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Résultats de la recherche

  • 1

    Relevés de propriétés.

    Date

    1981

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Chabeuil
    • Relevés de propriétés.
  • 2

    8 septembre 1649-17 décembre 1650

    Date

    8 septembre 1649-17 décembre 1650

    Cote

    2 E 25064

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Chabeuil)

    • Chabeuil. Étude n° 1.
    • Pascal, Henry.
    • Minutes.
    • 8 septembre 1649-17 décembre 1650
  • 3

    Relevés de propriétés.

    Date

    1982

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Montvendre
    • Relevés de propriétés.
  • 4

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1979

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Pierrelongue
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 5

    1er janvier-29 juin 1879

    Date

    1er janvier-29 juin 1879

    Cote

    2 E 23033

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Chabeuil)

    • Chabeuil. Étude n° 7.
    • Boussard d'Hauteroche, Marie Antoine Rémy.
    • Minutes.
    • 1er janvier-29 juin 1879
  • 6

    Relevés de propriétés.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Le Poët-Célard
    • Relevés de propriétés.
  • 7

    1er août-31 décembre 1814

    Date

    1er août-31 décembre 1814

    Cote

    2 E 8336

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Chabeuil)

    • Chabeuil. Étude n° 8.
    • Eymard, Jean Antoine (1753-...).
    • Minutes.
    • 1er août-31 décembre 1814
  • 8

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Solaure-en-Diois
    • Aix-en-Diois
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 9

    22 décembre 1812-2 avril 1813

    Date

    22 décembre 1812-2 avril 1813

    Cote

    2 E 22903

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Chabeuil)

    • Chabeuil. Étude n° 7.
    • Urtin, Constance (1768-1831).
    • Minutes.
    • 22 décembre 1812-2 avril 1813
  • 10

    Relevés de propriétés.

    Date

    1979

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Tain-l'Hermitage
    • Relevés de propriétés.
  • 11

    17 juin 1731-31 décembre 1732

    Date

    17 juin 1731-31 décembre 1732

    Cote

    2 E 25100

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Chabeuil)

    • Chabeuil. Étude n° 6.
    • Eynard, Louis (1682-...).
    • Minutes.
    • 17 juin 1731-31 décembre 1732
  • 12

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1982

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Les Tonils
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 13

    Relevés de propriétés.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Gigors-et-Lozeron
    • Relevés de propriétés.
  • 14

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Portes-en-Valdaine
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 15

    Relevés de propriétés.

    Date

    1980

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Curnier
    • Relevés de propriétés.
  • 16

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1981

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Rochebrune
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 17

    Relevés de propriétés.

    Date

    1981

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Montbrun-les-Bains
    • Relevés de propriétés.
  • 18

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1982

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Saint-Gervais-sur-Roubion
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 19

    Bouacha Mohammed

    Date

    1978-1980

    Cote

    282 J 67, 95

    • Contexte : Fonds des syndics de faillite

    • F – Construction
    • 43 – Travaux de construction spécialisés.
    • 43.9 – Autres travaux de construction spécialisés.
    • 43.91 – Travaux de couverture.
    • Bouacha Mohammed

    Producteur :

    A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
    - des fonds d'entreprises liquidées,
    - des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
    Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
     
    Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
     
    Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
     
    Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
     
    Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

    [1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
    [2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
     

  • 20

    Relevés de propriétés.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Barret-de-Lioure
    • Relevés de propriétés.
  • 21

    Relevés de propriétés.

    Date

    1980

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Sainte-Eulalie-en-Royans
    • Relevés de propriétés.
  • 22

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1980

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Aubenasson
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 23

    Relevés de propriétés.

    Date

    1981

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Tersanne
    • Relevés de propriétés.
  • 24
    Section A2, Perlenge.

    1 media

    Section A2, Perlenge.

    Date

    14 août 1812

    Cote

    3 P 3315/4

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Chabeuil
    • Cadastre parcellaire.
    • Section A2, Perlenge.
  • 25

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1980

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Saint-Uze
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 26
    L'hôpital auxiliaire installée dans l'usine Bérenger.

    1 media

    L'hôpital auxiliaire installée dans l'usine Bérenger.

    Date

    1914-1916

    Cote

    100 Fi 229

    • Contexte : 100 Fi - Fonds d'Antressangle

    • Chabeuil
    • L'hôpital auxiliaire installée dans l'usine Bérenger.
  • 27
    Chabeuil. - Vue aérienne du village

    1 media

    Chabeuil. - Vue aérienne du village

    Date

    1960

    Cote

    95 Fi 173

    • Contexte : 95 Fi - Fonds Cellard

    • Chabeuil.
    • Chabeuil. - Vue aérienne du village
  • 28

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Brette
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 29

    Relevés de propriétés.

    Date

    1979

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Soyans
    • Relevés de propriétés.
  • 30

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1980

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Bésayes
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 31

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Glandage
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 32

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Mercurol-Veaunes
    • Veaunes
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 33

    Relevés de propriétés.

    Date

    1981

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Saint-Gervais-sur-Roubion
    • Relevés de propriétés.
  • 34

    Relevés de propriétés.

    Date

    1981

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Valdrôme
    • Relevés de propriétés.
  • 35

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1982

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Rochebaudin
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 36

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1980

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Montlaur-en-Diois
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 37

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1979

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Le Pègue
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 38

    Relevés de propriétés.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Sauzet
    • Relevés de propriétés.
  • 39

    Relevés de propriétés.

    Date

    1982

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Ferrassières
    • Relevés de propriétés.
  • 40

    6 juillet-29 décembre 1828

    Date

    6 juillet-29 décembre 1828

    Cote

    2 E 18220

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Chabeuil)

    • Chabeuil. Étude n° 8.
    • Eymard, Jean Antoine Basile.
    • Minutes.
    • 6 juillet-29 décembre 1828
  • 41
    Faure, Édouard Albert Paul

    1 media

    Faure, Édouard Albert Paul

    Date

    13 mars 1893

    Cote

    1920 W 172

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Faure, Édouard Albert Paul
  • 42
    1883-1892

    40 medias

    1883-1892

    Date

    1883-1892

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Chabeuil
    • Commune de Chabeuil.
    • Tables décennales.
    • 1792-1932
    • 1883-1892
  • 43

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1982

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Malataverne
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 44

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Saint-Maurice-sur-Eygues
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 45

    EARL LA JEANNETTE.

    Date

    1975 - 2008

    Cote

    3266 W 7

    • Contexte : 3266 W - Direction départementale de la Protection...

    • Installations classées-cessations d'élevages.
    • Chabeuil.
    • EARL LA JEANNETTE.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  • 46

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1982

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Clérieux
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 47

    Relevés de propriétés.

    Date

    1979

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Ponsas
    • Relevés de propriétés.
  • 48

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1980

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Les Tourrettes
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 49

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1979

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Le Chalon
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 50

    Gay, Denise Marguerite Aimée

    Cote

    3 R 94

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Gay, Denise Marguerite Aimée
  • 51

    Relevés de propriétés.

    Date

    1981

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Eygalayes
    • Relevés de propriétés.
  • 52

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1979

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Colonzelle
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 53

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1979

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Beauregard-Baret
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 54

    Relevés de propriétés.

    Date

    1979

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Gumiane
    • Relevés de propriétés.
  • 55

    Relevés de propriétés.

    Date

    1980

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Saint-Barthélemy-de-Vals
    • Relevés de propriétés.
  • 56

    Relevés de propriétés.

    Date

    1980

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Miscon
    • Relevés de propriétés.
  • 57

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1981

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Eygaliers
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 58

    13 germinal-5e jour complémentaire an VIII

    Date

    13 germinal-5e jour complémentaire an VIII

    Cote

    2 E 8306

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Chabeuil)

    • Chabeuil. Étude n° 8.
    • Eymard, Jean Antoine (1753-...).
    • Minutes.
    • 13 germinal-5e jour complémentaire an VIII
  • 59

    1er janvier-28 juin 1876

    Date

    1er janvier-28 juin 1876

    Cote

    2 E 23026

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Chabeuil)

    • Chabeuil. Étude n° 7.
    • Vissac, Gabriel Alexandre Emmanuel de.
    • Minutes.
    • 1er janvier-28 juin 1876
  • 60
    Avenue de Romans.

    1 media

    Avenue de Romans.

    Date

    1914-1918

    Cote

    100 Fi 225

    • Contexte : 100 Fi - Fonds d'Antressangle

    • Chabeuil
    • Avenue de Romans.
  • 61

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1980

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Châteaudouble
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 62

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • La Chapelle-en-Vercors
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 63

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1982

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Saint-Bardoux
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 64

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1979

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Érôme
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 65

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Eymeux
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 66

    Relevés de propriétés.

    Date

    1979

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Lens-Lestang
    • Relevés de propriétés.
  • 67

    27 janvier 1658-11 janvier 1661

    Date

    27 janvier 1658-11 janvier 1661

    Cote

    2 E 19610

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Chabeuil)

    • Chabeuil. Étude n° 3.
    • Guyremand, François (1611-1683).
    • Minutes.
    • 27 janvier 1658-11 janvier 1661
  • 68

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1979

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Barbières
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 69

    Relevés de propriétés.

    Date

    1979

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Châteaudouble
    • Relevés de propriétés.
  • 70

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1981

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Laveyron
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 71

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1980

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Saint-Pantaléon-les-Vignes
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 72

    Relevés de propriétés.

    Date

    1982

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Saint-Benoît-en-Diois
    • Relevés de propriétés.
  • 73

    Relevés de propriétés.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Saint-Roman
    • Relevés de propriétés.
  • 74

    1981

    Date

    1981

    Cote

    4 E 6865

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Chabeuil
    • Commune de Chabeuil.
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1981
  • 75
    ZM. 1979.

    1 media

    ZM. 1979.

    Date

    1979

    Cote

    2842 W 501, 2842 W 13 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Chabeuil
    • Section ZM
    • ZM. 1979.
  • 76
    Défilé de chars de la fête des Laboureurs le 10 février 1924.

    1 media

    Défilé de chars de la fête des Laboureurs le 10 février 1924.

    Date

    1924

    Cote

    100 Fi 240

    • Contexte : 100 Fi - Fonds d'Antressangle

    • Chabeuil
    • Défilé de chars de la fête des Laboureurs le 10 février...
  • 77

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Rochefort-en-Valdaine
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 78

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1981

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Pierrelatte
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 79

    Relevés de propriétés.

    Date

    1982

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Saint-Gervais-sur-Roubion
    • Relevés de propriétés.
  • 80

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1982

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Taulignan
    • Table des numéros communaux de propriétaires.