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Résultats de la recherche

  • 1

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    Cote

    5 E 1154

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Establet
    • Tables décennales.
    • 1953-1962
  • 2

    Canton de La Motte-Chalancon.

    Cote

    3 P 2937

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Atlas.
    • Atlas portatifs.
    • Canton de La Motte-Chalancon.
  • 3
    Tableau d'assemblage. 1969.

    1 media

    Tableau d'assemblage. 1969.

    Date

    1969

    Cote

    2058 W 3676, 2058 W 400 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Establet
    • Tableau d'assemblage
    • Tableau d'assemblage. 1969.
  • 4
    A2. 1969.

    1 media

    A2. 1969.

    Date

    1969

    Cote

    2058 W 3678, 2058 W 400 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Establet
    • Section A
    • A2. 1969.
  • 5

    Année 1995.

    Date

    1995

    Cote

    3473 W 16

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1995.
  • 6
    1873-1882

    6 medias

    1873-1882

    Date

    1873-1882

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Establet
    • Tables décennales.
    • 1792-1902
    • 1873-1882
  • 7
    Establet

    2 lots 302 medias

    Establet

    Date

    1790

    Cote

    5 Mi 380/R24

    • Contexte : Registres protestants du Désert et de l'Édit de tolérance

    • Registres du Désert
    • Actes passés devant le pasteur Borel (Louis).
    • Establet
  • 8
    Establet

    2 lots 578 medias

    Establet

    Date

    1765-1766, 1768-1771

    Cote

    6 E 4, 4 E 392 (Ancienne cote)

    • Contexte : Registres protestants du Désert et de l'Édit de tolérance

    • Registres du Désert
    • Actes passés devant le pasteur Reboul (Pierre).
    • Establet
  • 9

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Establet
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 10
    Establet

    2 lots 420 medias

    Establet

    Date

    1785,18

    Cote

    5 Mi 380/R5, 4 E 394 (Ancienne cote)

    • Contexte : Registres protestants du Désert et de l'Édit de tolérance

    • Registres du Désert
    • Actes passés devant le pasteur Fine (Antoine).
    • 1777-1792.
    • Establet
  • 11
    Eymeri, Sylvain

    1 media

    Eymeri, Sylvain

    Date

    20 février 1896

    Cote

    1920 W 171

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Eymeri, Sylvain
  • 12

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1982

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Establet
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 13

    Commune d'Establet : permis n°123.85.0001.

    Date

    1985

    Cote

    2892 W 42

    • Contexte : 2892 W - Direction départementale de l'Équipement,...

    • Permis de construire des communes sans PLU (postérieurs...
    • Année 1985.
    • Commune d'Establet : permis n°123.85.0001.
  • 14

    Année 1997. Nord.

    Date

    1997

    Cote

    3473 W 19

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1997. Nord.
  • 15

    Volume 1 : cases 1-39 (30 novembre 1910).

    Date

    1910

    Cote

    3 P 871

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Establet.
    • Matrices.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties 1910-1968.
    • Volume 1 : cases 1-39 (30 novembre 1910).
  • 16
    1893-1902

    6 medias

    1893-1902

    Date

    1893-1902

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Establet
    • Tables décennales.
    • 1792-1902
    • 1893-1902
  • 17

    Establet.

    Date

    1962

    Cote

    542 W 1062

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives des 19 et 26 novembre 1962.
    • Résultats.
    • Canton de la Motte-Chalancon.
    • Establet.
  • 18
    Tableau d'assemblage. 1988.

    1 media

    Tableau d'assemblage. 1988.

    Date

    1988

    Cote

    2842 W 3682, 2842 W 103 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Establet
    • Tableau d'assemblage
    • Tableau d'assemblage. 1988.
  • 19

    Establet. - N° 61534.

    Date

    1975

    Cote

    2752 W 1

    • Contexte : 2752 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Permis de construire. - Année 1975.
    • Establet. - N° 61534.
  • 20

    PK 20,700-21,750. - Élargissement entre Establet et La Charce et rectification de virages.

    Date

    1981-1982

    Cote

    2866 W 40

    • Contexte : 2866 W - Direction départementale des Territoires de...

    • Travaux sur routes.
    • Chemins départementaux.
    • Chemin départemental n°61.
    • PK 20,700-21,750. - Élargissement entre Establet et...
  • 21
    1833-1852

    245 medias

    1833-1852

    Date

    1833-1852

    Cote

    1 Num 603

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Establet
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1833-1852
  • 22

    Année 2002.

    Date

    2002

    Cote

    3473 W 25

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2002.
  • 23
    A1. 1988.

    1 media

    A1. 1988.

    Date

    1988

    Cote

    2842 W 3683, 2842 W 103 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Establet
    • Section A
    • A1. 1988.
  • 24

    Relevés de propriétés.

    Date

    1985

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • Establet
    • Relevés de propriétés.
  • 25
    1793-an X

    109 medias

    1793-an X

    Date

    1793-an X

    Cote

    5 Mi 255/R2

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Establet
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1793-an X
  • 26
    B. 1988.

    1 media

    B. 1988.

    Date

    1988

    Cote

    2842 W 3685, 2842 W 103 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Establet
    • Section B
    • B. 1988.
  • 27

    Année 2000.

    Date

    2000

    Cote

    3473 W 23

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2000.
  • 28

    1827-1835

    Date

    1827-1835

    Cote

    E-dépôt134/8

    • Contexte : E-dépôt 134 - Establet

    • Archives modernes
    • D - Administration générale de la commune
    • 1 D - Conseil municipal
    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1827-1835
  • 29

    Commune d'Establet.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 210

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton de La Motte-Chalancon.
    • Commune d'Establet.
  • 30
    1823-1832

    5 medias

    1823-1832

    Date

    1823-1832

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Establet
    • Tables décennales.
    • 1792-1902
    • 1823-1832
  • 31

    Canton de La Motte-Chalancon.- Communes de Arnayon (1830- 1831), Bellegarde (1830-1832), Brette (1830-1831), Chalancon (1830-1832), Chaudebonne (1830-1831), Establet (1830-1832), Gumiane (1830-1831), Motte-Chalancon (La) (1830-1832), Petit-Paris (1830-1831), Pradelle (1830-1831), Rochefourchat (1830-1832), Rottier (1830-1832).

    Date

    1830-1832

    Cote

    3 P 2891

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
    • Fixation des limites.
    • Canton de La Motte-Chalancon.- Communes de Arnayon...
  • 32
    1923-1932

    2 medias

    1923-1932

    Date

    1923-1932

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Establet
    • Tables décennales.
    • 1903-1932
    • 1923-1932
  • 33
    Section A2, Penas (le).

    2 lots 2 medias

    Section A2, Penas (le).

    Date

    15 mars 1832

    Cote

    3 P 3374/3, 3 P 3374/8

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Establet
    • Cadastre parcellaire.
    • Section A2, Penas (le).
  • 34
    C2. 1988.

    1 media

    C2. 1988.

    Date

    1988

    Cote

    2842 W 3687, 2842 W 103 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Establet
    • Section C
    • C2. 1988.
  • 35

    Tableau indicatif des propriétés foncières, de leurs contenances et de leurs revenus : section A dite ''du Penas'', section B dite ''du Bas Establet'', section C dite ''de l'Eguille'', section D dite ''des Combes'' (26 octobre 1833).

    Date

    1833

    Cote

    3 P 868

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Establet.
    • États de sections.
    • Tableau indicatif des propriétés foncières, de leurs...
  • 36

    Menuiseries de la mairie.

    Date

    2004-2005

    Cote

    3103 W 143

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Establet.
    • Menuiseries de la mairie.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  • 37

    123_D0003 - ESCOFFIER Nicole

    Date

    2019

    Cote

    4302 W 49

    • Contexte : 4302 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune d'Establet.
    • 123_D0003 - ESCOFFIER Nicole
  • 38

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1985

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • Establet
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 39

    Commune d'Establet. - 123_D0001, SANCELOT Jean-Claude.

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 128

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune d'Establet. - 123_D0001, SANCELOT Jean-Claude.
  • 40

    Année 2001.

    Date

    2001

    Cote

    3473 W 24

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2001.