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  • 1

    Sections A et B.

    Cote

    2056 W 133

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Châtillon-Saint-Jean.
    • Fichier cadastral
    • Sections A et B.
  • 2

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    Cote

    5 E 1164

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Châtillon-Saint-Jean
    • Tables décennales.
    • 1963-1972
  • 3
    1883-1892

    12 medias

    1883-1892

    Date

    1883-1892

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Châtillon-Saint-Jean
    • Tables décennales.
    • 1792-1952
    • 1883-1892
  • 4
    Canevas trigonométrique.

    1 media

    Canevas trigonométrique.

    Date

    s.d.

    Cote

    3 P 3035

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Châtillon-Saint-Jean
    • Cadastre par masse de culture.
    • Canevas trigonométrique.
  • 5

    Volume 3: comptes annulés 4-537.

    Cote

    2057 W 251

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Châtillon-Saint-Jean.
    • Matrice des propriétés bâties et non bâties.
    • Volume 3: comptes annulés 4-537.
  • 6
    D, La Plaine. 1977.

    1 media

    D, La Plaine. 1977.

    Date

    1977

    Cote

    2058 W 2739, 2058 W 287 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Châtillon-Saint-Jean
    • Section D
    • D, La Plaine. 1977.
  • 7

    Canton de Romans.- Communes de Châtillon-Saint-Jean (1808- 1819), Clérieux (1808-1819), Crépol (1819), Geyssans (1808-1819), Miribel (1819), Montmiral (1808-1819), (1819), Parnans (1808-1819), Peyrins (1819-1820), Romans (1807-1819), Saint-Paul-lès-Romans (1819), Triors (1818-1819).

    Date

    1807-1820

    Cote

    3 P 2902

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
    • Fixation des limites.
    • Canton de Romans.- Communes de Châtillon-Saint-Jean...
  • 8
    1917-1921

    78 medias

    1917-1921

    Date

    1917-1921

    Cote

    4 E 5029

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Châtillon-Saint-Jean
    • Naissances, mariages, décès (1793-2013).
    • 1917-1921
  • 9
    D. 1977.

    1 media

    D. 1977.

    Date

    1977

    Cote

    2058 W 2740, 2058 W 288 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Châtillon-Saint-Jean
    • Section D
    • D. 1977.
  • 10
    Publications de mariages (1813-1821).

    37 medias

    Publications de mariages (1813-1821).

    Date

    1813-1821

    Cote

    2 Mi 816/R2

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Châtillon-Saint-Jean
    • Publications de mariages (1813-1821).
  • 11

    Année 1995.

    Date

    1995

    Cote

    3473 W 16

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1995.
  • 12
    1833-1842

    11 medias

    1833-1842

    Date

    1833-1842

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Châtillon-Saint-Jean
    • Tables décennales.
    • 1792-1952
    • 1833-1842
  • 13

    Nublat René

    Date

    1978

    Cote

    282 J 66

    • Contexte : Fonds des syndics de faillite

    • C - Industrie manufacturière.
    • 10 – Industries alimentaires.
    • 10.7 – Fabrication de produits de boulangerie-pâtisserie...
    • 10.71 – Fabrication de pain et pâtisserie fraiche.
    • 10.71C – Boulangerie et boulangerie-pâtisserie.
    • Nublat René

    Producteur :

    A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
    - des fonds d'entreprises liquidées,
    - des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
    Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
     
    Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
     
    Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
     
    Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
     
    Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

    [1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
    [2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
     

  • 14
    1903-1912

    8 medias

    1903-1912

    Date

    1903-1912

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Châtillon-Saint-Jean
    • Tables décennales.
    • 1792-1952
    • 1903-1912
  • 15
    Gauthier, Julien Raphaël

    1 media

    Gauthier, Julien Raphaël

    Date

    26 janvier 1889

    Cote

    1920 W 147

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Gauthier, Julien Raphaël
  • 16
    1910-1916

    98 medias

    1910-1916

    Date

    1910-1916

    Cote

    4 E 5028

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Châtillon-Saint-Jean
    • Naissances, mariages, décès (1793-2013).
    • 1910-1916
  • 17
    1792

    13 medias

    1792

    Date

    1792

    Cote

    5 Mi 96/R3

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Châtillon-Saint-Jean
    • Paroissse de Saint-Jean-d'Octavéon
    • Baptêmes, mariages, sépultures (1676-1792).
    • 1792
  • 18
    1837

    22 medias

    1837

    Date

    1837

    Cote

    4 E 871

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Châtillon-Saint-Jean
    • Naissances, mariages, décès (1793-2013).
    • 1837
  • 19

    Robert, Raymond Sylvain

    Cote

    3 R 174

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Robert, Raymond Sylvain
  • 20
    Section A1, Châtillon.

    1 media

    Section A1, Châtillon.

    Date

    10 février 1819

    Cote

    3 P 3338/2

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Châtillon-Saint-Jean
    • Cadastre parcellaire.
    • Section A1, Châtillon.