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Résultats de la recherche

  • 1

    N°71570.- Extension du réseau basse tension souterrain sur le poste "Mantaille", lieu-dit Les Teypes et Moiles, pour M. Charignon Jean-Marc.

    Date

    1997-1998

    Cote

    3208 W 54

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Anneyron.
    • N°71570.- Extension du réseau basse tension souterrain...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 2

    Travaux de voirie 2010.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 38

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Anneyron.
    • Travaux de voirie 2010.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 3

    2 octobre 1740-31 décembre 1742

    Cote

    2 C 16

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Anneyron.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 2 octobre 1740-31 décembre 1742
  • 4
    1926

    43 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 172

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Anneyron
    • 1926
  • 5

    Commune d'Anneyron. - Coopérative Terre noire.

    Date

    1982-2001

    Cote

    3113 W 6

    • Contexte : 3113 W - Direction départementale des territoires,...

    • Coopératives d'utilisation de matériel agricole (CUMA).
    • Commune d'Anneyron. - Coopérative Terre noire.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 6
    1881

    4 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 171

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Anneyron
    • 1881
  • 7

    N°76800.- Renforcement du réseau basse tension aérien sur le poste "Les Demeures", lieu-dit Les Vials, pour M. Bourgeon Ludovic.

    Date

    1998-1999

    Cote

    3208 W 58

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Anneyron.
    • N°76800.- Renforcement du réseau basse tension aérien...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 8

    A-C (n° d'ordre d'exploitation 1 à 40).

    Date

    1957-1965

    Cote

    2054 W 8

    • Contexte : 2054 W - Office national interprofessionnel des vins,...

    • Cadastre viticole du département de la Drôme :
    • Anneyron.
    • A-C (n° d'ordre d'exploitation 1 à 40).

    Producteur :

    Service versant : Office national interprofessionnel des vins, Service producteur :Institut des vins de consommation courante

  • 9

    Frigière Gilbert.

    Date

    2001

    Cote

    3169 W 3

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de moins de 50 salariés en activité.
    • Commune d'Anneyron.
    • Frigière Gilbert.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  • 10

    23 novembre 1756-27 janvier 1757

    Cote

    2 C 23

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Anneyron.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 23 novembre 1756-27 janvier 1757
  • 11
    1891

    52 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 171

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Anneyron
    • 1891
  • 12
    1856

    59 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 171

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Anneyron
    • 1856
  • 13

    Biscuiterie TOUR D'ALBON (commune d'Anneyron). - Durée du travail, conflit collectif.

    Date

    2000-2001

    Cote

    3021 W 52

    • Contexte : 3021 W - Fonds de l'Inspection du travail - 1ère section.

    • Dossiers des entreprises de moins de cinquante salariés.
    • Biscuiterie TOUR D'ALBON (commune d'Anneyron). - Durée...

    Producteur :

    Service versant : Ministère du Travail, de l'Emploi et de la SantéDirection Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi (DIRECCTE)

  • 14

    15 novembre 1732-30 mai 1734

    Cote

    2 C 13

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Anneyron.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 15 novembre 1732-30 mai 1734
  • 15

    Licenciements salariés protégés (2002), recours hiérarchiques salariés protégés (2002-2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    3147 W 63

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Etablissement de plus de 50 salariés ancien secteur...
    • Commune d'Anneyron, Rodet Cubic.
    • Licenciements salariés protégés (2002), recours hiérarchiques...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  • 16

    7 rue Paul Brottier sous la direction de Vicard Tommy(Inrap).

    Date

    2014

    Cote

    3246 W 2

    • Contexte : 3246 W - Direction régionale des affaires culturelles...

    • Rapports finaux d'opération de diagnostics.
    • Anneyron.
    • 7 rue Paul Brottier sous la direction de Vicard Tommy(Inrap).

    Producteur :

    Direction régionale des affaires culturelles de Rhône-Alpes/Service régional de l'archéologie.

  • 17

    N°75060.- Extension du réseau basse tension souterrain sur le poste "Coinaud", parcelle AC 98, pour Mme Pelisson Anita.

    Date

    1997-1998

    Cote

    3208 W 55

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Anneyron.
    • N°75060.- Extension du réseau basse tension souterrain...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 18

    Commune de Anneyron.

    Date

    1968-1968

    Cote

    3141 W 4

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Anneyron.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 19
    1846

    53 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 170

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Anneyron
    • 1846
  • 20

    15 septembre 1716-1er septembre 1720

    Cote

    2 C 8

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Anneyron.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 15 septembre 1716-1er septembre 1720