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1 084 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Barret-de-Lioure.

    Date

    1871-1936

    Cote

    Xsup 12

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Comptes de gestion.
    • Barret-de-Lioure.
  2. Résultat n°2

    Barnave (1857), Barsac (1857), Barret-de-Lioure(1880-1904), Barthenay (1811-1901), La Bâtie-Rolland (1823-1901), La Baume-Cornillane (an XI-1901).

    Date

    1802-1904

    Cote

    35 X 1

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Créations, suppressions, personnel, fondations, pensions,...
    • Barnave (1857), Barsac (1857), Barret-de-Lioure(1880-1904),...
  3. Résultat n°3

    ROBERT Rudy

    Date

    2013

    Cote

    4283 W 15

    • Contexte : 4283 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Permis de construire. - Communes RNU (Règlement national...
    • Année 2013.
    • Barret-de-Lioure.
    • ROBERT Rudy
  4. Résultat n°4

    DARNOUX Jean-Marc

    Date

    2013

    Cote

    4283 W 14

    • Contexte : 4283 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Permis de construire. - Communes RNU (Règlement national...
    • Année 2013.
    • Barret-de-Lioure.
    • DARNOUX Jean-Marc
  5. Résultat n°5

    MARCHAND Bruno

    Date

    2013

    Cote

    4283 W 13

    • Contexte : 4283 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Permis de construire. - Communes RNU (Règlement national...
    • Année 2013.
    • Barret-de-Lioure.
    • MARCHAND Bruno
  6. Résultat n°6

    Barret-de-Lioure.

    Date

    1985-1988

    Cote

    4155 W 6

    • Contexte : 4155 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Mise en ordre de la voirie. - Classement et déclassement...
    • Dossiers par communes.
    • Barret-de-Lioure.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone sud / Centre technique départemental de Buis-les-Baronnies

  7. Résultat n°7

    PAELHYS

    Date

    2011

    Cote

    4067 W 333

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2011.
    • Commune de Barret-de-Lioure.
    • PAELHYS
  8. Résultat n°8

    MUNOZ- AIMANSA Alexandre- Claudine

    Date

    2011

    Cote

    4067 W 332

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2011.
    • Commune de Barret-de-Lioure.
    • MUNOZ- AIMANSA Alexandre- Claudine
  9. Résultat n°9

    URBAIN Daniel

    Date

    2011

    Cote

    4067 W 331

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2011.
    • Commune de Barret-de-Lioure.
    • URBAIN Daniel
  10. Résultat n°10

    ACHAT Cines

    Date

    2010

    Cote

    4067 W 9

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2010.
    • Commune de Barret-de-Lioure.
    • ACHAT Cines
  11. Résultat n°11

    RIPERT Patrick

    Date

    2010

    Cote

    4067 W 8

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2010.
    • Commune de Barret-de-Lioure.
    • RIPERT Patrick
  12. Résultat n°12

    Commune de Barret-de-Lioure. - SARL Agence Nationale.

    Date

    2016

    Cote

    4066 W 130

    • Contexte : 4066 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Déclarations préalables, communes RNU (règlement national...
    • Année 2016.
    • Commune de Barret-de-Lioure. - SARL Agence Nationale.
  13. Résultat n°13

    Commune de Barret-de-Lioure. - BOYER Martine.

    Date

    2014

    Cote

    4066 W 40

    • Contexte : 4066 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Déclarations préalables, communes RNU (règlement national...
    • Année 2014.
    • Commune de Barret-de-Lioure. - BOYER Martine.
  14. Résultat n°14

    Poste "La Reynarde", branchement collectif pour alimenter 3 villas pour M. RIGNON (dossier n°015AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 859

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Vinsobres.
    • Poste "La Reynarde", branchement collectif pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  15. Résultat n°15

    Poste "La Reynarde", raccordement basse tension pour alimenter une voie nouvelle reliant la RD 619 à la RD 190 (dossier n°13AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 858

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Vinsobres.
    • Poste "La Reynarde", raccordement basse tension pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  16. Résultat n°16

    Poste "Serratrice" Montée du Gareau, desserte intérieure pour alimenter le Lotissement "Le Jardin de Julia" (dossier n°11AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 857

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Vinsobres.
    • Poste "Serratrice" Montée du Gareau, desserte intérieure...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  17. Résultat n°17

    Poste "Message", renforcement du réseau BT (03AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 856

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Véronne.
    • Poste "Message", renforcement du réseau BT (03AER).

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  18. Résultat n°18

    Postes "Vallons", "La Réchasse" et "Col de Mouton" pour alimenter le quartier La Montagne (dossier n°02AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 855

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Véronne.
    • Postes "Vallons", "La Réchasse" et "Col de Mouton"...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  19. Résultat n°19

    Vercoiran. - Poste Colombette, renforcement du réseau BT (dossier n°01AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 854

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Vercoiran. - Poste Colombette, renforcement du réseau...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  20. Résultat n°20

    Poste Ratier", raccordement au réseau BT pour alimenter la construction de M. BERTRAND (dossier n°13AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 853

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Venterol.
    • Poste Ratier", raccordement au réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme