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Résultats de la recherche

  • 1
    1902-1911

    181 medias

    1902-1911

    Date

    1902-1911

    Cote

    4 E 4978

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Chanos-Curson
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1902-1911
  • 2
    1912-1921

    151 medias

    1912-1921

    Date

    1912-1921

    Cote

    4 E 4979

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Chanos-Curson
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1912-1921
  • 3
    1922-1932

    31 medias

    1922-1932

    Date

    1922-1932

    Cote

    4 E 4980

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Chanos-Curson
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1922-1932
  • 4

    1933-1942

    Date

    1933-1942

    Cote

    4 E 6919

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Chanos-Curson
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1933-1942
  • 5

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    Cote

    4 E 6920

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Chanos-Curson
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1943-1952
  • 6

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    Cote

    4 E 6921

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Chanos-Curson
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1953-1962
  • 7

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    Cote

    4 E 6922

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Chanos-Curson
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1963-1972
  • 8

    1973-1987

    Date

    1973-1987

    Cote

    4 E 6923

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Chanos-Curson
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1973-1987
  • 9

    1988-2014

    Date

    1988-2014

    Cote

    4 E 6924

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Chanos-Curson
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1988-2014
  • 10

    1983-2002

    Date

    1983-2002

    Cote

    5 E 707

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Chanos-Curson
    • Tables décennales.
    • 1983-2002
  • 11

    1933-1962

    Date

    1933-1962

    Cote

    5 E 707

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Chanos-Curson
    • Tables décennales.
    • 1933-1962
  • 12

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    Cote

    5 E 1164

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Chanos-Curson
    • Tables décennales.
    • 1963-1972
  • 13
    Chanos-Curson.- La maison-forte de Conflans bâtie au XVe siècle.

    1 media

    Chanos-Curson.- La maison-forte de Conflans bâtie au XVe siècle.

    Date

    1959

    Cote

    7 Fi 120

    • Contexte : 7 Fi - Fonds ADD

    • Chanos-Curson.- La maison-forte de Conflans bâtie au...
  • 14
    Chanos-Curson.- La maison-forte de Conflans bâtie au XVe siècle.

    1 media

    Chanos-Curson.- La maison-forte de Conflans bâtie au XVe siècle.

    Date

    1959

    Cote

    7 Fi 121

    • Contexte : 7 Fi - Fonds ADD

    • Chanos-Curson.- La maison-forte de Conflans bâtie au...
  • 15
    Vue générale du village.

    1 media

    Vue générale du village.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    30 Fi 71/1

    • Contexte : 30 Fi - Fonds ADD

    • Chanos-Curson
    • Vue générale du village.
  • 16
    Place de l'église.

    1 media

    Place de l'église.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    30 Fi 71/2

    • Contexte : 30 Fi - Fonds ADD

    • Chanos-Curson
    • Place de l'église.
  • 17
    Le château de Conflans.

    1 media

    Le château de Conflans.

    Date

    s.d.

    Cote

    30 Fi 71/3

    • Contexte : 30 Fi - Fonds ADD

    • Chanos-Curson
    • Le château de Conflans.
  • 18
    Les Eaux à Curson.

    1 media

    Les Eaux à Curson.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    30 Fi 71/4

    • Contexte : 30 Fi - Fonds ADD

    • Chanos-Curson
    • Les Eaux à Curson.
  • 19
    Les Eaux à Curson.

    1 media

    Les Eaux à Curson.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    30 Fi 71/5

    • Contexte : 30 Fi - Fonds ADD

    • Chanos-Curson
    • Les Eaux à Curson.
  • 20

    Rouger Gerard

    Date

    1983

    Cote

    282 J 66

    • Contexte : Fonds des syndics de faillite

    • G – Commerce.
    • 47 – Commerce de détail, à l'exception des automobiles...
    • 47.8 – Commerce de détail sur éventaires et marchés.
    • 47.89 – Autres commerces de détail sur éventaires et...
    • Rouger Gerard

    Producteur :

    A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
    - des fonds d'entreprises liquidées,
    - des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
    Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
     
    Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
     
    Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
     
    Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
     
    Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

    [1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
    [2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.