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Résultats de la recherche

  • 1

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    Cote

    5 E 1154

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Establet
    • Tables décennales.
    • 1953-1962
  • 2

    Canton de La Motte-Chalancon.

    Cote

    3 P 2937

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Atlas.
    • Atlas portatifs.
    • Canton de La Motte-Chalancon.
  • 3
    Tableau d'assemblage. 1969.

    1 media

    Tableau d'assemblage. 1969.

    Date

    1969

    Cote

    2058 W 3676, 2058 W 400 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Establet
    • Tableau d'assemblage
    • Tableau d'assemblage. 1969.
  • 4
    A2. 1969.

    1 media

    A2. 1969.

    Date

    1969

    Cote

    2058 W 3678, 2058 W 400 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Establet
    • Section A
    • A2. 1969.
  • 5

    Année 1995.

    Date

    1995

    Cote

    3473 W 16

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1995.
  • 6
    1873-1882

    6 medias

    1873-1882

    Date

    1873-1882

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Establet
    • Tables décennales.
    • 1792-1902
    • 1873-1882
  • 7
    Establet

    2 lots 302 medias

    Establet

    Date

    1790

    Cote

    5 Mi 380/R24

    • Contexte : Registres protestants du Désert et de l'Édit de tolérance

    • Registres du Désert
    • Actes passés devant le pasteur Borel (Louis).
    • Establet
  • 8
    Establet

    2 lots 578 medias

    Establet

    Date

    1765-1766, 1768-1771

    Cote

    6 E 4, 4 E 392 (Ancienne cote)

    • Contexte : Registres protestants du Désert et de l'Édit de tolérance

    • Registres du Désert
    • Actes passés devant le pasteur Reboul (Pierre).
    • Establet
  • 9

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Establet
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 10
    Establet

    2 lots 420 medias

    Establet

    Date

    1785,18

    Cote

    5 Mi 380/R5, 4 E 394 (Ancienne cote)

    • Contexte : Registres protestants du Désert et de l'Édit de tolérance

    • Registres du Désert
    • Actes passés devant le pasteur Fine (Antoine).
    • 1777-1792.
    • Establet
  • 11
    Eymeri, Sylvain

    1 media

    Eymeri, Sylvain

    Date

    20 février 1896

    Cote

    1920 W 171

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Eymeri, Sylvain
  • 12

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1982

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Establet
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 13

    Commune d'Establet : permis n°123.85.0001.

    Date

    1985

    Cote

    2892 W 42

    • Contexte : 2892 W - Direction départementale de l'Équipement,...

    • Permis de construire des communes sans PLU (postérieurs...
    • Année 1985.
    • Commune d'Establet : permis n°123.85.0001.
  • 14

    Année 1997. Nord.

    Date

    1997

    Cote

    3473 W 19

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1997. Nord.
  • 15

    Volume 1 : cases 1-39 (30 novembre 1910).

    Date

    1910

    Cote

    3 P 871

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Establet.
    • Matrices.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties 1910-1968.
    • Volume 1 : cases 1-39 (30 novembre 1910).
  • 16
    1893-1902

    6 medias

    1893-1902

    Date

    1893-1902

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Establet
    • Tables décennales.
    • 1792-1902
    • 1893-1902
  • 17

    Establet.

    Date

    1962

    Cote

    542 W 1062

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives des 19 et 26 novembre 1962.
    • Résultats.
    • Canton de la Motte-Chalancon.
    • Establet.
  • 18
    Tableau d'assemblage. 1988.

    1 media

    Tableau d'assemblage. 1988.

    Date

    1988

    Cote

    2842 W 3682, 2842 W 103 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Establet
    • Tableau d'assemblage
    • Tableau d'assemblage. 1988.
  • 19

    Establet. - N° 61534.

    Date

    1975

    Cote

    2752 W 1

    • Contexte : 2752 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Permis de construire. - Année 1975.
    • Establet. - N° 61534.
  • 20

    PK 20,700-21,750. - Élargissement entre Establet et La Charce et rectification de virages.

    Date

    1981-1982

    Cote

    2866 W 40

    • Contexte : 2866 W - Direction départementale des Territoires de...

    • Travaux sur routes.
    • Chemins départementaux.
    • Chemin départemental n°61.
    • PK 20,700-21,750. - Élargissement entre Establet et...