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Résultats de la recherche

  • 1
    Plan géométrique. A, Hameau Montaux. B, Village de Bézignan. C, Serre de Beauregard.

    1 media

    Plan géométrique. A, Hameau Montaux. B, Village de Bézignan. C, Serre de Beauregard.

    Date

    25 septembre 1807

    Cote

    3 P 3003

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Bésignan
    • Cadastre par masse de culture.
    • Plan géométrique. A, Hameau Montaux. B, Village de...
  • 2

    1953-1982

    Date

    1953-1982

    Cote

    5 E 673

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Bésignan
    • Tables décennales.
    • 1953-1982
  • 3

    Canton du Buis.- Commune de Beauvoisin (an XII-1835), Bellecombe (1808-1834), Bénivay (an XIII-1835), Bésignan (1807- 1833), Buis (Le) (an XII-1833).

    Date

    an XII-1835

    Cote

    3 P 2850

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
    • Fixation des limites.
    • Canton du Buis.- Commune de Beauvoisin (an XII-1835),...
  • 4
    B3, Le Village. 1942.

    1 media

    B3, Le Village. 1942.

    Date

    1942

    Cote

    2058 W 1517, 2058 W 171 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Bésignan
    • Section B
    • B3, Le Village. 1942.
  • 5
    1811

    1 media

    1811

    Cote

    3 P 3301/6

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Bésignan
    • Cadastre parcellaire.
    • Section C, Beauregard.
    • 1811
  • 6

    Année 1995.

    Date

    1995

    Cote

    3473 W 16

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1995.
  • 7

    Bésignan. - Projet de captage de la source de « Peimian » (1985 », mise en conformité sanitaire et territoriale des captages du "ravin de Fontbonne" (1998).

    Date

    1985-1998

    Cote

    3018 W 40

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Bésignan. - Projet de captage de la source de « Peimian...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  • 8

    Commune de Bésignan. - DAUDET René.

    Date

    2016

    Cote

    4066 W 136

    • Contexte : 4066 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Déclarations préalables, communes RNU (règlement national...
    • Année 2016.
    • Commune de Bésignan. - DAUDET René.
  • 9

    Volume 1 : pages 1-307 (17 décembre 1835).

    Date

    1835

    Cote

    3 P 334

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Bésignan.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés foncières 1835-1914.
    • Volume 1 : pages 1-307 (17 décembre 1835).
  • 10
    1890-1909

    167 medias

    1890-1909

    Date

    1890-1909

    Cote

    4 E 4904

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Bésignan
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1890-1909
  • 11

    N°775 AUBERT Albert et Monique.

    Date

    2008

    Cote

    3593 W 775

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2008.
    • Bésignan.
    • N°775 AUBERT Albert et Monique.
  • 12

    Relevés de propriétés.

    Date

    1985

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • Bésignan
    • Relevés de propriétés.
  • 13

    Année 1997. Nord.

    Date

    1997

    Cote

    3473 W 19

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1997. Nord.
  • 14
    B3. 1988.

    1 media

    B3. 1988.

    Date

    1988

    Cote

    2842 W 3258, 2842 W 92 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Bésignan
    • Section B
    • B3. 1988.
  • 15

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1982

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Bésignan
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 16
    C1. 1988.

    1 media

    C1. 1988.

    Date

    1988

    Cote

    2842 W 3259, 2842 W 92 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Bésignan
    • Section C
    • C1. 1988.
  • 17
    1757-1760

    16 medias

    1757-1760

    Date

    1757-1760

    Cote

    5 Mi 297/R4

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Bésignan
    • Baptêmes, mariages, sépultures (1674-1792).
    • 1757-1760
  • 18
    1699-1718

    40 medias

    1699-1718

    Date

    1699-1718

    Cote

    5 Mi 297/R2

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Bésignan
    • Baptêmes, mariages, sépultures (1674-1792).
    • 1699-1718
  • 19

    Année 2002.

    Date

    2002

    Cote

    3473 W 25

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2002.
  • 20
    1779-1792

    49 medias

    1779-1792

    Date

    1779-1792

    Cote

    5 Mi 297/R6

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Bésignan
    • Baptêmes, mariages, sépultures (1674-1792).
    • 1779-1792