19 décembre 1607-31 août 1624
Date
19 décembre 1607-31 août 1624
Cote
2 E 8959
-
Contexte : 2 E et E - Notaires (Ancône)
- Ancône. Étude non identifiée.
- Senoche, Raymond.
- Minutes.
- 19 décembre 1607-31 août 1624
438 medias
19 décembre 1607-31 août 1624
2 E 8959
1618-18 novembre 1624
2 E 8960
205 medias
janvier 1625-janvier 1627
2 E 8961
193 medias
1627-1629
2 E 8962
406 medias
1630-15 janvier 1633
2 E 8963
janvier 1633-1637
2 E 8964
408 medias
décembre 1637-mai 1642
2 E 8965
500 medias
mai 1642-1647
2 E 8966
1648-18 janvier 1654
2 E 8967
462 medias
8 décembre 1607-15 août 1621
2 E 8968
1623-1629
2 E 8969
381 medias
1629-1636
2 E 8970
30 août 1633-8 janvier 1657
2 E 8971
3 janvier 1625-15 juillet 1629
2 E 8971
381 medias
23 septembre 1614-9 mai 1633
2 E 8971
1708-1727
2 E 8972
1731-1734
2 E 8973
99 medias
1890-1911
4 E 4808
110 medias
1890-1911
4 E 4809
115 medias
1890-1911
4 E 4810
29 medias
1912-1932
4 E 4811
68 medias
1912-1932
4 E 4811
40 medias
1912-1932
4 E 4811
1933-1951
4 E 6398
1952
4 E 6399
1953-1962
4 E 6400
1963-1970
4 E 6401
1971-1982
4 E 6402
1983-2014
4 E 6403
1953-2012
5 E 640
1933-1952
5 E 1161
1 media
début XXe siècle
30 Fi 8/1
1 media
1959
95 Fi 44
1 media
1961
95 Fi 47
1990-1993
202 J 35
A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
- des fonds d'entreprises liquidées,
- des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].
[1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
[2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
1981
254 J 155
A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
- des fonds d'entreprises liquidées,
- des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].
[1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
[2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
1851-1882
1 M 1282
1812-1931
5 M 237
1922-1924
7 M 567
Les documents traités ici proviennent de trois versements : le premier effectué en 1958, offre un bel éventail des différentes missions du service du génie rural avec néanmoins une large dominante pour l'électrification rurale (758 W). Viennent ensuite deux autres versements plus thématiques : les travaux d'électrification pour le 2614 WP et l'alimentation en eau pour le 1751 W, versé en 1992.
1814
3 P 60