Filtrer les résultats
Multimédias
  • 4 682
  • 172
Nom de l'inventaire
  • 3 724
  • 859
  • 70
  • 46
  • 33
Afficher plus
Période
  • 1
  • 18
  • 92
  • 3 872
  • 887
Lieux
  • 4 854
  • 4 589
  • 4 587
  • 4 587
  • 4 587
Afficher plus
Sujets
  • 3 724
  • 859
  • 859
  • 859
  • 44
Afficher plus
Collectivités
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 243
4 854 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    CHATEAUDOUBLE

    Date

    2019

    Cote

    3645 W 106

    • Contexte : 3645 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Grand débat national: Cahiers citoyens et contributions...
    • ARRONDISSEMENT DE VALENCE
    • CHATEAUDOUBLE

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau de l'Organisation Administrative et du Patrimoine Immobilier

  • 2

    081_V0006 – SAS SUNALP

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 103

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune de Châteaudouble.
    • 081_V0006 – SAS SUNALP
  • 3

    Commune de Châteaudouble. - 081_V0005, BOURDON Michaël

    Date

    2015

    Cote

    4056 W 13

    • Contexte : 4056 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Commune de Châteaudouble. - 081_V0005, BOURDON Michaël
  • 4

    081_V0003 – CAZAU Jean-Marc

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 100

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune de Châteaudouble.
    • 081_V0003 – CAZAU Jean-Marc
  • 5

    081_V0002 – CHOMARAT Gilles

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 99

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune de Châteaudouble.
    • 081_V0002 – CHOMARAT Gilles
  • 6

    081_V0007 – COIQUAUD Erwann

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 104

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune de Châteaudouble.
    • 081_V0007 – COIQUAUD Erwann
  • 7

    081_V0005 – STALDER-MEYER Sandrine

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 102

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune de Châteaudouble.
    • 081_V0005 – STALDER-MEYER Sandrine
  • 8

    081_V0009 – PIN JOEL

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 106

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune de Châteaudouble.
    • 081_V0009 – PIN JOEL
  • 9

    081_V0001 – MARCEL Robert

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 98

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune de Châteaudouble.
    • 081_V0001 – MARCEL Robert
  • 10

    081_V0004 – TEILLET Philippe

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 101

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune de Châteaudouble.
    • 081_V0004 – TEILLET Philippe
  • 11

    081_V0008 – AUBERT Véronique

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 105

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune de Châteaudouble.
    • 081_V0008 – AUBERT Véronique
  • 12

    1988-2014

    Date

    1988-2014

    Cote

    4 E 6971

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Châteaudouble
    • Commune de Châteaudouble
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1988-2014
  • 13

    1973-2012

    Date

    1973-2012

    Cote

    5 E 715

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Châteaudouble
    • Commune de Châteaudouble
    • Tables décennales.
    • 1973-2012
  • 14

    Châteaudouble. - Extension de l'école maternelle.

    Date

    2008-2011

    Cote

    3254 W 28

    • Contexte : 3254 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Dossiers de subvention d'investissement.
    • Châteaudouble. - Extension de l'école maternelle.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 15

    CHATEAUDOUBLE

    Date

    1947-2011

    Cote

    3494 W 77

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • CHATEAUDOUBLE

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 16

    ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 486

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-du-Rhône.
    • ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 17

    Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte intérieure (dossier n°13AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 696

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Peyrins.
    • Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 18

    Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER et 02ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 514

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 19

    Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier Les Grands Bois (dossier n°12AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 655

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 20

    Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter un abribus (dossier n°08AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 500

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Clansayes.
    • Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme