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Résultats de la recherche

  • 1

    Gontard, François Victor Emmanuel

    Date

    8 septembre 1893

    Cote

    1920 W 624

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Gontard, François Victor Emmanuel
  • 2

    Scrutin du 26 avril 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 1320

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Marsanne.
    • Commune de Condillac.
    • Scrutin du 26 avril 1953.
  • 3
  • 4
    B. 1983.

    1 media

    B. 1983.

    Date

    1983

    Cote

    2058 W 3141, 2058 W 336 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Condillac
    • Section B
    • B. 1983.
  • 5

    États de classement des propriétés non bâties : section A dite ''de la Forest'', section B dite ''du Village'', section C dite ''des Berauds'', section D dite ''de Mongis'', section E dite ''de Chante Duc'', section F dite ''de Givaude''.

    Date

    [1822]

    Cote

    3 P 709

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Condillac.
    • États de sections.
    • États de classement des propriétés non bâties : section...
  • 6

    Année 1995.

    Date

    1995

    Cote

    3473 W 16

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1995.
  • 7
    Tableau d'assemblage. 1983.

    1 media

    Tableau d'assemblage. 1983.

    Date

    1983

    Cote

    2842 W 3546, 2842 W 99 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Condillac
    • Tableau d'assemblage
    • Tableau d'assemblage. 1983.
  • 8
    Condillac

    2 lots 176 medias

    Condillac

    Date

    1759-1790

    Cote

    5 Mi 381/R4, 4 E 399 (Ancienne cote)

    • Contexte : Registres protestants du Désert et de l'Édit de tolérance

    • Réhabilitations dans le cadre de l'édit de tolérance
    • Sénéchaussée de Montélimar
    • 3 juillet 1788-27 novembre 1790.
    • Condillac
  • 9
    1883-1892

    3 medias

    1883-1892

    Date

    1883-1892

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Condillac
    • Tables décennales.
    • 1792-1902
    • 1883-1892
  • 10
    C. 1965.

    1 media

    C. 1965.

    Date

    1965

    Cote

    2058 W 3131, 2058 W 334 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Condillac
    • Section C
    • C. 1965.
  • 11
    AC. 1983.

    1 media

    AC. 1983.

    Date

    1983

    Cote

    2842 W 3553, 2842 W 99 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Condillac
    • Section AC
    • AC. 1983.
  • 12
    Le château.

    1 media

    Le château.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    100 Fi 342

    • Contexte : 100 Fi - Fonds d'Antressangle

    • Condillac
    • Le château.
  • 13

    Volume 1 : cases 1-42 (1er décembre 1881).

    Date

    1881

    Cote

    3 P 713

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Condillac.
    • Matrices.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties 1881-1910.
    • Volume 1 : cases 1-42 (1er décembre 1881).
  • 14
    E. 1983.

    1 media

    E. 1983.

    Date

    1983

    Cote

    2842 W 3550, 2842 W 99 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Condillac
    • Section E
    • E. 1983.
  • 15

    1963-1969

    Date

    1963-1969

    Cote

    4 E 7091

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Condillac
    • Naisssances, mariages, décès (1933-2014).
    • 1963-1969
  • 16
    1912-1932

    22 medias

    1912-1932

    Date

    1912-1932

    Cote

    4 E 5090

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Condillac
    • Naissances (1890-1932).
    • 1912-1932
  • 17
    Villeneuve , René Émile

    1 media

    Villeneuve , René Émile

    Date

    10 octobre 1898

    Cote

    1920 W 595

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Villeneuve , René Émile
  • 18

    Commune de Condillac.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 189

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Marsanne.
    • Commune de Condillac.
  • 19

    Gourjon Claude

    Date

    1993-2002

    Cote

    290 J 30

    • Contexte : Fonds des syndics de faillite

    • F – Construction
    • 43 – Travaux de construction spécialisés.
    • 43.3 – Travaux de finition.
    • 43-32 – Travaux de menuiserie.
    • 43.32A - Travaux de menuiserie bois et PVC.
    • Gourjon Claude

    Producteur :

    A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
    - des fonds d'entreprises liquidées,
    - des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
    Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
     
    Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
     
    Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
     
    Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
     
    Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

    [1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
    [2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
     

  • 20

    Année 1997. Nord.

    Date

    1997

    Cote

    3473 W 19

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1997. Nord.