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178 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Manas.

    Date

    1964

    Cote

    542 W 728

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 8 et 15 mars 1964.
    • Résultats.
    • Canton de Bourdeaux.
    • Canton de Marsanne.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Manas.
  • 2

    1989-2014

    Date

    1989-2014

    Cote

    4 E 8012

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Manas
    • Naissances, mariages, décès (1938-2014).
    • 1989-2014
  • 3
    1823-1832

    6 medias

    1823-1832

    Date

    1823-1832

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Manas
    • Tables décennales.
    • 1792-1902
    • 1823-1832
  • 4
    Section A, Plaine (la).

    1 media

    Section A, Plaine (la).

    Date

    1er août 1809

    Cote

    3 P 3423/2

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Manas
    • Cadastre parcellaire.
    • Section A, Plaine (la).
  • 5

    Manas. - Infraction aux lois électorales, poursuite judiciaire.

    Date

    1971

    Cote

    1180 W 53

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 14 et 21 mars 1971.
    • Contentieux électoraux. - Documents renvoyés par le...
    • Manas. - Infraction aux lois électorales, poursuite...
  • 6

    Manas. - Démission (29 avril 1962).

    Date

    1962

    Cote

    542 W 399

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales complémentaires, partielles.
    • Élections municipales complémentaires.
    • Manas. - Démission (29 avril 1962).
  • 7
    an XI-1812

    6 medias

    an XI-1812

    Date

    an XI-1812

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Manas
    • Tables décennales.
    • 1792-1902
    • an XI-1812
  • 8

    Année 1995.

    Date

    1995

    Cote

    3473 W 16

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1995.
  • 9

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1982

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Manas
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 10
    1813-1822

    8 medias

    1813-1822

    Date

    1813-1822

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Manas
    • Tables décennales.
    • 1792-1902
    • 1813-1822
  • 11
    Tableau d'assemblage.

    1 media

    Tableau d'assemblage.

    Date

    1er août 1809

    Cote

    3 P 3423/1

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Manas
    • Cadastre parcellaire.
    • Tableau d'assemblage.
  • 12

    États de classement des propriétés non bâties : section A dite ''de la Plaine'', section B dite ''de Montagne'', section B bis dite ''du Village''.

    Date

    [1813]

    Cote

    3 P 1224

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Manas.
    • États de sections.
    • États de classement des propriétés non bâties : section...
  • 13

    Magnet, Aimé Léon

    Cote

    3 R 278

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Magnet, Aimé Léon
  • 14
    1912-1932

    28 medias

    1912-1932

    Date

    1912-1932

    Cote

    4 E 5415

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Manas
    • Naissances (an X-1932).
    • 1912-1932
  • 15

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    Cote

    4 E 8009

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Manas
    • Naissances, mariages, décès (1938-2014).
    • 1953-1962
  • 16

    BON Monique

    Date

    2015

    Cote

    4066 W 99

    • Contexte : 4066 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Déclarations préalables, communes RNU (règlement national...
    • Année 2015.
    • Commune de Manas.
    • BON Monique
  • 17
    B1. 1989.

    1 media

    B1. 1989.

    Date

    1989

    Cote

    2842 W 4002, 2842 W 112 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Manas
    • Section B
    • B1. 1989.
  • 18
    Tableau d'assemblage. 1974.

    1 media

    Tableau d'assemblage. 1974.

    Date

    1974

    Cote

    2058 W 5213, 2058 W 544 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Manas
    • Tableau d'assemblage
    • Tableau d'assemblage. 1974.
  • 19
    1873-1882

    5 medias

    1873-1882

    Date

    1873-1882

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Manas
    • Tables décennales.
    • 1792-1902
    • 1873-1882
  • 20

    Villard, Marcel Joseph Baptista

    Cote

    3 R 111

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Villard, Marcel Joseph Baptista