcriptions des actes de mutation.
    • Volume n° 881.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.

  • 8

    Volume n° 134.

    Date

    8 juin - 24 septembre 1849

    Cote

    4 Q 2374

    • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

    • Conservation de Montélimar.
    • Registres de formalités.
    • Registre des transcriptions des actes de mutation.
    • Volume n° 134.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.

  • 9

    Répertoire n° 75.

    Date

    s.d.

    Cote

    4 Q 3514

    • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

    • Conservation de Montélimar.
    • Registres d'ordre.
    • Répertoire des formalités hypothécaires.
    • Répertoire n° 75.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.

  • 10

    Volume n° 987.

    Date

    29 octobre - 23 novembre 1921

    Cote

    4 Q 3227

    • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

    • Conservation de Montélimar.
    • Registres de formalités.
    • Registre des transcriptions des actes de mutation.
    • Volume n° 987.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.

  • 11

    1918-1924.

    Date

    1918-1924

    Cote

    Up 4247

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Montélimar.
    • Actes civils.
    • Rapports d'experts : enquêtes.
    • 1918-1924.
  • 12

    Volume n° 58.

    Date

    26 mars 1868 - 7 avril 1869

    Cote

    4 Q 3353

    • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

    • Conservation de Montélimar.
    • Registres de formalités.
    • Registre des transcriptions des saisies immobilières.
    • Volume n° 58.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.

  • 13

    Répertoire n° 156.

    Date

    s.d.

    Cote

    4 Q 3595

    • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

    • Conservation de Montélimar.
    • Registres d'ordre.
    • Répertoire des formalités hypothécaires.
    • Répertoire n° 156.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.

  • 14

    Volume n° 6.

    Date

    29 brumaire - 18 thermidor an XI

    Cote

    4 Q 1769

    • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

    • Conservation de Montélimar.
    • Registres de formalités.
    • Registre des inscriptions des créances.
    • Volume n° 6.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.

  • 15

    Volume n° 762.

    Date

    24 décembre 1903 - 23 janvier 1904

    Cote

    4 Q 3002

    • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

    • Conservation de Montélimar.
    • Registres de formalités.
    • Registre des transcriptions des actes de mutation.
    • Volume n° 762.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.

  • 16

    Volume n° 387.

    Date

    28 novembre - 24 décembre 1873

    Cote

    4 Q 2627

    • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

    • Conservation de Montélimar.
    • Registres de formalités.
    • Registre des transcriptions des actes de mutation.
    • Volume n° 387.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.

  • 17

    Volume n° 94.

    Date

    20 juillet - 18 octobre 1833

    Cote

    4 Q 1855

    • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

    • Conservation de Montélimar.
    • Registres de formalités.
    • Registre des inscriptions des créances.
    • Volume n° 94.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.

  • 18

    Volume n° 569.

    Date

    1er février - 3 juin 1918

    Cote

    4 Q 2209

    • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

    • Conservation de Montélimar.
    • Registres de formalités.
    • Registre des inscriptions des créances.
    • Volume n° 569.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.

  • 19

    Notice historique sur Montélimar ValenceImp. E. M. Aurel1859

    Date

    -

    Cote

    BH 233/10

    • Contexte : Bibliothèque

    • Notice historique sur Montélimar ValenceImp. E. M....
  • 20

    Volume n° 98.

    Date

    1er avril - 18 juin 1842

    Cote

    4 Q 2338

    • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

    • Conservation de Montélimar.
    • Registres de formalités.
    • Registre des transcriptions des actes de mutation.
    • Volume n° 98.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.