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Résultats de la recherche

  • 1
    an XI-1812

    5 medias

    an XI-1812

    Date

    an XI-1812

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Chastel-Arnaud
    • Commune de Chastel-Arnaud
    • Tables décennales.
    • 1792-1902
    • an XI-1812
  • 2

    Chastel-Arnaud. - Aménagement de la Place du Rif des Fauries.

    Date

    2012-2012

    Cote

    3342 W 16

    • Contexte : 3342 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Chastel-Arnaud. - Aménagement de la Place du Rif des...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 3
    Section B1, Laoup.

    1 media

    Section B1, Laoup.

    Date

    25 juin 1824

    Cote

    3 P 3331/3

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Chastel-Arnaud
    • Cadastre parcellaire.
    • Section B1, Laoup.
  • 4

    Volume 1 : cases 1-56 (21 février 1882).

    Date

    1882

    Cote

    3 P 559

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Chastel-Arnaud.
    • Matrices.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties 1882-1910.
    • Volume 1 : cases 1-56 (21 février 1882).
  • 5

    Scrutin du 29 avril 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 1515

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Saillans.
    • Commune de Chastel-Arnaud.
    • Scrutin du 29 avril 1945.
  • 6
    1903-1912

    6 medias

    1903-1912

    Date

    1903-1912

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Chastel-Arnaud
    • Commune de Chastel-Arnaud
    • Tables décennales.
    • 1903-1932
    • 1903-1912
  • 7
    Chastel-Arnaud. - Les gorges de Saint Moirans

    1 media

    Chastel-Arnaud. - Les gorges de Saint Moirans

    Date

    1964

    Cote

    95 Fi 2429

    • Contexte : 95 Fi - Fonds Cellard

    • Chastel-Arnaud.
    • Chastel-Arnaud. - Les gorges de Saint Moirans
  • 8

    Volume 1 : folios 1-135 (8 juillet 1914).

    Date

    1914

    Cote

    3 P 561

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Chastel-Arnaud.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés non bâties 1914-1947.
    • Volume 1 : folios 1-135 (8 juillet 1914).
  • 9

    Relevés de propriétés.

    Date

    1980

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Chastel-Arnaud
    • Relevés de propriétés.
  • 10

    Année 1995.

    Date

    1995

    Cote

    3473 W 16

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1995.
  • 11
    B3. 1988.

    1 media

    B3. 1988.

    Date

    1988

    Cote

    2842 W 657, 2842 W 18 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Chastel-Arnaud
    • Section B
    • B3. 1988.
  • 12

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1985

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • Chastel-Arnaud
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 13
    1843-1852

    4 medias

    1843-1852

    Date

    1843-1852

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Chastel-Arnaud
    • Commune de Chastel-Arnaud
    • Tables décennales.
    • 1792-1902
    • 1843-1852
  • 14

    Commune de Chastel-Arnaud. - 080_D0001 - ROUX Ferdinand

    Date

    2013

    Cote

    4072 W 63

    • Contexte : 4072 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Permis de construire de communes non autonomes.
    • Commune de Chastel-Arnaud. - 080_D0001 - ROUX Ferdinand
  • 15

    Commune de Chastel-Arnaud. - 080_D0001 - VLASSELAER Werner

    Date

    2018

    Cote

    4225 W 58

    • Contexte : 4225 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Chastel-Arnaud. - 080_D0001 - VLASSELAER...
  • 16

    Commune de Chastel-Arnaud

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 290

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Saillans.
    • Commune de Chastel-Arnaud
  • 17
    Chastel-Arnaud. - La chapelle Saint-Moirans.

    1 media

    Chastel-Arnaud. - La chapelle Saint-Moirans.

    Date

    1964

    Cote

    95 Fi 426

    • Contexte : 95 Fi - Fonds Cellard

    • Chastel-Arnaud.
    • Chastel-Arnaud. - La chapelle Saint-Moirans.
  • 18

    Année 1997. Nord.

    Date

    1997

    Cote

    3473 W 19

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1997. Nord.
  • 19
    Section A, Saint-André.

    1 media

    Section A, Saint-André.

    Date

    25 juin 1824

    Cote

    3 P 3331/2

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Chastel-Arnaud
    • Cadastre parcellaire.
    • Section A, Saint-André.
  • 20
    A, Saint-André. 1948.

    1 media

    A, Saint-André. 1948.

    Date

    1948

    Cote

    2058 W 2399, 2058 W 261 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Chastel-Arnaud
    • Section A
    • A, Saint-André. 1948.