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Résultats de la recherche

  • 1

    1933-1951

    Date

    1933-1951

    Cote

    4 E 770

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • La Touche
    • Naissances, mariages, décès (1933-2014).
    • 1933-1951
  • 2
    1890-1911

    78 medias

    1890-1911

    Date

    1890-1911

    Cote

    4 E 5300

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • La Touche
    • Naissances (1845-1932).
    • 1890-1911
  • 3
    1890-1911

    76 medias

    1890-1911

    Date

    1890-1911

    Cote

    4 E 5301

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • La Touche
    • Mariages (1843-1932).
    • 1890-1911
  • 4
    1890-1911

    85 medias

    1890-1911

    Date

    1890-1911

    Cote

    4 E 5302

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • La Touche
    • Décès (1841-1932).
    • 1890-1911
  • 5
    1912-1932

    35 medias

    1912-1932

    Date

    1912-1932

    Cote

    4 E 5303

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • La Touche
    • Naissances (1845-1932).
    • 1912-1932
  • 6
    1912-1932

    61 medias

    1912-1932

    Date

    1912-1932

    Cote

    4 E 5303

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • La Touche
    • Décès (1841-1932).
    • 1912-1932
  • 7
    1912-1932

    33 medias

    1912-1932

    Date

    1912-1932

    Cote

    4 E 5303

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • La Touche
    • Mariages (1843-1932).
    • 1912-1932
  • 8

    1952

    Date

    1952

    Cote

    4 E 7708

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • La Touche
    • Naissances, mariages, décès (1933-2014).
    • 1952
  • 9

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    Cote

    4 E 7709

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • La Touche
    • Naissances, mariages, décès (1933-2014).
    • 1953-1962
  • 10

    1963-1969

    Date

    1963-1969

    Cote

    4 E 7710

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • La Touche
    • Naissances, mariages, décès (1933-2014).
    • 1963-1969
  • 11

    1970-1988

    Date

    1970-1988

    Cote

    4 E 7711

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • La Touche
    • Naissances, mariages, décès (1933-2014).
    • 1970-1988
  • 12

    1989-2014

    Date

    1989-2014

    Cote

    4 E 7712

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • La Touche
    • Naissances, mariages, décès (1933-2014).
    • 1989-2014
  • 13
    La Touche. - Le château.

    1 media

    La Touche. - Le château.

    Date

    1959

    Cote

    95 Fi 852

    • Contexte : 95 Fi - Fonds Cellard

    • La Touche.
    • La Touche. - Le château.
  • 14
    La Touche. - L'église Saint-Jean.

    1 media

    La Touche. - L'église Saint-Jean.

    Date

    1959

    Cote

    95 Fi 853

    • Contexte : 95 Fi - Fonds Cellard

    • La Touche.
    • La Touche. - L'église Saint-Jean.
  • 15

    La boule de neige SARL

    Date

    1997-1999

    Cote

    225 J 29

    • Contexte : Fonds des syndics de faillite

    • I – Hébergement et restauration.
    • 56 – Restauration.
    • 56.10 – Restaurants et services de restauration mobile.
    • 56.10A – Restauration traditionnelle.
    • La boule de neige SARL

    Producteur :

    A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
    - des fonds d'entreprises liquidées,
    - des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
    Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
     
    Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
     
    Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
     
    Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
     
    Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

    [1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
    [2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
     

  • 16

    Saint-Agnan, Saint-Ferréol, Saint-Gervais, Saint-Martin-en-Vercors, Saint-Laurent, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Saint-Uze, Saoû, Tain-l'Hermitage, Tersanne, Teyssières, la Touche, Treschenu, Triors, Tulette, Valence, Valouse.

    Date

    1799-1895

    Cote

    1 M 863

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Communes.
    • Délimitation des communes.
    • Fixation des limites et bornage.
    • Saint-Agnan, Saint-Ferréol, Saint-Gervais, Saint-Martin-en-Vercors,...
  • 17

    Délits de chasse commis par des membres du conseil municipal et conséquences. - Décret, rapports, procès-verbaux, attestations, notes, correspondance.

    Date

    1837-1890

    Cote

    1 M 1066

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Délits de chasse commis par des membres du conseil...
  • 18
  • 19
    1793-an VIII

    77 medias

    1793-an VIII

    Date

    1793-an VIII

    Cote

    1 Num 718

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • La Touche
    • Naissances, publications de mariages, mariages, décès...
    • 1793-an VIII
  • 20
    1923-1932

    4 medias

    1923-1932

    Date

    1923-1932

    Cote

    1 Num 775

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • La Touche
    • Tables décennales (1792-1932).
    • 1903-1932
    • 1923-1932