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Résultats de la recherche

  • 1

    026_0009

    Date

    2005

    Cote

    3207 W 271

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
    • Année 2005.
    • Commune de Barret-de-Lioure.
    • 026_0009

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  • 2

    026_0007

    Date

    2005

    Cote

    3207 W 270

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
    • Année 2005.
    • Commune de Barret-de-Lioure.
    • 026_0007

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  • 3

    026_0006

    Date

    2005

    Cote

    3207 W 269

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
    • Année 2005.
    • Commune de Barret-de-Lioure.
    • 026_0006

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  • 4

    026_0005

    Date

    2005

    Cote

    3207 W 268

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
    • Année 2005.
    • Commune de Barret-de-Lioure.
    • 026_0005

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  • 5

    026_0004

    Date

    2005

    Cote

    3207 W 267

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
    • Année 2005.
    • Commune de Barret-de-Lioure.
    • 026_0004

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  • 6

    026_0003

    Date

    2005

    Cote

    3207 W 266

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
    • Année 2005.
    • Commune de Barret-de-Lioure.
    • 026_0003

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  • 7

    026_0002

    Date

    2005

    Cote

    3207 W 265

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
    • Année 2005.
    • Commune de Barret-de-Lioure.
    • 026_0002

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  • 8

    Travaux de voirie dont le mur soutènement de la place de l'église.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 75

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Barret-de-Lioure.
    • Travaux de voirie dont le mur soutènement de la place...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 9

    Travaux de voirie 2009.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 74

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Barret-de-Lioure.
    • Travaux de voirie 2009.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 10

    Aulan, Barret-de-Lioure, Montbrun-les-Bains, Reihanette.- Mémoires préhistoriques dans la haute vallée du Toulourenc par Pierre André (responsable d'opération; Association pour la valorisation et la diffusion de la Préhistoire alpine).

    Date

    2007

    Cote

    3132 W 121

    • Contexte : 3132 W - Direction régionale des affaires culturelles...

    • Rapports de sondages, surveillance de travaux, rapports...
    • Aulan, Barret-de-Lioure, Montbrun-les-Bains, Reihanette.-...

    Producteur :

    Direction régionale des affaires culturelles de Rhône-Alpes/Service régional de l'archéologie.

  • 11

    Rectification de virages à Barret-de-Lioure et Montbrun-les-Bains. - Dossiers de particuliers.

    Date

    1999-2002

    Cote

    3115 W 213

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°542.
    • Rectification de virages à Barret-de-Lioure et Montbrun-les-Bains....

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  • 12

    Référence interne n° 709/10, communes de Barret-de-Lioure / Villefranche-le-Château. - Raccordement BT pour alimernter une antenne relais du ministère de la Défense " poste bergier", pas de servitude.

    Date

    2010-2010

    Cote

    3093 W 72

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n° 709/10, communes de Barret-de-Lioure...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 13

    Aulan, Ballons, Barret-de-Lioure.

    Date

    1945-2000

    Cote

    2928 W 148

    • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

    • Elections.- Dossier par commune.
    • Canton de Séderon.
    • Aulan, Ballons, Barret-de-Lioure.

    Producteur :

    Service départemental de l'information générale.

  • 14

    Barret-de-Lioure.

    Date

    1957-1968

    Cote

    2054 W 18

    • Contexte : 2054 W - Office national interprofessionnel des vins,...

    • Cadastre viticole du département de la Drôme :
    • Barret-de-Lioure.

    Producteur :

    Service versant : Office national interprofessionnel des vins, Service producteur :Institut des vins de consommation courante

  • 15

    Barret-de-Lioure.

    Date

    1850-1898

    Cote

    8 M 132

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

    • Foires et marchés.
    • Foires et marchés du département : dossiers individuels...
    • Barret-de-Lioure.
  • 16
    1911

    7 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 181

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Barret-de-Lioure
    • 1911
  • 17
    1886

    10 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 181

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Barret-de-Lioure
    • 1886
  • 18
    1856

    13 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 181

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Barret-de-Lioure
    • 1856
  • 19
    1931

    5 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 181

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Barret-de-Lioure
    • 1931
  • 20
    1881

    12 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 181

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Barret-de-Lioure
    • 1881