Filtrer les résultats
Multimédias
  • 31
Nom de l'inventaire
  • 15
  • 4
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus
Période
  • 3
  • 24
  • 8
Lieux
  • 31
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Sujets
  • 15
  • 15
  • 4
  • 4
  • 4
Afficher plus
Collectivités
  • 15
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 2
31 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Chauffage dans les bâtiments comunaux.

    Date

    2007-2010

    Cote

    3143 W 43

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Arthemonay.
    • Chauffage dans les bâtiments comunaux.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 2

    Rénovation des sanitaires publics.

    Date

    2007-2010

    Cote

    3143 W 41

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Arthemonay.
    • Rénovation des sanitaires publics.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 3

    Mise en sécurité de la traverse de Reculais.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 40

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Arthemonay.
    • Mise en sécurité de la traverse de Reculais.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 4

    Réfection de la toitutre du logement de la mairie.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 42

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Arthemonay.
    • Réfection de la toitutre du logement de la mairie.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 5

    Arthemonay, Bathernay, Bren, Charmes-sur-l'Herbasse, Chavannes, Marges, Marsaz, Montchenu.

    Date

    1945-2006

    Cote

    2928 W 141

    • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

    • Elections.- Dossier par commune.
    • Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Arthemonay, Bathernay, Bren, Charmes-sur-l'Herbasse,...

    Producteur :

    Service départemental de l'information générale.

  • 6

    Référence interne n°358/06-395/06, commune de Arthemonay. - Extension BT pour M. CHA. - poste chaleiras".

    Date

    2006-2006

    Cote

    3093 W 52

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n°358/06-395/06, commune de Arthemonay....

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 7

    Commune d'Arthemonay. - Hôtel auberge, modernisation.

    Date

    2002-2005

    Cote

    3122 W 69

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune d'Arthemonay. - Hôtel auberge, modernisation.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 8

    Commune d'Arthemonay.

    Date

    2000-2005

    Cote

    3120 W 10

    • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

    • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
    • Commune d'Arthemonay.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 9

    N°85420.- Extension du réseau basse tension sur le poste "Mont Rond", quartier pont du Chalon, pour M. Dumoulin Frédéric.

    Date

    1999-2000

    Cote

    3208 W 86

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Arthemonay.
    • N°85420.- Extension du réseau basse tension sur le...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 10

    N°72130.- Extension du réseau basse tension aérien sur le poste "Montchêne" pour M. Accarias-Muret Serge.

    Date

    1997

    Cote

    3208 W 87

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Arthemonay.
    • N°72130.- Extension du réseau basse tension aérien...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 11

    Commune d'Arthemonay, Bloch Jean-Bernard.

    Date

    1995

    Cote

    3169 W 5

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de moins de 50 salariés en activité.
    • Commune d'Arthemonay, Bloch Jean-Bernard.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  • 12

    Années scolaires 1969-1970 à 1979-1980, 1981-1982 à 1991-1992.

    Date

    1969-1992

    Cote

    1836 W 2

    • Contexte : 1836 W - Écoles primaires publiques mixtes d'Arthemonay...

    • Ecole primaire publique mixte d'Arthemonay.
    • Registre d'appel journalier.
    • Années scolaires 1969-1970 à 1979-1980, 1981-1982 à...

    Producteur :

    Ecoles primaires publiques mixtes d'Arthemonay et de Reculais

  • 13

    Accidents scolaires.- Rapports d'accidents d'enfants survenus à l'école.

    Date

    1991-1992

    Cote

    1836 W 15

    • Contexte : 1836 W - Écoles primaires publiques mixtes d'Arthemonay...

    • Ecole primaire publique mixte d'Arthemonay.
    • Accidents scolaires.- Rapports d'accidents d'enfants...

    Producteur :

    Ecoles primaires publiques mixtes d'Arthemonay et de Reculais

  • 14

    Cahiers du jour, cahier de contrôle, cahier de poésies.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1836 W 11

    • Contexte : 1836 W - Écoles primaires publiques mixtes d'Arthemonay...

    • Ecole primaire publique mixte d'Arthemonay.
    • Activités scolaires.
    • Cahiers du jour, cahier de contrôle, cahier de poésies.

    Producteur :

    Ecoles primaires publiques mixtes d'Arthemonay et de Reculais

  • 15

    Conseil d'école.- Comptes-rendus des conseils d'école, élection des représentants de parents d'élèves au conseil d'école.

    Date

    1978-1992

    Cote

    1836 W 14

    • Contexte : 1836 W - Écoles primaires publiques mixtes d'Arthemonay...

    • Ecole primaire publique mixte d'Arthemonay.
    • Conseil d'école.- Comptes-rendus des conseils d'école,...

    Producteur :

    Ecoles primaires publiques mixtes d'Arthemonay et de Reculais

  • 16

    Établissement et effectifs scolaires.- Prévisions d'effectifs (1987-1991) ; situation de rentrée (1969, 1979) ; situation des effectifs scolaires de l'enseignement du premier degré et renseignements divers (1960-1967) ; casier sanitaire des locaux (1947-1948).

    Date

    1947-1991

    Cote

    1836 W 8

    • Contexte : 1836 W - Écoles primaires publiques mixtes d'Arthemonay...

    • Ecole primaire publique mixte d'Arthemonay.
    • Établissement et effectifs scolaires.- Prévisions d'effectifs...

    Producteur :

    Ecoles primaires publiques mixtes d'Arthemonay et de Reculais

  • 17

    Cahiers mensuels.

    Date

    1969-1991

    Cote

    1836 W 5

    • Contexte : 1836 W - Écoles primaires publiques mixtes d'Arthemonay...

    • Ecole primaire publique mixte d'Arthemonay.
    • Activités scolaires.
    • Cahiers mensuels.

    Producteur :

    Ecoles primaires publiques mixtes d'Arthemonay et de Reculais

  • 18

    Cahiers mensuels.

    Date

    1963-1991

    Cote

    1836 W 4

    • Contexte : 1836 W - Écoles primaires publiques mixtes d'Arthemonay...

    • Ecole primaire publique mixte d'Arthemonay.
    • Activités scolaires.
    • Cahiers mensuels.

    Producteur :

    Ecoles primaires publiques mixtes d'Arthemonay et de Reculais

  • 19

    Tests d'évaluation.- Évaluation de l'élève à l'entrée au CE2.

    Date

    1989-1990

    Cote

    1836 W 3

    • Contexte : 1836 W - Écoles primaires publiques mixtes d'Arthemonay...

    • Ecole primaire publique mixte d'Arthemonay.
    • Tests d'évaluation.- Évaluation de l'élève à l'entrée...

    Producteur :

    Ecoles primaires publiques mixtes d'Arthemonay et de Reculais

  • 20

    Registre matricule.

    Date

    1966-1990

    Cote

    1836 W 1

    • Contexte : 1836 W - Écoles primaires publiques mixtes d'Arthemonay...

    • Ecole primaire publique mixte d'Arthemonay.
    • Registre matricule.

    Producteur :

    Ecoles primaires publiques mixtes d'Arthemonay et de Reculais