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179 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Le Chaffal.

    Date

    1837-1936

    Cote

    Xsup 39

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Comptes de gestion.
    • Le Chaffal.
  2. Résultat n°2

    Chabrillan (1836-1898), Le Chaffal (1834-1901).

    Date

    1834-1901

    Cote

    47 X 1

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Créations, suppressions, personnel, fondations, pensions,...
    • Chabrillan (1836-1898), Le Chaffal (1834-1901).
  3. Résultat n°3

    Commune de Le Chaffal. - 066_V0001 - DIMEO.

    Date

    2019

    Cote

    4302 W 29

    • Contexte : 4302 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune de Le Chaffal. - 066_V0001 - DIMEO.
  4. Résultat n°4

    Commune de Le Chaffal. - 066_V0003 - Les Monts du Matin.

    Date

    2018

    Cote

    4229 W 14

    • Contexte : 4229 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Commune de Le Chaffal. - 066_V0003 - Les Monts du Matin.
  5. Résultat n°5

    Commune de Le Chaffal. - 066_V0001 - Les Monts du Matin

    Date

    2018

    Cote

    4225 W 45

    • Contexte : 4225 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Le Chaffal. - 066_V0001 - Les Monts du Matin
  6. Résultat n°6

    Commune de Le Chaffal. - 066_V0001 - PINAT Jean-Michel

    Date

    2013

    Cote

    4072 W 62

    • Contexte : 4072 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Permis de construire de communes non autonomes.
    • Commune de Le Chaffal. - 066_V0001 - PINAT Jean-Michel
  7. Résultat n°7

    Commune de Le Chaffal. - 066_V0001 - PINA-TEIRE Loïc et Morgane

    Date

    2012

    Cote

    4071 W 45

    • Contexte : 4071 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • Commune de Le Chaffal. - 066_V0001 - PINA-TEIRE Loïc...
  8. Résultat n°8

    Commune de Le Chaffal. - 066_V0001, Foncière et financière BP

    Date

    2016

    Cote

    4057 W 21

    • Contexte : 4057 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Certificats d'urbanisme opérationnels des communes...
    • Commune de Le Chaffal. - 066_V0001, Foncière et financière...
  9. Résultat n°9

    066_V0003 – SCI Les Monts du Matin

    Date

    2016

    Cote

    4055 W 115

    • Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Le Chaffal.
    • 066_V0003 – SCI Les Monts du Matin
  10. Résultat n°10

    066_V0002 – PINAT Angeline

    Date

    2016

    Cote

    4055 W 114

    • Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Le Chaffal.
    • 066_V0002 – PINAT Angeline
  11. Résultat n°11

    066_V0001 – PINAT Jean-Michel

    Date

    2016

    Cote

    4055 W 113

    • Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Le Chaffal.
    • 066_V0001 – PINAT Jean-Michel
  12. Résultat n°12

    Le Chaffal, Marches, Eymeux, Saint-Bardoux, Malissard (bureaux de vote 1,2,3).

    Date

    2008

    Cote

    3957 W 13

    • Contexte : 3957 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la...

    • Élections municipales de l'arrondissement de Valence...
    • Listes d'émargement des communes de l'arrondissement...
    • Le Chaffal, Marches, Eymeux, Saint-Bardoux, Malissard...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

  13. Résultat n°13

    Le Chaffal. - Didier Max.

    Date

    2013-2015

    Cote

    3857 W 22

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Bovins.
    • Le Chaffal. - Didier Max.
  14. Résultat n°14

    CHAFFAL (le)

    Date

    1947-2008

    Cote

    3494 W 62

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • CHAFFAL (le)

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  15. Résultat n°15

    Année 2003.

    Date

    2003

    Cote

    3473 W 26

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2003.
  16. Résultat n°16

    Année 2002.

    Date

    2002

    Cote

    3473 W 25

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2002.
  17. Résultat n°17

    Année 2001.

    Date

    2001

    Cote

    3473 W 24

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2001.
  18. Résultat n°18

    Année 2000.

    Date

    2000

    Cote

    3473 W 23

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2000.
  19. Résultat n°19

    Année 1999.

    Date

    1998

    Cote

    3473 W 22

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1999.
  20. Résultat n°20

    Année 1998.

    Date

    1998

    Cote

    3473 W 21

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1998.