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Résultats de la recherche

  • 1

    028_V0001 – PISICCHIO Jean-Pierre

    Date

    2016

    Cote

    4055 W 49

    • Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Bathernay.
    • 028_V0001 – PISICCHIO Jean-Pierre
  • 2

    028_V0002 – SIMONEL Marc

    Date

    2016

    Cote

    4055 W 50

    • Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Bathernay.
    • 028_V0002 – SIMONEL Marc
  • 3

    028_V0003 – COUTELIER Sébastien

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 51

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune de Bathernay.
    • 028_V0003 – COUTELIER Sébastien
  • 4

    028_V0001 – TOGNET Jean-Luc

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 49

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune de Bathernay.
    • 028_V0001 – TOGNET Jean-Luc
  • 5

    028_V0002 – SARL SOALIS

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 50

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune de Bathernay.
    • 028_V0002 – SARL SOALIS
  • 6

    028_V0004 – COUTELIER Sébastien

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 52

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune de Bathernay.
    • 028_V0004 – COUTELIER Sébastien
  • 7

    1973-2014

    Date

    1973-2014

    Cote

    4 E 6507

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Bathernay
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1973-2014
  • 8

    Bathernay.

    Date

    2011-2012

    Cote

    3657 W 13

    • Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

    • Bathernay.
  • 9

    1973-2012

    Date

    1973-2012

    Cote

    5 E 659

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Bathernay
    • Tables décennales.
    • 1973-2012
  • 10

    BATHERNAY

    Date

    1947-2012

    Cote

    3494 W 27

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • BATHERNAY

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 11

    Bathernay. - Coutelier Jean-Pierre.

    Date

    2003-2011

    Cote

    3857 W 35

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Ovins ou caprins.
    • Bathernay. - Coutelier Jean-Pierre.
  • 12

    ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 486

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-du-Rhône.
    • ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 13

    Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte intérieure (dossier n°13AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 696

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Peyrins.
    • Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 14

    Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER et 02ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 514

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 15

    Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier Les Grands Bois (dossier n°12AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 655

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 16

    Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter un abribus (dossier n°08AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 500

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Clansayes.
    • Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 17

    Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 653

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 18

    Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel (0017AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 732

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Rochegude.
    • Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 19

    Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul Cézanne (dossier n°15AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 533

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Étoile-sur-Rhône.
    • Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 20

    Séderon. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau Basse Tension (dossier n° 06AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 816

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Séderon. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme