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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    La Motte-Chalancon (1806, 1832-1936).

    Date

    1806-1936

    Cote

    Xsup 126

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Comptes de gestion.
    • La Motte-Chalancon (1806, 1832-1936).
  2. Résultat n°2

    Mornans (1823-1880), La Motte-Chalencon (an X-1889).

    Date

    1801-1889

    Cote

    88 X 1

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Créations, suppressions, personnel, fondations, pensions,...
    • Mornans (1823-1880), La Motte-Chalencon (an X-1889).
  3. Résultat n°3

    Déroulement de l'enquête.

    Date

    1995-1997

    Cote

    3753 W 116

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Commune de La Motte-Chalancon. - Construction des ouvrages...
    • Déroulement de l'enquête.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  4. Résultat n°4

    Dossier d'enquête.

    Date

    1995

    Cote

    3753 W 115

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Commune de La Motte-Chalancon. - Construction des ouvrages...
    • Dossier d'enquête.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  5. Résultat n°5

    La Motte-Chalancon. - Maison Urtin ;.

    Date

    1988-1999

    Cote

    3672 W 70

    • Contexte : 3672 W - Unité départementale de l'architecture et...

    • La Motte-Chalancon. - Maison Urtin ;.
  6. Résultat n°6

    La Motte-Chalancon.

    Date

    j1992-2000

    Cote

    3657 W 101

    • Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

    • La Motte-Chalancon.
  7. Résultat n°7

    Canton de la Motte Chalancon, Foyer des Jeunes de La Motte.

    Date

    2013-2013

    Cote

    3572 W 32

    • Contexte : 3572 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions de fonctionnement aux associations
    • Dossiers clos en 2013.
    • Subventions de fonctionnement pour évènements d'ampleur...
    • Canton de la Motte Chalancon, Foyer des Jeunes de La...

    Producteur :

    Conseil général, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités

  8. Résultat n°8

    MOTTE-CHALANCON (la)

    Date

    1947-2012

    Cote

    3494 W 208

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • MOTTE-CHALANCON (la)

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  9. Résultat n°9

    Année 2003.

    Date

    2003

    Cote

    3473 W 26

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2003.
  10. Résultat n°10

    Année 2002.

    Date

    2002

    Cote

    3473 W 25

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2002.
  11. Résultat n°11

    Année 2001.

    Date

    2001

    Cote

    3473 W 24

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2001.
  12. Résultat n°12

    Année 2000.

    Date

    2000

    Cote

    3473 W 23

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2000.
  13. Résultat n°13

    Année 1999.

    Date

    1998

    Cote

    3473 W 22

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1999.
  14. Résultat n°14

    Année 1998.

    Date

    1998

    Cote

    3473 W 21

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1998.
  15. Résultat n°15

    Année 1997. Sud.

    Date

    1997

    Cote

    3473 W 20

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1997. Sud.
  16. Résultat n°16

    Année 1997. Nord.

    Date

    1997

    Cote

    3473 W 19

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1997. Nord.
  17. Résultat n°17

    Année 1996. Sud.

    Date

    1996

    Cote

    3473 W 18

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1996. Sud.
  18. Résultat n°18

    Année 1996. Nord.

    Date

    1996

    Cote

    3473 W 17

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1996. Nord.
  19. Résultat n°19

    Année 1995.

    Date

    1995

    Cote

    3473 W 16

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1995.
  20. Résultat n°20

    Année 1994.

    Date

    1994

    Cote

    3473 W 15

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1994.