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Résultats de la recherche

  • 1

    Aouste-sur-Sye.- Peyrequatre section AY n°419 et 427 sous la direction de Éric Néré (Responsable scientifique; INRAP).

    Date

    2010

    Cote

    3132 W 6

    • Contexte : 3132 W - Direction régionale des affaires culturelles...

    • Rapport final d'opération de diagnostics archéologiques.
    • Aouste-sur-Sye.- Peyrequatre section AY n°419 et 427...

    Producteur :

    Direction régionale des affaires culturelles de Rhône-Alpes/Service régional de l'archéologie.

  • 2

    Commune d'Aouste-sur-Sye.

    Date

    2001-2008

    Cote

    3120 W 5

    • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

    • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
    • Commune d'Aouste-sur-Sye.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 3

    Transports Perrenot.

    Date

    2006

    Cote

    3085 W 4

    • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune d'Aouste-sur-Sye.
    • Transports Perrenot.
  • 4

    Allex, Aouste-sur-Sye, Beaufort-sur-Gervanne, Cobonne.

    Date

    1945-2006

    Cote

    2928 W 86

    • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

    • Elections.- Dossier par commune.
    • Canton de Crest Nord.
    • Allex, Aouste-sur-Sye, Beaufort-sur-Gervanne, Cobonne.

    Producteur :

    Service départemental de l'information générale.

  • 5

    Mondi Lembacel.

    Date

    1971-2005

    Cote

    3085 W 3

    • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune d'Aouste-sur-Sye.
    • Mondi Lembacel.
  • 6

    Institut médico-pédagogique de Fontlaure.

    Date

    1971-2004

    Cote

    3085 W 2

    • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune d'Aouste-sur-Sye.
    • Institut médico-pédagogique de Fontlaure.
  • 7

    Aménagement des espaces publics du centre-bourg.

    Date

    2003-2004

    Cote

    3122 W 179

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune d'Aouste-sur-Sye.
    • Aménagement des espaces publics du centre-bourg.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 8

    Construction d'un gîte rural avec piscine.

    Date

    2002

    Cote

    3122 W 110

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune d'Aouste-sur-Sye.
    • Construction d'un gîte rural avec piscine.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 9

    Rescindement d'une façade à Aouste : dossiers de particuliers.

    Date

    1995-2002

    Cote

    3115 W 47

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°70 A.
    • Rescindement d'une façade à Aouste : dossiers de particuliers.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  • 10

    Aouste-sur-Sye

    Date

    1994-2001

    Cote

    312 J 250

    • Contexte : 312 J - Fonds Patrick Martin

    • Documentation.
    • Documents publiés.
    • Articles de presse
    • Dossiers de presse
    • La Résistance et la guerre dans la presse locale de...
    • Aouste-sur-Sye

    Producteur :

    Patrick Martin, titulaire d'une thèse d'histoire de l'université Paris IV-Sorbonne.

  • 11

    N°84890.- Exension communale du poste HLM pour alimenter l'éclairage du stade.

    Date

    1999-2000

    Cote

    3208 W 79

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Aouste-sur-Sye.
    • N°84890.- Exension communale du poste HLM pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 12

    N°73520.- Extension du réseau basse tension pour le lotissement "Saint-François" - 2ème tranche.

    Date

    1998-2000

    Cote

    3208 W 75

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Aouste-sur-Sye.
    • N°73520.- Extension du réseau basse tension pour le...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 13

    N°72801.- Reprise en souterrain sur le poste "Saint-François" du réseau basse tension du poste "Souvion".

    Date

    1997-1999

    Cote

    3208 W 73

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Aouste-sur-Sye.
    • N°72801.- Reprise en souterrain sur le poste "Saint-François"...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 14

    N°73311.- Extension du réseau basse tension aérien du poste "saint-Christophe" pour M. Chaffois Georges et Mme Germain Anne-Marie.

    Date

    1997-1999

    Cote

    3208 W 74

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Aouste-sur-Sye.
    • N°73311.- Extension du réseau basse tension aérien...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 15

    N°78400.- Extension communale sur le poste "Pont bossu" pour une pompe d'arrosage sur le giratoire de la RD93.

    Date

    1998-1999

    Cote

    3208 W 78

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Aouste-sur-Sye.
    • N°78400.- Extension communale sur le poste "Pont bossu"...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 16

    N°72800.- Renforcement du réseau basse tension aérien des postes "Jurie", "Saint-Alban", "Arras" et Plan d'Aouste".

    Date

    1997-1999

    Cote

    3208 W 72

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Aouste-sur-Sye.
    • N°72800.- Renforcement du réseau basse tension aérien...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 17

    N°76700.- Extension du réseau basse tension sur le poste "Mivoie" pour M. Romain Alain.

    Date

    1998

    Cote

    3208 W 77

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Aouste-sur-Sye.
    • N°76700.- Extension du réseau basse tension sur le...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 18

    N°74931.- Renforcement du réseau basse tension sur le poste "La Lozière" lié au ticket bleu de M. Neumann (N°74930).

    Date

    1997-1998

    Cote

    3208 W 76

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Aouste-sur-Sye.
    • N°74931.- Renforcement du réseau basse tension sur...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 19

    N°72802.- Renforcement basse tension du poste "Zone Artisanale".

    Date

    1997-1998

    Cote

    3208 W 69

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Aouste-sur-Sye.
    • N°72802.- Renforcement basse tension du poste "Zone...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 20

    N°72830.- Extension du réseau basse tension aérien du poste "Saint-Alban", quartier Les Terrasses, pour M. Canivet Laurent et Mme Arnaud Christine.

    Date

    1997-1998

    Cote

    3208 W 70

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Aouste-sur-Sye.
    • N°72830.- Extension du réseau basse tension aérien...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG