Cliousclat (Drôme, France)

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Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1979

Cote

3473 W 1

Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. PARMENTIER (dossier n°04AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 289

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1983

Cote

3473 W 5

ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 486

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1982

Cote

3473 W 4

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1983

Cote

3473 W 5

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1981

Cote

3473 W 3

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1982

Cote

3473 W 4

Plan d'occupation des sols (1976-1986) : document approuvé par arrêté préfectoral n° 6109 du 2 décembre 1976, élaboration, révision, plans d'étude, photos, pièces avant modification.

Date

1976-1986

Cote

2257 W 75

Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. SCHNEIDER (dossier n°04AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 227

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1980

Cote

3473 W 2

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Relevés de propriétés.

Date

Cote

Relevés de propriétés.

Date

Cote

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

Cote

Relevés de propriétés.

Date

Cote

Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. PARMENTIER (dossier n°04AER).

Date

Cote

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

Cote

ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

Date

Cote

Relevés de propriétés.

Date

Cote

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

Cote

Relevés de propriétés.

Date

Cote

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

Cote

Relevés de propriétés.

Date

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Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

Cote

Relevés de propriétés.

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Cote

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

Cote

Relevés de propriétés.

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Cote

Plan d'occupation des sols (1976-1986) : document approuvé par arrêté préfectoral n° 6109 du 2 décembre 1976, élaboration, révision, plans d'étude, photos, pièces avant modification.

Date

Cote

Relevés de propriétés.

Date

Cote

Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. SCHNEIDER (dossier n°04AER).

Date

Cote

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

Cote