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Résultats de la recherche

  • 1

    volume n° 91.

    Date

    Entre le 17 janvier 1883 et le 12 septembre 1883

    Cote

    4 Q 44

    • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

    • Conservation de Die.
    • Registres de formalités.
    • Registre de dépôt des bordereaux et titres.
    • volume n° 91.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.

  • 2

    Répertoire n° 101.

    Cote

    4 Q 1568

    • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

    • Conservation de Die.
    • Registres d'ordre.
    • Répertoire des formalités hypothécaires.
    • Répertoire n° 101.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.

  • 3

    Reconstruction du pont emporté sur la rivière la Sûre et des abords sur une longueur totale de 224,40 mètres, d'un ponceau dans les hameau des Touzons et du fossé maçonné faisant suite.

    Date

    1915-1924

    Cote

    3 O 2278

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série O - Administration communale
    • 3 O - Voirie communale.
    • Subdivision de Die.
    • Travaux sur chemins et routes.
    • Chemins vicinaux ordinaires.
    • Chemin vicinal ordinaire n°9, Commune de Saint-Julien-en-Quint.
    • Reconstruction du pont emporté sur la rivière la Sûre...
  • 4

    Volume n° 603.

    Date

    20 janvier - 19 février 1897

    Cote

    4 Q 1069

    • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

    • Conservation de Die.
    • Registres de formalités.
    • Registre des transcriptions des actes de mutation.
    • Volume n° 603.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.

  • 5

    Communes d'Auriples à Divajeu.

    Date

    1836-1900

    Cote

    1 Z 562

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Cultes.
    • Culte catholique séculier.
    • Dossiers par cantons. – Traitements et indemnités du...
    • Cantons de Crest.
    • Canton de Crest-sud.
    • Communes d'Auriples à Divajeu.
  • 6

    Enquêtes sur les publications, affichage délictueux.

    Date

    1894-1938

    Cote

    1 Z 539

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Enseignement général, affaires culturelles.
    • Presse.
    • Surveillance et censure.
    • Enquêtes sur les publications, affichage délictueux.
  • 7

    Volume n° 101.

    Date

    6 novembre 1826 - 31 janvier 1827

    Cote

    4 Q 194

    • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

    • Conservation de Die.
    • Registres de formalités.
    • Registre des inscriptions des créances.
    • Volume n° 101.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.

  • 8

    Volume n° 924.

    Date

    27 novembre - 17 décembre 1926

    Cote

    4 Q 1394

    • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

    • Conservation de Die.
    • Registres de formalités.
    • Registre des transcriptions des actes de mutation.
    • Volume n° 924.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.

  • 9

    Volume n° 732.

    Date

    27 septembre - 16 novembre 1906

    Cote

    4 Q 1198

    • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

    • Conservation de Die.
    • Registres de formalités.
    • Registre des transcriptions des actes de mutation.
    • Volume n° 732.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.

  • 10

    Volume n° 19.

    Date

    21 décembre 1883 - 31 décembre 1885

    Cote

    4 Q 1477

    • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

    • Conservation de Die.
    • Registres de formalités.
    • Registre des enregistrements des dénonciations de saisies...
    • Volume n° 19.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.

  • 11

    Commissariat de police de Crest.

    Date

    1925-1926

    Cote

    1 Z 77

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Commissariat de police de Crest.
  • 12

    Volume n° 150.

    Date

    17 décembre 1859 - 19 janvier 1860

    Cote

    4 Q 616

    • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

    • Conservation de Die.
    • Registres de formalités.
    • Registre des transcriptions des actes de mutation.
    • Volume n° 150.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.

  • 13

    Dossiers des marchés de travaux des lots n° 2 à 6.

    Date

    1971-1976

    Cote

    3004 W 291

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Casernes de gendarmerie.
    • Die. - Construction.
    • Dossiers des marchés de travaux des lots n° 2 à 6.

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 14

    La Bégude-de-Mazenc : Brun Albert.

    Date

    1899-1929

    Cote

    Up 2908

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Die : répertoires de notaires.
    • La Bégude-de-Mazenc : Brun Albert.
  • 15

    Répertoire n° 61.

    Cote

    4 Q 1528

    • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

    • Conservation de Die.
    • Registres d'ordre.
    • Répertoire des formalités hypothécaires.
    • Répertoire n° 61.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.

  • 16

    Publications interdites. – Avis.

    Date

    1933-1934

    Cote

    1 Z 540

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Enseignement général, affaires culturelles.
    • Presse.
    • Surveillance et censure.
    • Publications interdites. – Avis.
  • 17

    1928, 1932, 1936.

    Date

    1928-1936

    Cote

    1 Z 53

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Élections.
    • Élections législatives. – Organisation : instructions...
    • 1928, 1932, 1936.
  • 18

    Volume n° 44.

    Date

    22 février - 1er mai 1813

    Cote

    4 Q 137

    • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

    • Conservation de Die.
    • Registres de formalités.
    • Registre des inscriptions des créances.
    • Volume n° 44.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.

  • 19

    Volume n° 9.

    Date

    2 vendémiaire an XIII - 21 thermidor an XIII

    Cote

    4 Q 475

    • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

    • Conservation de Die.
    • Registres de formalités.
    • Registre des transcriptions des actes de mutation.
    • Volume n° 9.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.

  • 20

    Volume n° 109.

    Date

    21 septembre - 14 décembre 1855

    Cote

    4 Q 575

    • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

    • Conservation de Die.
    • Registres de formalités.
    • Registre des transcriptions des actes de mutation.
    • Volume n° 109.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.