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Résultats de la recherche

  • 1

    187_D0002 – LIOTARD Régis

    Date

    2015

    Cote

    4056 W 25

    • Contexte : 4056 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Commune de Molières-Glandaz.
    • 187_D0002 – LIOTARD Régis
  • 2

    187_D0003 – LIOTARD Régis

    Date

    2015

    Cote

    4056 W 26

    • Contexte : 4056 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Commune de Molières-Glandaz.
    • 187_D0003 – LIOTARD Régis
  • 3

    187_D0004 – COLOMBE-ODDON Agnès

    Date

    2015

    Cote

    4056 W 27

    • Contexte : 4056 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Commune de Molières-Glandaz.
    • 187_D0004 – COLOMBE-ODDON Agnès
  • 4

    187_D0001 – REBOULET Jean

    Date

    2015

    Cote

    4056 W 24

    • Contexte : 4056 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Commune de Molières-Glandaz.
    • 187_D0001 – REBOULET Jean
  • 5

    187_D0005 – LIOTARD Régis

    Date

    2015

    Cote

    4056 W 28

    • Contexte : 4056 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Commune de Molières-Glandaz.
    • 187_D0005 – LIOTARD Régis
  • 6

    Commune de Molières-Glandaze. - 187_D0001, GARCIA Jean-Marc.

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 184

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune de Molières-Glandaze. - 187_D0001, GARCIA Jean-Marc.
  • 7

    187_D0006 – ISOARD Marc

    Date

    2015

    Cote

    4056 W 29

    • Contexte : 4056 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Commune de Molières-Glandaz.
    • 187_D0006 – ISOARD Marc
  • 8

    187_D0007 – ISOARD Marc

    Date

    2015

    Cote

    4056 W 30

    • Contexte : 4056 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Commune de Molières-Glandaz.
    • 187_D0007 – ISOARD Marc
  • 9

    1983-2014

    Date

    1983-2014

    Cote

    4 E 9961

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Molières-Glandaz
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1983-2014
  • 10

    ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 486

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-du-Rhône.
    • ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 11

    Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte intérieure (dossier n°13AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 696

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Peyrins.
    • Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 12

    Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER et 02ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 514

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 13

    Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier Les Grands Bois (dossier n°12AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 655

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 14

    Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter un abribus (dossier n°08AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 500

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Clansayes.
    • Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 15

    Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 653

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 16

    Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel (0017AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 732

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Rochegude.
    • Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 17

    Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul Cézanne (dossier n°15AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 533

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Étoile-sur-Rhône.
    • Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 18

    Séderon. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau Basse Tension (dossier n° 06AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 816

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Séderon. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 19

    Travaux souterrains aux abords de la RD 222 (dossier n°02AER et 02ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 556

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Granges-lès-Beaumont.
    • Travaux souterrains aux abords de la RD 222 (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 20

    Lotissement "Le Champbonin", création d'une desserte intérieure (dossier n°15AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 484

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-de-Galaure.
    • Lotissement "Le Champbonin", création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme