Étoile-sur-Rhône (Drôme, France)

1
ETOILE-SUR-RHÔNE

Date

2019

Cote

3645 W 115
- Contexte : 3645 W - Préfecture, direction des ressources humaines...
- Grand débat national: Cahiers citoyens et contributions...
- ARRONDISSEMENT DE VALENCE
- ETOILE-SUR-RHÔNE
Producteur :

Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau de l'Organisation Administrative et du Patrimoine Immobilier
2
Permis de démolir (2009), maison du 16e, lignes électriques (2011-2014), installations classées (2011-2015).

Date

2009-2015

Cote

3657 W 74
- Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...
- Étoile-sur-Rhône.
- Permis de démolir (2009), maison du 16e, lignes électriques...
3
Étoile-sur-Rhône. - Église Notre-Dame.

Date

1920-2014

Cote

3677 W 21
- Contexte : 3677 W - Unité départementale de l'architecture et...
- Étoile-sur-Rhône. - Église Notre-Dame.
4
2009-2014

Date

2009-2014

Cote

4 E 7448
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- Étoile-sur-Rhône
- Naissances, mariages, décès (1793-2014).
- 2009-2014
5
Canton de Portes-lès-Valence, Association ASPIRO.

Date

2014-2014

Cote

3572 W 72
- Contexte : 3572 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Dossiers de subventions de fonctionnement aux associations
- Dossiers clos en 2014.
- Zone Ouest.
- Canton de Portes-lès-Valence, Association ASPIRO.
Producteur :

Conseil général, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités
6
Centres de tri des déchets du SYTRAD (Syndicat de Traitement des Déchets Ardèche-Drôme) d'Etoile-sur-Rhône, Beauregard-Baret/Meymans, Saint-Barthélémy-de-Vals, implantation et opposition au projet.

Date

2003-2012

Cote

3588 W 55
- Contexte : 3588 W - Direction départementale des renseignements...
- La vie politique et ses analyses.
- Les partis, les associations et les divers mouvements...
- Les partis, les associations et les divers mouvements...
- Contestations des pollutions.
- Déchets
- Déchets ménagers.
- Centres de tri des déchets du SYTRAD (Syndicat de Traitement...
7
GAEC BRUNEL.

Date

1996-2011

Cote

3299 W 100
- Contexte : 3299 W - Direction départementale de la Protection...
- Étoile-sur-Rhône.
- GAEC BRUNEL.
Producteur :

Direction départementale de la Protection des populations
8
ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 486
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Châteauneuf-du-Rhône.
- ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
9
Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte intérieure (dossier n°13AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 696
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Peyrins.
- Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
10
Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER et 02ART).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 514
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
11
Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier Les Grands Bois (dossier n°12AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 655
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Montélier.
- Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
12
Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter un abribus (dossier n°08AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 500
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Clansayes.
- Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
13
Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier n°10AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 653
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Montélier.
- Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
14
Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel (0017AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 732
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Rochegude.
- Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
15
Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul Cézanne (dossier n°15AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 533
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Étoile-sur-Rhône.
- Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
16
Séderon. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau Basse Tension (dossier n° 06AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 816
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Séderon. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
17
Travaux souterrains aux abords de la RD 222 (dossier n°02AER et 02ART).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 556
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Granges-lès-Beaumont.
- Travaux souterrains aux abords de la RD 222 (dossier...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
18
Lotissement "Le Champbonin", création d'une desserte intérieure (dossier n°15AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 484
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Châteauneuf-de-Galaure.
- Lotissement "Le Champbonin", création d'une desserte...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
19
Poste "Condamines", extension Basse Tension pour relais SFR (dossier n° 013AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 830
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Taulignan.
- Poste "Condamines", extension Basse Tension pour relais...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
20
Poste "Oryant", alimentation électrique branchement collectif 8 logements Drôme Aménagement Habitat (dossier n° 07AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 821
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Soyans.
- Poste "Oryant", alimentation électrique branchement...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

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ETOILE-SUR-RHÔNE

Date

Cote

Contexte : 3645 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

Producteur :

Permis de démolir (2009), maison du 16e, lignes électriques (2011-2014), installations classées (2011-2015).

Date

Cote

Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

Étoile-sur-Rhône. - Église Notre-Dame.

Date

Cote

Contexte : 3677 W - Unité départementale de l'architecture et...

2009-2014

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

Canton de Portes-lès-Valence, Association ASPIRO.

Date

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Contexte : 3572 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

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Centres de tri des déchets du SYTRAD (Syndicat de Traitement des Déchets Ardèche-Drôme) d'Etoile-sur-Rhône, Beauregard-Baret/Meymans, Saint-Barthélémy-de-Vals, implantation et opposition au projet.

Date

Cote

Contexte : 3588 W - Direction départementale des renseignements...

GAEC BRUNEL.

Date

Cote

Contexte : 3299 W - Direction départementale de la Protection...

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ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

Date

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Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

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Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte intérieure (dossier n°13AER).

Date

Cote

Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

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Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER et 02ART).

Date

Cote

Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

Producteur :

Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier Les Grands Bois (dossier n°12AER).

Date

Cote

Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

Producteur :

Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter un abribus (dossier n°08AER).

Date

Cote

Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

Producteur :

Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier n°10AER).

Date

Cote

Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

Producteur :

Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel (0017AER).

Date

Cote

Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

Producteur :

Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul Cézanne (dossier n°15AER).

Date

Cote

Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

Producteur :

Séderon. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau Basse Tension (dossier n° 06AER).

Date

Cote

Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

Producteur :

Travaux souterrains aux abords de la RD 222 (dossier n°02AER et 02ART).

Date

Cote