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314 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Commune de Chabeuil, Fédération départementale des groupements de défense contre les organismes nuisibles (FDGON).

    Date

    2006

    Cote

    3169 W 88

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Chabeuil, Fédération départementale des...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  • 2

    Chabeuil.

    Cote

    4 M 356

    • Contexte : 4 M - Police

    • Rapports, correspondance.
    • Rapports des autorités préfectorales, municipales,...
    • Communes de la Drôme.
    • Chabeuil.
  • 3

    21 avril 1729-13 avril 1730

    Cote

    2 C 170

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Chabeuil.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 21 avril 1729-13 avril 1730
  • 4

    3 novembre 1767-25 octobre 1768

    Cote

    2 C 213

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Chabeuil.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 3 novembre 1767-25 octobre 1768
  • 5

    Papiers et correspondance avec la famille d'Aymé Formigier de Beaupuy (capitaine au régiment des Flandres).

    Date

    1777-1818

    Cote

    199 J 8

    • Contexte : 199 J - Fonds d'études notariales de Chabeuil.

    • Documents liés à l'activité de Maître Constance Urtin,...
    • Papiers et correspondance avec la famille d'Aymé Formigier...
  • 6

    Enquête sur la noblesse de quelques habitants de Chabeuil au XIVe s. Marseille (13)Imp. Saint-Victor

    Cote

    BH 4091/2, A 1473/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 4000 à 4300.

    • Enquête sur la noblesse de quelques habitants de Chabeuil...
  • 7

    Mémoire sur les prés arrosés au mandement de Châteaudouble et de Chabeuil ; abrégé des contrats passés pour l'arrosage du pré de Borborée (XVe-XVIe s.).

    Date

    XVe-XVIe siècles

    Cote

    160 J 191

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Arrosage.
    • Mémoire sur les prés arrosés au mandement de Châteaudouble...
  • 8
    1872

    66 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 217

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Chabeuil
    • 1872
  • 9

    1er août 1726-16 février 1727

    Cote

    2 C 166

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Chabeuil.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 1er août 1726-16 février 1727
  • 10

    20 février 1761-22 janvier 1762

    Cote

    2 C 206

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Chabeuil.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 20 février 1761-22 janvier 1762
  • 11
    1891

    62 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 218

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Chabeuil
    • 1891
  • 12

    6 mars 1748-5 janvier 1749

    Cote

    2 C 190

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Chabeuil.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 6 mars 1748-5 janvier 1749
  • 13

    1923-1929

    Date

    1923-1929

    Cote

    6 M 626

    • Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.

    • Économie.
    • Surveillance des prix et marchés.
    • Mercuriales.
    • Mercuriales de la viande de boucherie.
    • Prix de vente au détail et mercuriales pour les marchés...
    • 1923-1929
  • 14

    Chavanon François.

    Date

    1912-1933

    Cote

    Up 2817

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Valence : répertoires de notaires.
    • Chabeuil.
    • Chavanon François.
  • 15

    Livre de caisse général (étude et clients).

    Date

    1897-1905

    Cote

    199 J 22

    • Contexte : 199 J - Fonds d'études notariales de Chabeuil.

    • Documents liés à l'activité de Maître Charles Artillan,...
    • Livre de caisse général (étude et clients).
  • 16

    14 avril 1738-1er avril 1739

    Cote

    2 C 179

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Chabeuil.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 14 avril 1738-1er avril 1739
  • 17

    N°70570.- Aménagement esthétique des réseaux basse tension aux postes "Piscine", "Vercors" et "Châtelain".

    Date

    1997-1999

    Cote

    3208 W 219

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Chabeuil.
    • N°70570.- Aménagement esthétique des réseaux basse...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 18
    1851

    73 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    1 Num 935

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Chabeuil
    • 1851
  • 19

    30 décembre 1718-27 août 1719

    Cote

    2 C 155

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Chabeuil.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 30 décembre 1718-27 août 1719
  • 20

    28 novembre 1723-8 juillet 1724

    Cote

    2 C 162

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Chabeuil.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 28 novembre 1723-8 juillet 1724