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Résultats de la recherche

  • 1

    COBONNE

    Date

    2019

    Cote

    3645 W 53

    • Contexte : 3645 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Grand débat national: Cahiers citoyens et contributions...
    • ARRONDISSEMENT DE DIE
    • COBONNE

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau de l'Organisation Administrative et du Patrimoine Immobilier

  • 2

    098_D0002 – PATUREL François

    Date

    2016

    Cote

    4055 W 129

    • Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Cobonne.
    • 098_D0002 – PATUREL François
  • 3

    098_D0004 - GABANT Marion

    Date

    2016

    Cote

    4055 W 131

    • Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Cobonne.
    • 098_D0004 - GABANT Marion
  • 4

    098_D0006 – FERRIEUX Claude

    Date

    2016

    Cote

    4057 W 25

    • Contexte : 4057 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Certificats d'urbanisme opérationnels des communes...
    • Commune de Cobonne.
    • 098_D0006 – FERRIEUX Claude
  • 5

    098_D0003 - BOUILLANNE Patrick

    Date

    2016

    Cote

    4055 W 130

    • Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Cobonne.
    • 098_D0003 - BOUILLANNE Patrick
  • 6

    098_D0005 – SALVARY Claire

    Date

    2016

    Cote

    4057 W 24

    • Contexte : 4057 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Certificats d'urbanisme opérationnels des communes...
    • Commune de Cobonne.
    • 098_D0005 – SALVARY Claire
  • 7

    098_D0001 – PATUREL François

    Date

    2016

    Cote

    4055 W 128

    • Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Cobonne.
    • 098_D0001 – PATUREL François
  • 8

    098_D0002 – SCIA SOUS LES CHENES

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 108

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune de Cobonne.
    • 098_D0002 – SCIA SOUS LES CHENES
  • 9

    098_D0001 – TALIN Antoine

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 107

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune de Cobonne.
    • 098_D0001 – TALIN Antoine
  • 10

    098_D0003 – GONTARD Fabien

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 109

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune de Cobonne.
    • 098_D0003 – GONTARD Fabien
  • 11

    Commune de Cobonne. - 098_D0005, GONTARD Justine

    Date

    2015

    Cote

    4056 W 14

    • Contexte : 4056 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Commune de Cobonne. - 098_D0005, GONTARD Justine
  • 12

    1982-2014

    Date

    1982-2014

    Cote

    4 E 7073

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Cobonne
    • Naissances, mariages, décès (an II-2014).
    • 1982-2014
  • 13

    Cobonne. - Porter à connaissance du PLU 2008.

    Date

    2008-2014

    Cote

    3942 W 12

    • Contexte : 3942 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Cobonne. - Porter à connaissance du PLU 2008.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 14

    1973-2012

    Date

    1973-2012

    Cote

    5 E 734

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Cobonne
    • Tables décennales.
    • 1973-2012
  • 15

    COBONNE

    Date

    1947-2011

    Cote

    3494 W 94

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • COBONNE

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 16

    ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 486

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-du-Rhône.
    • ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 17

    Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte intérieure (dossier n°13AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 696

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Peyrins.
    • Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 18

    Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER et 02ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 514

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 19

    Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier Les Grands Bois (dossier n°12AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 655

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 20

    Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter un abribus (dossier n°08AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 500

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Clansayes.
    • Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme