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Résultats de la recherche

  • 1

    La Roche-sur-Grâne. - Restauration de la tour à l'entrée Est du Village.

    Date

    2013-2016

    Cote

    3674 W 46

    • Contexte : 3674W, Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions d'investissement aux collectivités...
    • La Roche-sur-Grâne. - Restauration de la tour à l'entrée...

    Producteur :

    Conseil déprtemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités

  • 2

    277_D0001 – WARE Peter

    Date

    2016

    Cote

    4057 W 60

    • Contexte : 4057 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Certificats d'urbanisme opérationnels des communes...
    • Commune de La Roche-sur-Grâne.
    • 277_D0001 – WARE Peter
  • 3

    277_D0005 – GUERIN Bernard

    Date

    2016

    Cote

    4057 W 62

    • Contexte : 4057 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Certificats d'urbanisme opérationnels des communes...
    • Commune de La Roche-sur-Grâne.
    • 277_D0005 – GUERIN Bernard
  • 4

    277_D0004 – BONNET Amandine

    Date

    2016

    Cote

    4057 W 61

    • Contexte : 4057 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Certificats d'urbanisme opérationnels des communes...
    • Commune de La Roche-sur-Grâne.
    • 277_D0004 – BONNET Amandine
  • 5

    277_30004 – LARUE BERNARD Jean-François

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 236

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune de La Roche-sur-Grâne.
    • 277_30004 – LARUE BERNARD Jean-François
  • 6

    277_30002 – EIJGENSTEIJN Menno

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 235

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune de La Roche-sur-Grâne.
    • 277_30002 – EIJGENSTEIJN Menno
  • 7

    277_30005 – SAS QUADRAN

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 237

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune de La Roche-sur-Grâne.
    • 277_30005 – SAS QUADRAN
  • 8

    277_30001 – SCOOP LES AMANINS

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 234

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune de La Roche-sur-Grâne.
    • 277_30001 – SCOOP LES AMANINS
  • 9

    277_30006 – JOLY Christine

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 238

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune de La Roche-sur-Grâne.
    • 277_30006 – JOLY Christine
  • 10

    1983-2013

    Date

    1983-2013

    Cote

    4 E 7696

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • La Roche-sur-Grâne
    • Naissances, mariages, décès (1793-2013).
    • 1983-2013
  • 11

    1993-2012

    Date

    1993-2012

    Cote

    5 E 829

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • La Roche-sur-Grâne
    • Tables décennales.
    • 1993-2012
  • 12

    La Roche-sur-Grâne.

    Date

    1984-2011

    Cote

    3369 W 185

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • La Roche-sur-Grâne.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 13

    ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 486

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-du-Rhône.
    • ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 14

    Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte intérieure (dossier n°13AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 696

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Peyrins.
    • Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 15

    Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER et 02ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 514

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 16

    Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier Les Grands Bois (dossier n°12AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 655

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 17

    Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter un abribus (dossier n°08AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 500

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Clansayes.
    • Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 18

    Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 653

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 19

    Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel (0017AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 732

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Rochegude.
    • Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 20

    Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul Cézanne (dossier n°15AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 533

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Étoile-sur-Rhône.
    • Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme