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Résultats de la recherche

  • 1

    020_D0002 – TAVAN Jean-Marc

    Date

    2016

    Cote

    4057 W 5

    • Contexte : 4057 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Certificats d'urbanisme opérationnels des communes...
    • Commune de La Répara-Auriples.
    • 020_D0002 – TAVAN Jean-Marc
  • 2

    020_D0003 – BONNET Jacques

    Date

    2016

    Cote

    4055 W 37

    • Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de La Répara-Auriples.
    • 020_D0003 – BONNET Jacques
  • 3

    020_D0005 – ENERGIE HABITAT

    Date

    2016

    Cote

    4055 W 39

    • Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de La Répara-Auriples.
    • 020_D0005 – ENERGIE HABITAT
  • 4

    020_D0004 – SENECHAL Johan

    Date

    2016

    Cote

    4055 W 38

    • Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de La Répara-Auriples.
    • 020_D0004 – SENECHAL Johan
  • 5

    020_D0004 – MIBET Gilles

    Date

    2016

    Cote

    4057 W 6

    • Contexte : 4057 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Certificats d'urbanisme opérationnels des communes...
    • Commune de La Répara-Auriples.
    • 020_D0004 – MIBET Gilles
  • 6

    020_D0001 – EARL DU GREZOU

    Date

    2016

    Cote

    4055 W 35

    • Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de La Répara-Auriples.
    • 020_D0001 – EARL DU GREZOU
  • 7

    020_D0002 – HODLER David

    Date

    2016

    Cote

    4055 W 36

    • Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de La Répara-Auriples.
    • 020_D0002 – HODLER David
  • 8

    020_D0002 – VAUTHIER Lucie

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 33

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune de La Répara-Auriples.
    • 020_D0002 – VAUTHIER Lucie
  • 9

    020_D0001 – COMMUNE DE LA REPARA AURIPLES

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 32

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune de La Répara-Auriples.
    • 020_D0001 – COMMUNE DE LA REPARA AURIPLES
  • 10

    Commune de La Répara-Auriples. - 020_D0001, TAVAN Jean-Marc

    Date

    2015

    Cote

    4056 W 4

    • Contexte : 4056 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Commune de La Répara-Auriples. - 020_D0001, TAVAN Jean-Marc
  • 11

    020_D0003 – TAVARES Emeline

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 34

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune de La Répara-Auriples.
    • 020_D0003 – TAVARES Emeline
  • 12

    Naissances, mariages, décès (1993-2014).

    Date

    1993-2014

    Cote

    4 E 7675

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • La Répara-Auriples
    • La Répara-Auriples
    • Naissances, mariages, décès (1993-2014).
  • 13

    Tables décennales (1993-2012).

    Date

    1993-2012

    Cote

    5 E 824

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • La Répara-Auriples
    • La Répara-Auriples
    • Tables décennales (1993-2012).
  • 14

    La Répara-Auriples.

    Date

    1985-2011

    Cote

    3369 W 184

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • La Répara-Auriples.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 15

    ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 486

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-du-Rhône.
    • ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 16

    Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte intérieure (dossier n°13AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 696

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Peyrins.
    • Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 17

    Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER et 02ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 514

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 18

    Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier Les Grands Bois (dossier n°12AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 655

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 19

    Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter un abribus (dossier n°08AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 500

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Clansayes.
    • Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 20

    Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 653

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme