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Résultats de la recherche

  • 1

    1989-2014

    Date

    1989-2014

    Cote

    4 E 7093

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Condillac
    • Naisssances, mariages, décès (1933-2014).
    • 1989-2014
  • 2

    Condillac. - Pose de glissières de sécurité.

    Date

    2010-2013

    Cote

    3486 W 23

    • Contexte : 3486W - Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction...

    • Condillac. - Pose de glissières de sécurité.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 3

    Condillac. - Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL) de Rentieux.

    Date

    2006-2012

    Cote

    3857 W 25

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Bovins.
    • Condillac. - Exploitation agricole à responsabilité...
  • 4

    CONDILLAC

    Date

    1947-2010

    Cote

    3494 W 98

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • CONDILLAC

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 5

    N°447 ARKELL Philip.

    Date

    2007

    Cote

    3593 W 447

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2007.
    • Condillac.
    • N°447 ARKELL Philip.
  • 6

    N°446 PACALET Loïc.

    Date

    2007

    Cote

    3593 W 446

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2007.
    • Condillac.
    • N°446 PACALET Loïc.
  • 7

    N°448 ARKELL Philip.

    Date

    2007

    Cote

    3593 W 448

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2007.
    • Condillac.
    • N°448 ARKELL Philip.
  • 8

    N°77 MORAND Pierre.

    Date

    2006

    Cote

    3593 W 77

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2006.
    • Condillac.
    • N°77 MORAND Pierre.
  • 9

    N°78 VAN ROY Jacques. (cote absente)

    Date

    2006

    Cote

    3593 W 78

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2006.
    • Condillac.
    • N°78 VAN ROY Jacques. (cote absente)
  • 10

    Année 2003.

    Date

    2003

    Cote

    3473 W 26

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2003.
  • 11

    Gourjon Claude

    Date

    1993-2002

    Cote

    290 J 30

    • Contexte : Fonds des syndics de faillite

    • F – Construction
    • 43 – Travaux de construction spécialisés.
    • 43.3 – Travaux de finition.
    • 43-32 – Travaux de menuiserie.
    • 43.32A - Travaux de menuiserie bois et PVC.
    • Gourjon Claude

    Producteur :

    A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
    - des fonds d'entreprises liquidées,
    - des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
    Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
     
    Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
     
    Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
     
    Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
     
    Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

    [1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
    [2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
     

  • 12

    Année 2002.

    Date

    2002

    Cote

    3473 W 25

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2002.
  • 13

    1953-2002

    Date

    1953-2002

    Cote

    5 E 738

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Condillac
    • Tables décennales.
    • 1953-2002
  • 14

    Année 2001.

    Date

    2001

    Cote

    3473 W 24

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2001.
  • 15
    Le château.

    1 media

    Le château.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    100 Fi 342

    • Contexte : 100 Fi - Fonds d'Antressangle

    • Condillac
    • Le château.
  • 16
    L'hôtel et café Olivier.

    1 media

    L'hôtel et café Olivier.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    100 Fi 341

    • Contexte : 100 Fi - Fonds d'Antressangle

    • Condillac
    • L'hôtel et café Olivier.
  • 17

    Année 2000.

    Date

    2000

    Cote

    3473 W 23

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2000.
  • 18
    Parc de l'établissement des eaux minérales, source découverte en 1845.

    1 media

    Parc de l'établissement des eaux minérales, source découverte en 1845.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    100 Fi 344

    • Contexte : 100 Fi - Fonds d'Antressangle

    • Condillac
    • Parc de l'établissement des eaux minérales, source...
  • 19
    Parc de l'établissement des eaux minérales, source découverte en 1845.

    1 media

    Parc de l'établissement des eaux minérales, source découverte en 1845.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    100 Fi 343

    • Contexte : 100 Fi - Fonds d'Antressangle

    • Condillac
    • Parc de l'établissement des eaux minérales, source...
  • 20

    1961-1999

    Date

    1961-1999

    Cote

    3673 W 8

    • Contexte : 3673 W - Unité départementale de l'architecture et...

    • Condillac. - Château et ses abords immédiats.
    • 1961-1999