Bésayes (Drôme, France)

1
Bésayes. - Travaux de réfection de l'école.

Date

2013-2016

Cote

3674 W 8
- Contexte : 3674W, Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Dossiers de subventions d'investissement aux collectivités...
- Bésayes. - Travaux de réfection de l'école.
Producteur :

Conseil déprtemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités
2
Bésayes. - Junillon Michel.

Date

2002-2015

Cote

3857 W 84
- Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...
- Volailles.
- Bésayes. - Junillon Michel.
3
1988-2014

Date

1988-2014

Cote

4 E 6583
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- Bésayes
- Naissances, mariages, décès (1873-2014).
- 1988-2014
4
Bésayes. - Modification n°7 du plan d'occupation des sols 2005.

Date

2004-2014

Cote

3573 W 18
- Contexte : 3573 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...
- Plan d'occupation des sols et plan local d'urbanisme...
- Bésayes. - Modification n°7 du plan d'occupation des...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
5
Bésayes. - Acquisition de panneaux de rues.

Date

2010-2011

Cote

3254 W 16
- Contexte : 3254 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...
- Dossiers de subvention d'investissement.
- Bésayes. - Acquisition de panneaux de rues.
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
6
Michel Bonnardel.

Date

1976-2011

Cote

3299 W 25
- Contexte : 3299 W - Direction départementale de la Protection...
- Bésayes.
- Michel Bonnardel.
Producteur :

Direction départementale de la Protection des populations
7
ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 486
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Châteauneuf-du-Rhône.
- ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
8
Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte intérieure (dossier n°13AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 696
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Peyrins.
- Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
9
Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER et 02ART).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 514
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
10
Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier Les Grands Bois (dossier n°12AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 655
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Montélier.
- Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
11
Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter un abribus (dossier n°08AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 500
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Clansayes.
- Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
12
Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier n°10AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 653
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Montélier.
- Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
13
Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel (0017AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 732
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Rochegude.
- Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
14
Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul Cézanne (dossier n°15AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 533
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Étoile-sur-Rhône.
- Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
15
Séderon. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau Basse Tension (dossier n° 06AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 816
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Séderon. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
16
Travaux souterrains aux abords de la RD 222 (dossier n°02AER et 02ART).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 556
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Granges-lès-Beaumont.
- Travaux souterrains aux abords de la RD 222 (dossier...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
17
Lotissement "Le Champbonin", création d'une desserte intérieure (dossier n°15AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 484
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Châteauneuf-de-Galaure.
- Lotissement "Le Champbonin", création d'une desserte...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
18
Poste "Condamines", extension Basse Tension pour relais SFR (dossier n° 013AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 830
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Taulignan.
- Poste "Condamines", extension Basse Tension pour relais...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
19
Poste "Oryant", alimentation électrique branchement collectif 8 logements Drôme Aménagement Habitat (dossier n° 07AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 821
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Soyans.
- Poste "Oryant", alimentation électrique branchement...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
20
Poste "Soubeyranne", raccordement au réseau BT pour alimenter le projet de la communauté de commune au Temple (dossier n° 08AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 740
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Saillans.
- Poste "Soubeyranne", raccordement au réseau BT pour...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

Résultats de la recherche

Bésayes. - Travaux de réfection de l'école.

Date

Cote

Contexte : 3674W, Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

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Bésayes. - Junillon Michel.

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Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

1988-2014

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Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

Bésayes. - Modification n°7 du plan d'occupation des sols 2005.

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Contexte : 3573 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...

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Michel Bonnardel.

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ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

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Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

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Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER et 02ART).

Date

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Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

Producteur :

Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier Les Grands Bois (dossier n°12AER).

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Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

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Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter un abribus (dossier n°08AER).

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Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

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Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier n°10AER).

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Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

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Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel (0017AER).

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Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

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Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul Cézanne (dossier n°15AER).

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Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

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Séderon. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau Basse Tension (dossier n° 06AER).

Date

Cote

Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

Producteur :

Travaux souterrains aux abords de la RD 222 (dossier n°02AER et 02ART).

Date

Cote

Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

Producteur :

Lotissement "Le Champbonin", création d'une desserte intérieure (dossier n°15AER).