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  1. Résultat n°1

    Membres de la commission administrative ( an X-1901), religieuses, receveurs, médecins. Règlement( 1840). Contentieux (1898).

    Date

    1801-1901

    Cote

    13 X 1

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Administration hospitalière.
    • Administration hospitalière.
    • Hospices.
    • Organisation et administration.
    • Montélimar.
    • Membres de la commission administrative ( an X-1901),...
  2. Résultat n°2

    Propriété du lac de Luc (voir 7 X 4 Die) (1801-1910). Domaine des Gardettes ((1864-1898).

    Date

    1801-1910

    Cote

    6 X 4

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Administration hospitalière.
    • Administration hospitalière.
    • Hospices.
    • Organisation et administration.
    • Crest.
    • Propriété du lac de Luc (voir 7 X 4 Die) (1801-1910)....
  3. Résultat n°3

    Membres de la commission administrative (an X-1904).- Receveurs, médecins, chirurgiens, pharmaciens, sages-femmes, notaires, aumôniers, religieuses (an IV-1915).

    Date

    1795-1915

    Cote

    26 X 2

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Administration hospitalière.
    • Administration hospitalière.
    • Hospices.
    • Organisation et administration.
    • Valence.
    • Membres de la commission administrative (an X-1904).-...
  4. Résultat n°4

    Bâtiments (1809-1877). Propriétés (an X-1890). Baux (1907-1919). Mobilier, linge (1807-1811). Fondation, pensions etc... (1820-1901). Dons et legs (1786-1873).

    Date

    1786-1919

    Cote

    20 X 2

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Administration hospitalière.
    • Administration hospitalière.
    • Hospices.
    • Organisation et administration.
    • Saint-Agnan-en-Vercors.
    • Bâtiments (1809-1877). Propriétés (an X-1890). Baux...
  5. Résultat n°5

    Règlements (an X-1899). Comptes moraux (1805-1871). Renseignements. Statistiques. Inspections (1835-1865). Convention pour le traitement des militaires. Tableau des bienfaiteurs. Observations médicales (an XII-an-XIII). Feuilles d'information. Questionnaire( 1888). Divers.

    Date

    1801-1899

    Cote

    18 X 1

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Administration hospitalière.
    • Administration hospitalière.
    • Hospices.
    • Organisation et administration.
    • Romans (voir le versement 1897 W).
    • Règlements (an X-1899). Comptes moraux (1805-1871)....
  6. Résultat n°6

    Règlements (an X-1881). Comptes moraux de l'hospice (an IX-1904). Renseignements divers (an IX-1917). Feuilles d'informations. Inspections (1835-1880). Laïcisation (1905). Rapport de Mr Lacroix archiviste sur les droits que prétend avoir la commune de Bourg-les Valence (1896). Rapports avec l'armée.

    Date

    1800-1917

    Cote

    26 X 1

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Administration hospitalière.
    • Administration hospitalière.
    • Hospices.
    • Organisation et administration.
    • Valence.
    • Règlements (an X-1881). Comptes moraux de l'hospice...
  7. Résultat n°7

    An X-1865

    Date

    1801-1865

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Administration hospitalière.
    • Administration hospitalière.
    • Hospices.
    • Comptes de gestion.
    • Grignan.
    • An X-1865
  8. Résultat n°8

    An X-1911

    Date

    1801-1911

    Cote

    43 X 1

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Créations, suppressions, personnel, fondations, pensions,...
    • Bourg-de-Péage.
    • An X-1911
  9. Résultat n°9

    Correspondance (1848-1893), statistiques (1893-1935), rapports (1849-1919), statuts, immeubles (1853-1887).

    Date

    1848-1925

    Cote

    145 X 1

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Assistance sociale.
    • Assistance sociale.
    • Assistance à l'enfance.
    • Enfants trouvés, abandonnés.
    • Orphelinats.
    • Orphelinat protestant de Crest.
    • Correspondance (1848-1893), statistiques (1893-1935),...
  10. Résultat n°10

    Notice historique, patronage, loterie (1867). Personnel de l'établissement (1866-1921). Commissions administratives (1864-1917). Photographies du Valentin. Boursiers (1906-1914).

    Date

    1864-1921

    Cote

    143 X 3

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Assistance sociale.
    • Assistance sociale.
    • Assistance à l'enfance.
    • Enfants trouvés, abandonnés.
    • Orphelinats.
    • Orphelinat Napoléon à Valence d'abord, transféré au...
    • Notice historique, patronage, loterie (1867). Personnel...
  11. Résultat n°11

    Budgets et comptes administratifs.

    Date

    1901-1923

    Cote

    143 X 2

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Assistance sociale.
    • Assistance sociale.
    • Assistance à l'enfance.
    • Enfants trouvés, abandonnés.
    • Orphelinats.
    • Orphelinat Napoléon à Valence d'abord, transféré au...
    • Budgets et comptes administratifs.
  12. Résultat n°12

    Divers projet d'utilisation du domaine.

    Date

    1907-1925

    Cote

    143 X 5

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Assistance sociale.
    • Assistance sociale.
    • Assistance à l'enfance.
    • Enfants trouvés, abandonnés.
    • Orphelinats.
    • Orphelinat Napoléon à Valence d'abord, transféré au...
    • Divers projet d'utilisation du domaine.
  13. Résultat n°13

    Notes, correspondance, rapports, demandes de subventions, règlements, budgets (jusqu'en 1900).

    Date

    1851-1924

    Cote

    143 X 1

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Assistance sociale.
    • Assistance sociale.
    • Assistance à l'enfance.
    • Enfants trouvés, abandonnés.
    • Orphelinats.
    • Orphelinat Napoléon à Valence d'abord, transféré au...
    • Notes, correspondance, rapports, demandes de subventions,...
  14. Résultat n°14

    Dons et legs (1854-1926). Divers : assurances, chasse, pétition des maraîchers de Valence (1911). Vente d'objets du culte (1914). Location d'une bande de terrain aux officiers du 1er Hussard (1894-1897). Fourniture de lait (1911-1918). Colonie de vacances (1934). Installation d'un champs de jeux (1914). École primaire annexe (1896). École professionnelle des mutilés de guerre (1917).

    Date

    1854-1934

    Cote

    143 X 6

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Assistance sociale.
    • Assistance sociale.
    • Assistance à l'enfance.
    • Enfants trouvés, abandonnés.
    • Orphelinats.
    • Orphelinat Napoléon à Valence d'abord, transféré au...
    • Dons et legs (1854-1926). Divers : assurances, chasse,...
  15. Résultat n°15

    Bâtiments : aménagements ; réparations ; agrandissements, etc.(1894-1932). Eaux : aménagement des eaux du domaine (1907-1909) ; projet de modification du canal de la Tourtelle (1909) ; redevance au canal de la Bourne (1900-1901) ; piscine (1923) ; divers (1920-1923).

    Date

    1894-1932

    Cote

    143 X 4

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Assistance sociale.
    • Assistance sociale.
    • Assistance à l'enfance.
    • Enfants trouvés, abandonnés.
    • Orphelinats.
    • Orphelinat Napoléon à Valence d'abord, transféré au...
    • Bâtiments : aménagements ; réparations ; agrandissements,...
  16. Résultat n°16

    Dons et legs.

    Date

    1860-1925

    Cote

    145 X 2

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Assistance sociale.
    • Assistance sociale.
    • Assistance à l'enfance.
    • Enfants trouvés, abandonnés.
    • Orphelinats.
    • Orphelinat protestant de Crest.
    • Dons et legs.
  17. Résultat n°17

    L-V.

    Date

    1809-1894

    Cote

    4 X 5

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Administration hospitalière.
    • Administration hospitalière.
    • Hospices.
    • Organisation et administration.
    • Buis-les-Baronnies.
    • Dons et legs.
    • L-V.
  18. Résultat n°18

    A-C

    Date

    1799-1912

    Cote

    26 X 10

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Administration hospitalière.
    • Administration hospitalière.
    • Hospices.
    • Organisation et administration.
    • Valence.
    • Dons et legs : dossiers nominatifs.
    • A-C
  19. Résultat n°19

    A-B

    Date

    1808-1924

    Cote

    6 X 8

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Administration hospitalière.
    • Administration hospitalière.
    • Hospices.
    • Organisation et administration.
    • Crest.
    • Dons et legs : dossiers nominatifs.
    • A-B
  20. Résultat n°20

    G-V

    Date

    1807-1923

    Cote

    7 X 8

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Administration hospitalière.
    • Administration hospitalière.
    • Hospices.
    • Organisation et administration.
    • Die.
    • Dons et legs : dossiers nomminatifs
    • G-V
  21. Résultat n°21

    C-K

    Date

    s.d.

    Cote

    13 X 7

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Administration hospitalière.
    • Administration hospitalière.
    • Hospices.
    • Organisation et administration.
    • Montélimar.
    • Dons et legs : dossiers nominatifs.
    • C-K
  22. Résultat n°22

    L-V

    Date

    1801-1923

    Cote

    18 X 12

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Administration hospitalière.
    • Administration hospitalière.
    • Hospices.
    • Organisation et administration.
    • Romans (voir le versement 1897 W).
    • Dons et legs : dossiers nominatifs.
    • L-V
  23. Résultat n°23

    C-G

    Date

    1811-1924

    Cote

    6 X 9

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Administration hospitalière.
    • Administration hospitalière.
    • Hospices.
    • Organisation et administration.
    • Crest.
    • Dons et legs : dossiers nominatifs.
    • C-G
  24. Résultat n°24

    A-J.

    Date

    1807-1909

    Cote

    4 X 4

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Administration hospitalière.
    • Administration hospitalière.
    • Hospices.
    • Organisation et administration.
    • Buis-les-Baronnies.
    • Dons et legs.
    • A-J.
  25. Résultat n°25

    D-M

    Date

    1805-1926

    Cote

    26 X 11

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Administration hospitalière.
    • Administration hospitalière.
    • Hospices.
    • Organisation et administration.
    • Valence.
    • Dons et legs : dossiers nominatifs.
    • D-M
  26. Résultat n°26

    Entretien (1833-1919). Assurance contre l'incendie (1867-1880).

    Date

    1867-1919

    Cote

    26 X 6

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Administration hospitalière.
    • Administration hospitalière.
    • Hospices.
    • Organisation et administration.
    • Valence.
    • Bâtiments de l'hospice.
    • Entretien (1833-1919). Assurance contre l'incendie...
  27. Résultat n°27

    A-F

    Date

    1806-1905

    Cote

    21 X 4

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Administration hospitalière.
    • Administration hospitalière.
    • Hospices.
    • Organisation et administration.
    • Saint-Jean-en-Royans.
    • Dons et legs : dossiers nominatifs.
    • A-F
  28. Résultat n°28

    L-Q

    Date

    s.d.

    Cote

    13 X 8

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Administration hospitalière.
    • Administration hospitalière.
    • Hospices.
    • Organisation et administration.
    • Montélimar.
    • Dons et legs : dossiers nominatifs.
    • L-Q
  29. Résultat n°29

    N-V

    Date

    1807-1924

    Cote

    26 X 12

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Administration hospitalière.
    • Administration hospitalière.
    • Hospices.
    • Organisation et administration.
    • Valence.
    • Dons et legs : dossiers nominatifs.
    • N-V
  30. Résultat n°30

    P-V

    Date

    1808-1921

    Cote

    6 X 11

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Administration hospitalière.
    • Administration hospitalière.
    • Hospices.
    • Organisation et administration.
    • Crest.
    • Dons et legs : dossiers nominatifs.
    • P-V
  31. Résultat n°31

    G-V

    Date

    1714-1911

    Cote

    21 X 5

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Administration hospitalière.
    • Administration hospitalière.
    • Hospices.
    • Organisation et administration.
    • Saint-Jean-en-Royans.
    • Dons et legs : dossiers nominatifs.
    • G-V
  32. Résultat n°32

    A-F

    Date

    1811-1926

    Cote

    7 X 7

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Administration hospitalière.
    • Administration hospitalière.
    • Hospices.
    • Organisation et administration.
    • Die.
    • Dons et legs : dossiers nomminatifs
    • A-F
  33. Résultat n°33

    R-V

    Date

    s.d.

    Cote

    13 X 9

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Administration hospitalière.
    • Administration hospitalière.
    • Hospices.
    • Organisation et administration.
    • Montélimar.
    • Dons et legs : dossiers nominatifs.
    • R-V
  34. Résultat n°34

    A-F

    Date

    s.d.

    Cote

    13 X 4

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Administration hospitalière.
    • Administration hospitalière.
    • Hospices.
    • Organisation et administration.
    • Montélimar.
    • Rentes et créances. Remboursements.
    • A-F
  35. Résultat n°35

    A-B

    Date

    s.d.

    Cote

    13 X 6

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Administration hospitalière.
    • Administration hospitalière.
    • Hospices.
    • Organisation et administration.
    • Montélimar.
    • Dons et legs : dossiers nominatifs.
    • A-B
  36. Résultat n°36

    H-O

    Date

    1804-1922

    Cote

    6 X 10

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Administration hospitalière.
    • Administration hospitalière.
    • Hospices.
    • Organisation et administration.
    • Crest.
    • Dons et legs : dossiers nominatifs.
    • H-O
  37. Résultat n°37

    Transferts de l'hôpital au couvent des capucins. Réunion des deux hospices. Constructions, plans.

    Date

    1800-1883

    Cote

    26 X 5

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Administration hospitalière.
    • Administration hospitalière.
    • Hospices.
    • Organisation et administration.
    • Valence.
    • Bâtiments de l'hospice.
    • Transferts de l'hôpital au couvent des capucins. Réunion...
  38. Résultat n°38

    A-B

    Date

    1801-1912

    Cote

    18 X 10

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Administration hospitalière.
    • Administration hospitalière.
    • Hospices.
    • Organisation et administration.
    • Romans (voir le versement 1897 W).
    • Dons et legs : dossiers nominatifs.
    • A-B
  39. Résultat n°39

    F-V

    Date

    1819-1906

    Cote

    10 X 5

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Administration hospitalière.
    • Administration hospitalière.
    • Hospices.
    • Organisation et administration.
    • Grigan.
    • Dons et legs: dossiers nominatifs.
    • F-V
  40. Résultat n°40

    G-V

    Date

    s.d.

    Cote

    13 X 5

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Administration hospitalière.
    • Administration hospitalière.
    • Hospices.
    • Organisation et administration.
    • Montélimar.
    • Rentes et créances. Remboursements.
    • G-V