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Résultats de la recherche

  • 1

    LA GARDE-ADHEMAR

    Date

    2019

    Cote

    3645 W 9

    • Contexte : 3645 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Grand débat national: Cahiers citoyens et contributions...
    • ARRONDISSEMENT NYONS
    • LA GARDE-ADHEMAR

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau de l'Organisation Administrative et du Patrimoine Immobilier

  • 2

    La Garde-Adhémar.

    Date

    1982-2015

    Cote

    3657 W 99

    • Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

    • La Garde-Adhémar.
  • 3

    Canton de Pierrelatte, Société Amicale des Sapeurs Pompiers de La Garde-Adhémar.

    Date

    2014-2014

    Cote

    3572 W 37

    • Contexte : 3572 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions de fonctionnement aux associations
    • Dossiers clos en 2014.
    • Zone Sud.
    • Canton de Pierrelatte, Société Amicale des Sapeurs...

    Producteur :

    Conseil général, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités

  • 4

    2003-2014

    Date

    2003-2014

    Cote

    4 E 7638

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • La Garde-Adhémar
    • Naissances, mariages, décès (1923-2014).
    • 2003-2014
  • 5

    Canton de Pierrelatte, Association des Anciens Combattants de La Garde-Adhémar.

    Date

    2013-2013

    Cote

    3572 W 24

    • Contexte : 3572 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions de fonctionnement aux associations
    • Dossiers clos en 2013.
    • Zone Centre.
    • Canton de Pierrelatte, Association des Anciens Combattants...

    Producteur :

    Conseil général, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités

  • 6

    Enfants nés entre 2009 et 2011.

    Date

    2009-2011

    Cote

    3935 W 33

    • Contexte : 3935 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Bilan de santé 3 ans pour les enfants des communes...
    • Enfants nés entre 2009 et 2011.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme provençale / Service du Tricastin / Centre médico-social de Pierrelatte-Donzère, secteur protection maternelle et infantile

  • 7

    Enfants nés en 2011.

    Date

    2011-2011

    Cote

    3935 W 24

    • Contexte : 3935 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Suivi médical de l'enfant (Pierrelatte et Donzère).
    • Enfants nés en 2011.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme provençale / Service du Tricastin / Centre médico-social de Pierrelatte-Donzère, secteur protection maternelle et infantile

  • 8

    Enfants nés en 2010.

    Date

    2010-2010

    Cote

    3935 W 23

    • Contexte : 3935 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Suivi médical de l'enfant (Pierrelatte et Donzère).
    • Enfants nés en 2010.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme provençale / Service du Tricastin / Centre médico-social de Pierrelatte-Donzère, secteur protection maternelle et infantile

  • 9

    Parre Nicole.

    Date

    1982-2009

    Cote

    3209 W 31

    • Contexte : 3209 W - Installations classées, dossiers relatifs...

    • Installations classées. - Cessation d'élévage.
    • La Garde-Adhémar.
    • Parre Nicole.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  • 10

    N° 1342 MARTIN Jean-Claude

    Date

    2009

    Cote

    3593 W 1342

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • Année 2009.
    • 2009. - La Garde-Adhémar.
    • N° 1341 SCI LE PATRIMOINE
    • N° 1342 MARTIN Jean-Claude
  • 11

    N° 1343 MASCLAUX Annie

    Date

    2009

    Cote

    3593 W 1343

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • Année 2009.
    • 2009. - La Garde-Adhémar.
    • N° 1343 MASCLAUX Annie
  • 12

    N° 1344 MORAIS DA SILVA Carine

    Date

    2009

    Cote

    3593 W 1344

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • Année 2009.
    • 2009. - La Garde-Adhémar.
    • N° 1344 MORAIS DA SILVA Carine
  • 13

    N° 1345 BARRO Véronique

    Date

    2009

    Cote

    3593 W 1345

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • Année 2009.
    • 2009. - La Garde-Adhémar.
    • N° 1345 BARRO Véronique
  • 14

    N° 1340 PESSONNEAUX Franck

    Date

    2009

    Cote

    3593 W 1340

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • Année 2009.
    • 2009. - La Garde-Adhémar.
    • N° 1340 PESSONNEAUX Franck
  • 15

    René Parre.

    Date

    1982 - 2009

    Cote

    3266 W 21

    • Contexte : 3266 W - Direction départementale de la Protection...

    • Installations classées-cessations d'élevages.
    • La Garde-Adhémar.
    • René Parre.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  • 16

    Enfants nés en 2009.

    Date

    2009-2009

    Cote

    3935 W 22

    • Contexte : 3935 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Suivi médical de l'enfant (Pierrelatte et Donzère).
    • Enfants nés en 2009.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme provençale / Service du Tricastin / Centre médico-social de Pierrelatte-Donzère, secteur protection maternelle et infantile

  • 17

    Église Saint-Michel.

    Date

    1921-2008

    Cote

    3677 W 29

    • Contexte : 3677 W - Unité départementale de l'architecture et...

    • La Garde-Adhémar.
    • Église Saint-Michel.
  • 18

    Enfants nés en 2008.

    Date

    2008-2008

    Cote

    3935 W 21

    • Contexte : 3935 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Suivi médical de l'enfant (Pierrelatte et Donzère).
    • Enfants nés en 2008.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme provençale / Service du Tricastin / Centre médico-social de Pierrelatte-Donzère, secteur protection maternelle et infantile

  • 19

    Enfants nés en 2007 et 2008.

    Date

    2007-2008

    Cote

    3935 W 32

    • Contexte : 3935 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Bilan de santé 3 ans pour les enfants des communes...
    • Enfants nés en 2007 et 2008.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme provençale / Service du Tricastin / Centre médico-social de Pierrelatte-Donzère, secteur protection maternelle et infantile

  • 20

    SIEA du Pays de Dieulefit, SIE Baume-de-Transit Solérieux, Allan, La Garde-Adhémar, Montmaur-en-Diois, Montségur-sur-Lauzon, Peyrus, Roussieux, Suze-sur-Crest.

    Date

    2005-2008

    Cote

    3587 W 8

    • Contexte : 3587 W - Conseil Départemental / DGA Aménagement /...

    • Demandes de subventions pour travaux d'assainissement,...
    • Travaux d'alimentation en eau potable.
    • SIEA du Pays de Dieulefit, SIE Baume-de-Transit Solérieux,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement / Service Gestion de l'eau